Transports

Un guide pour aider les élus à lutter contre l’invasion des 4X4 ou autres quads

| Mis à jour le 22/07/2013
Par • Club : Club Techni.Cités
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Au moment où le salon de Val d’Isère célèbre le succès des tout-terrain en France, trois organisations écologistes de l’Isère publient une brochure gratuite à destination des élus pour les aider à « encadrer la circulation des engins motorisés dans les espaces naturels ».

« La rapide progression des loisirs motorisés et la diversification des types de véhicules tout-terrain menacent de plus en plus gravement, non seulement la tranquillité publique du fait du bruit de ces véhicules, mais surtout la faune, la flore et les espaces naturels utilisés », écrivent les auteurs du guide.

« Les maires sont souvent désemparés face aux problèmes que posent ces engins, et nous avons souhaité leur rappeler ce qui est légal, ce qui ne l’est pas, et leurs droits », explique la juriste Amélie Lecocq, qui a participé à la confection de cette brochure, créée à l’initiative de la section Isère de la Frapna (Fédération Rhône Alpes de protection de la nature, plus grosse fédération régionale de protection de l’environnement), Mountain Wilderness et Paysages de France.

Les tout-terrain motorisés ont le droit de circuler partout où la circulation automobile est autorisée. Mais, sous certaines conditions, « les maires ont le droit de prendre des arrêtés contre la circulation motorisée sur certaines voies dans leur commune », précise Aurélien Dautrey, porte-parole de Mountain Wilderness.

D’autre part, la loi autorise à circuler sur ses propres terres mais « des propriétaires ne peuvent donner leur accord pour des passages d’engins motorisés sur leur terrain à des fins de loisirs, car il faut dans ce cas l’autorisation du maire », souligne le guide.

Le guide consacre aussi une large place aux problèmes posés par les motos neige des particuliers « dont la circulation à des fin de loisirs est interdite, sauf sur des terrains balisés et dûment autorisés ».

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