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Elections

Institutions 06/06/2018

Le principe d’élections directes dans les métropoles mis en débat

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Copyright : Guillaume Le Bloas /Fotolia

En partenariat avec l’IEP de Grenoble, le Conseil de développement (C2D) de Grenoble Alpes Métropole organisait, le 31 mai, une deuxième « controverse » sur le thème des élections au suffrage universel direct dans les métropoles. Si un tel scrutin voit le jour – car cela ne devrait pas être le cas à l’occasion des élections ...

mairie maire chateau ville commune élu vote bleu blanc rouge fr
Copyright : Fotolia shocky
Démocratie locale 24/05/2018

Ces élus du 92 qui décalent les conseils municipaux le matin

Siéger le jour pour gagner en sérénité ou faire des économies ? La programmation des séances de conseil municipal le matin s’étend dans les Hauts-de-Seine. Après Clamart, Asnières-sur-Seine et Clichy, Puteaux pourrait emboîter le pas. Un article du Courrier des Maires.

Sénat 3
Copyright : Wikimédia common
1 [tribune] Sénatoriales 2017 26/04/2018

Elections sénatoriales de 2017: bilan de l’application de règles inadaptées

Le Conseil constitutionnel a terminé de purger le contentieux des élections sénatoriales, lesquelles portaient sur le renouvellement de la moitié du Sénat. Selon Josselyn Aubert avocat, Cabinet Philippe Petit & associés), l’expérience des élections de 2017 amène à s’interroger sur la pertinence de la stricte transposition aux ...

Carte de france avec écharpe du Maire
Copyright : Fotolia
1 Démocratie locale 12/04/2018

Pour en finir avec la démocratie d’arrangement…

Le 5 avril, le Sénat a adopté, en première lecture, une proposition de loi visant à supprimer l'élection des conseillers métropolitains en 2020 au scrutin direct. Cultivant l’ambigüité sémantique et des arguties d’ordre constitutionnel discutables, le débat mérite d’être précisé et repositionné sur le terrain de la démocratie ...

edouard-philippe-pm2
Copyright : Patricia Marais
1 Révision constitutionnelle 04/04/2018

Réforme institutionnelle : Edouard Philippe décline son « pacte girondin »

La Corse sera inscrite dans la loi fondamentale et pourra adapter les lois. Les maires des communes de moins de 9 000 habitants échapperont à la limitation du cumul dans le temps. Tels sont les principaux arbitrages, annoncés le 4 avril 2018 par le Premier ministre, de la réforme institutionnelle.

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Copyright : Guillaume Le Bloas /Fotolia
Elections 29/03/2018

Métropoles : le scrutin direct en 2020 avorté ?

Le Sénat ne veut pas entendre parler de scrutin direct pour les élus métropolitains qui succéderait au fléchage dans les 22 métropoles de l’Hexagone à l’occasion des élections municipales 2020, comme le prévoit à ce jour la loi Maptam. La Haute assemblée a voté en commission des lois le 28 mars la suppression de ce scrutin direct ...

sénat hémicycle - senat.fr
Copyright : senat.fr
1 Démocratie 20/03/2018

Le Sénat va lancer une plateforme en ligne pour consulter les élus locaux

Ce jeudi 15 mars, le Sénat, qui cherche à dépoussiérer son image, a annoncé la création d'une plateforme en ligne qui servira à consulter les élus locaux, dans un premier temps, avant d'être ouverte à l'ensemble des citoyens.

2038
Copyright : Adobestock
[édito] Cumul des mandats 16/03/2018

Cumul dans le temps : rendez-vous en… 2038 !

La limitation à trois mandats de maires de six ans s’appliquera à partir des municipales de 2020. Le couperet ne tombera donc que 18 ans plus tard.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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