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Normalisation

[BILLET] Simplification des normes 18/04/2018

Le Sénat s’attaque aux normes sur les équipements sportifs

Le Sénat
Copyright : F. Stijepovic

Qu’elles concernent le tracé des lignes des terrains, l’éclairage, les chaises d’arbitre… les normes sur les équipements sportifs sont nombreuses et évoluent. Le Sénat souhaite les simplifier.

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Copyright : ki33 Fotolia
Ressources humaines 15/02/2018

Comment faire face à l’inflation des normes législatives ?

Lois, décrets, ordonnances, circulaires… pas une semaine ne passe sans qu’un nouveau texte n’atterrisse sur le bureau des directions des ressources humaines. Entre résignation et attentisme, elles essaient de faire face.

alain lambert
Copyright : patricia marais
[ENTRETIEN] COLLECTIVITÉS 12/02/2018

« Pouvoir identifier les priorités pour réduire le stock des normes » – Alain Lambert, président du CNEN

Lors de la dernière Conférence nationale des territoires, le Premier ministre Edouard Philippe a confié une mission à Jean-Claude Boulard (LREM), maire du Mans, et à Alain Lambert (DVD), président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN), en vue de réduire le stock de normes qui pèsent sur les collectivités.

Calendar, Event, Personal Organizer.
Copyright : Fotolia BillionPhotos.com
Réglementation 02/01/2018

Marchés publics, stationnement… tout ce qui a changé au 1er janvier pour les collectivités

2018 sera une année de mise en œuvre des premières réformes du quinquennat Macron mais aussi des dernières d’Hollande. Dès le 1er janvier, nombreuses d’entre elles sont entrées en vigueur. La Gazette a sélectionné celles qui intéressent directement les collectivités.

edouard-philippe-cahors-cnt-une
Copyright : Twitter - Premier ministre
1 Etat-Collectivités 14/12/2017

Conférence nationale des territoires : l’Etat desserre l’étau budgétaire

Lors de la Conférence nationale des territoires, le 14 décembre 2017 à Cahors, le gouvernement a accordé des concessions sur les finances locales, et fait évoluer le cadre de l’aménagement numérique du territoire. Les associations d’élus, à l’exception de l’AMF, saluent l’ouverture sur les finances. Ce qu’il faut retenir point ...

CONGRES-cloture-macron
Copyright : F Calcavechia / La Gazette
Congrès des maires 30/11/2017

Collectivités : le plan Macron au banc d’essai

Lors de son allocution du 23 novembre devant le 100e congrès des maires, le Président a calmé la fronde des élus locaux. Ses principales armes : le droit à la différence en matière d’organisation locale et le retour à une politique nationale d’aménagement du territoire.

Copyright : Fabien Calcavecchia
100ème congrès des maires 21/11/2017

Edouard Philippe en éclaireur et démineur devant les maires

Invité de dernière minute devant les maires réunis à Paris pour leur centième Congrès, Edouard Philippe est venu défendre la politique du gouvernement. Si la primeur des annonces est réservée à Emmanuel Macron qui s'exprimera jeudi, le Premier ministre a annoncé quelques évolutions possibles du cadre budgétaire et financier proposé ...

robinet
Copyright : © Luckyboost
[Billet] Normes 08/11/2017

La lutte contre l’inflation normative se fera « simplification par simplification »

Le Sénat a adopté, fin octobre, une proposition de loi simplifiant le service public d’eau potable et facilitant la vie des collectivités. Un texte qui s’inscrit dans une démarche globale.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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