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Démocratie locale

Elus 11/05/2009

Un sénateur demande plus d’équité dans les bulletins d’information des collectivités

Le sénateur (NI) de la Moselle Jean-Louis Masson a déposé le 28 avril une proposition de loi sur le bureau de la Haute assemblée afin de permettre aux conseillers généraux ou régionaux non inscrits à des groupes politiques de pouvoir s'exprimer dans les bulletins d'information de leurs collectivités. En effet, la loi du 27 février 2002 ...

Elus 11/05/2009

Rhône-Alpes. Le maire de Vénissieux abandonnera son mandat le 27 juin

André Gerin, député-maire (PC) de Vénissieux, 63 ans, a annoncé le 5 mai qu'il quittera ses fonctions de maire lors du conseil municipal du 27 juin prochain. Il sera remplacé par Michèle Picard, député suppléante depuis 2002 et nouvelle élue municipale en 2008, actuellement adjointe aux affaires sociales, à la lutte contre la grande ...

Elus 24/04/2009

Sur le site du Sénat – Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008

Le Sénat met en ligne le rapport de Michèle André «Rencontre avec des femmes remarquables - Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008» - Mars 2009

Elus 18/03/2009

Champagne-Ardenne. Les élus aubois croisent le fer avec le CESR

C'est un rapport du conseil économique et social régional Champagne-Ardenne sur «les priorités en matière d'infrastructures ferroviaires pour le transport de fret et de voyageurs» qui a mis le feu aux poudres. Certains passages de ce rapport, rédigés de manière quelque peu sibylline, laissent en effet entendre que l'électrification de la ...

Elus 23/01/2009

Sur le site de l’AMF – Statut et droits

L'Association des maires de France (AMF) vient de mettre à jour sa brochure consacrée au statut et aux droits de l'élu local. Téléchargez ce document (format pdf).

Elus 23/01/2009

Rhône-Alpes. Le maire de Vaulx-en-Velin abandonne son siège en avril 2009

Maurice Charrier, 60 ans, maire de Vaulx-en-Velin vient d'annoncer qu'il cèdera son siège lors d'un conseil municipal extraordinaire en avril 2009. Son successeur pressenti devrait être Bernard Genin, 52 ans, premier adjoint (PC) délégué à l'environnement, l'urbanisme et au logement. Maurice Charrier a été élu conseiller municipal de ...

Elus 14/11/2008

Sur le site du ministère de l’Intérieur – Indemnités

Le ministère de l'Intérieur publie sur une circulaire relative aux montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables à partir du 1er octobre 2008 Téléchargez la circulaire NOR INT/B/08/00165/C du 9 octobre 2008 relative aux montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des ...

Elus 02/10/2008

Martial Passi, nouveau président de la Fédération des entreprises publiques locales

Martial Passi, maire de Givors et vice-président du Grand Lyon, a été élu président de la Fédération des entreprises publiques locales (FEDEPL) lors du 1er congrès des Entreprises publiques locales qui s'est achevé le 2 octobre 2008 à Lyon, annonce un communiqué de la FDEPLEPL du 2 octobre. Il sera épaulé, dans ses fonctions par 4 ...

Elus 01/10/2008

Le député européen Jean-Marie Beaupuy favorable à un «Erasmus des élus locaux »

Le député européen Jean-Marie Beaupuy (MoDem), élu dans la circonscription du Grand Est de la France, a présenté à la commission du développement régional du Parlement européen un rapport d'initiative soutenant l'idée d'un Erasmus des élus locaux. Celle-ci l'a approuvé à une large majorité le 10 septembre.Il s'agirait de mettre en ...

Elus 16/09/2008

Nord-Pas-de-Calais. Inondations dans le Cambrésis : la secrétaire de mairie de Villers-Plouich décède

Les déluges qui se sont abattus sur la région de Cambrai le 11 septembre auront finalement fait une victime, la secrétaire de mairie de la commune de Villers-Plouich. Nicole Obled, 51 ans, avait été grièvement blessée chez elle par des torrents d'eau et de gravats qui se sont déversés dans son domicile. Hospitalisée à Cambrai dans un ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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