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Nuisances sonores

Vie nocturne 20/09/2017

La nuit inspire de nouvelles pratiques de prévention aux collectivités

Fotolia_115090993_M© Richard-Fotolia club
Copyright : Richard-Fotolia

Sur les questions de sécurité, comme de santé, les services municipaux tentent d’aborder la nuit en misant sur la prévention.

[Cliquer sur la carte pour l'agrandir]
Copyright : D.R.
Environnement 10/05/2017

Cartes et plan de prévention du bruit : 1637 communes concernées

Pour aider à la réalisation de cartes de bruit et l’établissement d’un plan de prévention, l’arrêté du 14 avril 2017 a redéfini la liste des agglomérations concernées par cette obligation, imposée par la directive européenne relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement.

Remise des clés
Copyright : Phovoir
Logement 15/12/2016

Une plateforme interprofessionnelle pour aider les locataires en souffrance psychique

Face aux problèmes croissants de troubles de voisinage occasionnés par des personnes souffrant de pathologies psychiatriques, il faut trouver des alternatives à l’expulsion. Qu’elles soient déjà prises en charge par le corps médical ou isolées et en situation d’extrême fragilité, ces personnes bénéficient d’une aide au maintien ...

Nuisance sonore10205043.HR
Copyright : Y-de-Langhe_ville de Meylan
Cadre de vie 22/11/2016

Les documents d’urbanisme : remparts antibruit

Considérée comme la plus importante nuisance pour les Français, le bruit doit être pris en compte lors de l’élaboration des documents d’urbanisme. Tous les publics sont concernés, aussi bien dans les centres anciens qu’à proximité des infrastructures de transport routier, ferroviaire ou aérien. Un zonage doit être prévu qui évite ...

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Copyright : Flickr CC by Friends of the Earth Scotland
Bruit 17/08/2016

Nuisances : une lutte multiforme, intégrée et de longue haleine

Pour améliorer l’environnement sonore et la qualité de l’air, les collectivités locales disposent d’une réglementation, mais doivent encore parfaire leurs connaissances. Les actions seront ensuite avant tout préventives, si besoin curatives. Elles relèvent tant de l’urbanisme que de la limitation de l’usage de la voiture ou de la ...

Guillaume_FARDE
Copyright : GF
Prévention situationnelle 16/06/2016

« Il ne faut pas considérer les études de sécurité comme un simple outil réglementaire »

Un guide méthodologie sur les études de sécurité et de sûreté publique (ESSP) a été rédigé par une équipe de spécialistes coordonnée par Guillaume Farde, directeur associé du groupe Spallian et maître de conférences à Sciences Po Paris. Il vient rappeler l’importance et les contours de ces documents qui, selon lui, ne « doivent ...

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Copyright : BackyardProduction - Istock
Nuisances 20/01/2016

Le rôle des cartes de bruit pour améliorer l’environnement

Parmi les nuisances environnementales, le bruit, dont le développement a été croissant avec l’industrialisation de notre société, tient une place importante. Il convient de revenir à des niveaux plus admissibles et le diagnostic passe par l’établissement de cartes de bruit pour exprimer les actions à mener en priorité.

Jurisprudence 18/11/2015

Lutte contre les nuisances sonores : le maire ne peut interdire de manière générale et absolue les aboiements de chiens

S’il appartient au maire de prendre les mesures nécessaires pour assurer la tranquillité publique, les interdictions édictées à ce titre ne doivent être ni générales, ni absolues et doivent être justifiées par les troubles, risques ou menaces qu’il s’agit de prévenir. Dès lors que ces mesures sont susceptibles de porter atteinte ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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