ENVIRONNEMENT Opinions

La biodiversité, première victime de la crise ?

De l’ONU aux marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay, territoire structuré autour d’un syndicat mixte que je préside, en Vendée, la nécessité de préserver la biodiversité ...

ENVIRONNEMENT Régions

Manifestation contre un projet d’extraction de sable en mer en Bretagne

Entre 3 000 et 4 000 manifestants, selon les gendarmes et les organisateurs, se sont rassemblés dimanche 13 mai 2012 sur une plage de Trebeurden (Côtes d'Armor) pour protester contre un ...

URBANISME Jurisprudence

Etendue du contrôle du juge en cas d’atteintes à l’environnement

Un maire a autorisé, par arrêté, sur le territoire de la commune, l'aménagement d'un terrain de camping et de caravanage, dans un lieudit, pouvant accueillir 300 personnes.Une ...

URBANISME Réponses ministérielles

Dans quels cas un permis de construire est-il nécessaire pour l’édification d’un mur ?

En application du R.421-9 e) du code de l'urbanisme (CU), les murs dont la hauteur au-dessus du sol est supérieure ou égale à 2 m sont soumis à déclaration préalable et, en ...

ENVIRONNEMENT Régions

Un décret donne enfin naissance au Parc national des Calanques

Le massif calcaire des calanques, avec une trentaine de calanques plus ou moins profondes entre Marseille et Cassis, déjà classé en partie depuis 1975 et site Natura 2000 depuis 2003 ...

ENVIRONNEMENT TO parus au JO

La liste des sites classés au titre de l’ article L.341-1 à L.341.22, R.341-4 et R.341-5 du Code de l’environnement au cours de l’année 2011 est publiée. ...

ENVIRONNEMENT TO parus au JO

Un arrêté porte application de l'article R.331-19-1 du Code de l'environnement relatif au dossier de demande d'autorisation spéciale relative à l'organisation et au déroulement de ...

ENVIRONNEMENT Réponses ministérielles

Des financements sont-ils prévus pour la réalisation des études environnementales dans les communes concernées par le dispositif Natura 2000 ?

Non. Dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif d’évaluation des incidences Natura 2000, applicable aux documents d’urbanisme depuis le 1er février 2011, aucune mesure de ...

ENVIRONNEMENT Réponses ministérielles

La présidence d’un comité de pilotage Natura 2000 peut-elle être assurée par un élu local ?

Il convient de se reporter à l'article L.414-2 du Code de l'environnement pour interpréter valablement l'article R.414-8-1. Le chapitre III de cet article, issu de la loi n° 2005-157 du ...

ENVIRONNEMENT Jurisprudence

Contenu des chartes de parcs naturels régionaux

Les chartes de parcs naturels régionaux ne peuvent comporter des obligations de procédure autres que celles prévues par la loi. ...