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Funéraire

Comportement professionnel 03/05/2017

Législation funéraire (2) : le transport de corps avant mise en bière

Les opérations de fermeture du cercueil sont précédées d'un certain nombre de formalités énoncées très précisément par le CGCT. Cette fiche traite du transport de corps avant mise en bière. Elle comprend deux modèles de déclaration selon que le corps est transporté vers une chambre funéraire ou au domicile du défunt ou d'un membre ...

Laicite dossier juridique
Copyright : La Gazette Des Communes
Funéraire 31/10/2016

Carrés confessionnels : une gestion bien délicate

De nombreuses communes disposent de « carrés confessionnels » trouvant leur origine dans un décret de 1804, abrogé, obligeant les maires à affecter un lieu de sépulture distinct à chaque culte officiel. La gestion des carrés confessionnels est encadrée par des principes issus de la tradition républicaine, mais de plus en plus soumise ...

Cet article fait partie du dossier :

Les opérations funéraires
Le jardin du souvenir © Bruno Derbord.jpg
Copyright : Bruno Derbord/Ville de Niort
Funéraire 31/10/2016

Le cimetière où les défunts reposent en pleine nature

Niort a ouvert, il y a deux ans, le premier « cimetière naturel » de France, un parc paisible pour l’inhumation ou la dispersion des cendres.

cimetière Niort
Copyright : B DERBORD Ville de Niort
Funéraire-environnement 30/09/2016

A Niort, les cimetières aussi se mettent au vert

À Niort, fini le cimetière uniforme, triste et coupé de la nature. La ville offre désormais une alternative. Sans rien imposer. Sur dix cimetières, l’un d’entre eux, celui de Souché, a en effet bénéficié d’une extension peu commune.

Hommage aux victimes de l'attentat de Nice en présence notamment de Manuel Valls.
Copyright : MAX PPP - Franz Chavaroche
Aide aux victimes 25/07/2016

Des communes se mobilisent pour les victimes de l’attentat de Nice

Par trois biais différents, Nice, Mulhouse et Cannes proposent aux citoyens d’apporter une aide financière aux victimes de l’attaque du 14 juillet. Retour sur les dispositifs de solidarité mis en place par chacune de ces collectivités locales.

Police municipale 17/03/2016

Quelles sont les nouvelles obligations en matière de surveillance d’opérations funéraires ? [MàJ]

La loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans le domaine de la justice et des affaires intérieures publiée au Journal officiel du 17 février 2015 est venue modifier le régime de surveillance des opérations funéraires pour les agents de police municipale et les gardes ...

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Copyright : SP
funéraire 23/02/2016

Une nouvelle ère pour le funéraire

Évolutions sociales et sociologiques, nouvelles réglementations, reconfiguration des opérateurs : les mutations du secteur funéraire, quoique fort discrètes, n’en sont pas moins considérables depuis quelques années.

CIMETIERE DE BRETIGNY 19-®Thibault d'Argent 2012
Copyright : ®Thibault-dArgent-2012
Gestion des espaces verts 20/11/2015

Un cimetière, trois zones, zéro phyto

À Brétigny-sur-Orge, commune de l’Essonne de quelque 23 000 habitants, le cimetière est entretenu sans pesticides. Avec ses trois zones distinctes – minérale, arborée, engazonnée –, il offre un exemple de gestion « zéro phyto » différenciée selon les profils de cimetières.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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