Normalisation
Archives, bibliothèques et documentation : open data et norme Afnor
La Bibliothèques nationale de France (BnF) a mis en ligne le compte-rendu d’une journée d’étude consacrée à l’application de la norme Afnor CN/46 dans les services d’information et de documentation.
23 juin 2017 : gouvernance de l’information et norme Afnor
Simplification pour les particuliers : une aubaine pour les collectivités ?
Le rôle méconnu du SGMAP dans la simplification des normes
La ville de Roubaix a envoyé plusieurs de ses agents découvrir le SGMAP vendredi 17 mars. Une journée de présentation durant laquelle a notamment été évoquée la question de la simplification des normes pour les collectivités territoriales, et le rôle du SGMAP dans sa mise en oeuvre.
Médiation sociale : ce que la norme-métier va changer
La première norme consacrée au métier de médiateur social a vu le jour le 13 décembre. Objectif : clarifier le cadre du métier, obtenir davantage de reconnaissance et professionnaliser le secteur.
Simplification des normes : 25 mesures concrètes pour les collectivités
Les secrétaires d’Etat à la simplification et à la réforme de l’Etat Estelle Grelier et Jean-Vincent Placé étaient dans l'Orne, à Alençon, ce lundi 5 décembre, pour annoncer 25 mesures de simplification des normes à destination des collectivités territoriales. La plupart d'entre elles devraient être mises en place avant la mi-2017.
Le Conseil d’Etat recycle le Conseil national d’évaluation des normes
Dans son étude annuelle 2016, le Conseil d’Etat dresse un bilan sévère sur l’état du droit. Pour y remédier, il propose d’élargir le champ du Conseil national d’évaluation des normes.
« Les autorités politiques doivent mettre au premier rang la politique de simplification »
Le Conseil d'Etat se penche à nouveau sur la simplification et la qualité du droit dans son étude annuelle 2016. Un bilan très critique que nous exposent Patrick Gérard, rapporteur général, et Charles Touboul, rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études.
Lorient, un port de pêche certifié durable
Le port de pêche de Lorient est géré par une société d’économie mixte détenue en majorité par l’agglomération. Il est l’un des premiers à obtenir la certification ISO 14001 pour son aire de réparation navale. Deux axes stratégiques ont été retenus : la gestion des déchets et le traitement des eaux de carénage.
Mobilisation générale de la Territoriale
Une conférence de presse peut en cacher une autre. Ce 5 juillet 2016, la presse était conviée par les secrétariats d’Etat à la Simplification et des Collectivités territoriales, en présence de Jean-Vincent Placé et Estelle Grelier. Le sujet ? La simplification des normes pour les collectivités territoriales. La réalité ? La remise ...
