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Europe

Conférence nationale des territoires 12/07/2018

Théâtre d’ombres à la Conférence nationale des territoires

CNT
Copyright : Twitter

Boudée par les principaux réseaux d’élus, la réunion du cercle de dialogue Etat-collectivités a été dominée par les états d’âme du ministre de la Cohésion des territoires. Dans un article du Monde, Jacques Mézard juge que le Gouvernement accorde la part trop belle à France urbaine.

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politique-cohesion-fonds-structurels-strasbourg
Copyright : ©EU
1 Fonds structurels 08/06/2018

Politique de cohésion européenne : la France limite la casse

La France perdra des plumes au titre de la politique de cohésion 2021-2027, mais bien moins que certains de ses grands voisins. Quelques changements majeurs se profilent.

Banque europeenne d'investissement_EIB
Copyright : EIB
financements 06/06/2018

240 millions d’euros de la BEI pour les collèges de Seine-Saint-Denis

Le Plan Juncker lève - enfin - le voile sur ses actions auprès des collectivités. Avec 240 millions d’euros versés en faveur des collèges, la Banque européenne d’investissement signe son premier engagement avec la Seine-Saint-Denis.

banque européenne d'investissement
Copyright : Flickr cc by 準建築人手札網站 Forgemind ArchiMedia
1 Union européenne 23/05/2018

Fonds structurels post 2020 : la bataille a commencé

Plusieurs Etats réclament de couper davantage dans les Fonds structurels. Objectif : diminuer le budget de l’UE. A l’inverse des députés européens et du Comité des Régions, qui veulent regonfler les enveloppes. Les passes d’armes viennent donc de commencer sur fond de questions autour de la crédibilité des chiffres avancés par la ...

EU flag
Copyright : Jelle van der Wolf Fotolia
1 Europe 22/05/2018

Les coupes dans les fonds structurels encore difficiles à estimer

La tendance à la baisse est confirmée, mais tous les territoires resteront éligibles.

Plaque_immatriculation1
Copyright : Wikimedia
Réglementation 18/05/2018

Véhicules immatriculés à l’étranger : quels sont les risques de poursuites ?

Le nombre de véhicules étrangers qui font l’objet de verbalisations sur les routes françaises est connu. Mais qu’en est-il des suites ? Peut-on les contraindre à payer leurs amendes routières ? Et qu’en est-il du forfait de post stationnement mis en place depuis le 1er janvier dernier ? Comme le relève notre juriste, Géraldine ...

Bilan énergétique avant construction
Copyright : Fotolia
Europe 17/05/2018

Nouveau guide pratique sur le traitement comptable des contrats de performances énergétiques

Pas toujours facile pour une administration de savoir comment comptabiliser les différents éléments d’un contrat de performance énergétique (CPE). Un nouveau guide pratique doit permettre d’y voir plus clair.

Jean-Claude Junker, président de la Commission européenne
Copyright : UE Commission européenne
2 Budget européen 04/05/2018

La Commission européenne propose de baisser de 5 % les fonds structurels

La Commission européenne a présenté, le 2 mai, son projet de cadre financier pluriannuel 2021-2027. La politique de cohésion (les fonds structurels) et la politique agricole commune font les frais du Brexit, et du souhait de certains Etats membres de diminuer le budget.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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