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Assurance

Baromètre des territoriaux 23/04/2018

Faut-il aménager le dispositif de protection sociale complémentaire ?

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Copyright : La Gazette / Pascale Distel

Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la fonction publique. Cette semaine : faut-il aménager le dispositif de protection sociale complémentaire ?

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Copyright : Kerbstone via Pixabay CC0 Public Domain
Assurances 11/10/2016

SMACL Assurances et SMACL Santé confirment leur divorce

Les deux mutuelles dissolvent la structure commune qu'elles avaient créée en 2010 et reprennent leur liberté. SMACL Santé, qui perd son nom au passage, va poursuivre son partenariat avec AG2R La Mondiale, tandis que SMACL Assurances va distribuer les produits santé de la MNT.

Thick arrow pointing to the left and up, made from plenty of colorful jigsaw puzzle pieces separated on white background.
Copyright : Flickr cc by Horia Varlan
Protection sociale 20/06/2016

La MNT et Smacl Assurances, une union qui n’entend pas renier son ADN mutualiste

La Mutuelle nationale des territoriaux, présidée par Alain Gianazza, et Smacl Assurances, présidée par Jean-Luc de Boissieu, ont scellé leur union voilà six mois au sein de l'Union de groupe mutualiste Territoires d'Avenir. Un rapprochement à l'image des mouvements qui ont cours aujourd'hui dans le monde de la santé et de l'assurance ...

alcoolemie
Copyright : -
Code de la route 11/03/2016

Police municipale : les nouvelles conditions du dépistage d’alcoolémie

La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé élargit les conditions qui permettent aux policiers municipaux de procéder au dépistage de l'imprégnation alcoolique. Décryptage par notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.

Police Municipale CAVAM
Copyright : B.Holsnyder
Addictions 03/03/2016

Dépistage de stupéfiants : quelles sont les prérogatives des policiers municipaux ? [MàJ]

Les prérogatives des agents de police municipale en matière de dépistages stupéfiants ont été modifiées par la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. La juriste du Club Prévention-Sécurité, Géraldine Bovi-Hosy, nous aide à faire le point en particulier sur le dépistage sans cause préalable.

Environnement 12/01/2016

L’indemnisation des collectivités territoriales touchées par des événements climatiques ou géologiques

Un décret précise les règles d'indemnisation des collectivités touchées par des catastrophes naturelles.

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Copyright : Romolo Tavani - Fotolia
8 Protection sociale 03/12/2015

La protection sociale des fonctionnaires de plus en plus menacée, selon les syndicats et la MFP

Huit organisations syndicales représentatives de la fonction publique et la Mutualité fonction publique (MFP) s’alarment de plusieurs atteintes au système de protection sociale actuel, dans un communiqué commun du mercredi 2 décembre 2015.

Sécurité routière 15/09/2015

Certificat d’assurance automobile : quels sont les pouvoirs de l’agent de police municipale ?

L'étendue des pouvoirs du policier municipal en matière d'assurance automobile est une question fréquemment débattue sur les forums, notamment celui du Club Prévention-Sécurité, ainsi que lors des formations. La réponse est complexe, du fait d’une rédaction alambiquée des textes. Eclairage juridique.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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