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Economie

Social 21/02/2008

Ambroise Guellec réaffirme le rôle des régions dans la mise en oeuvre de la politique de cohésion

Alors que le Parlement européen se prononce sur le quatrième rapport sur la cohésion économique et sociale de la Commission, le député européen français, Ambroise Guellec (PPE-DE) explicite, dans un entretien accordé à EurActiv.fr, la position du PE sur l'avenir de la politique de cohésion. En bref : Deux conceptions s'opposent sur ...

Social 21/02/2008

Xavier Bertrand espère donner un élan à l’Europe sociale en 2008

2008 est une année essentielle pour la relance de l'Europe sociale, selon Xavier Bertrand, qui s'exprimait, le 19 février, lors d'une réunion organisée avec Martin Hirsch en présence des partenaires sociaux français et européens. La directive relative au temps de travail ou celle sur les comités d'entreprises européens figuraient ...

Développement économique 20/02/2008

Languedoc-Roussillon. L’aéroport de Montpellier ouvre de nouvelles lignes

Trois vols par semaine vers Madrid depuis le 2 février, quatre vers Amsterdam à partir du 11 avril, un embarquement quotidien vers Londres-Gatwick repris par Easyjet le 2 mai... De bonnes nouvelles pour l'aéroport de la capitale du Languedoc-Roussillon (situé à Mauguio) dont le trafic passagers s'est effrité de 2,76 %, enregistrant 1 286 875 ...

Finances 20/02/2008

Conventions de mandat

Une circulaire rappelle le cadre juridique des conventions passées par les collectivités et établissements publics locaux lorsqu'elles portent sur l'exécution de leurs dépenses et/ou de leurs recettes. Elle rappelle la compétence exclusive du comptable public pour l'exécution des décaissements et encaissements.

Marchés publics 20/02/2008

La Commission précise les modalités des PPPI

La Commission européenne a apporté le 18 février des précisions concernant l'application du droit communautaire des marchés publics et des concessions à la création des partenariats public-privé institutionnalisés (PPPI), entités à capital mixte créées pour la prestation d'un service au public, notamment au niveau local. Ces ...

Finances 19/02/2008

Les communes affichent un bon bilan financier à la veille des municipales

A la veille des municipales, la situation économique des communes reste globalement saine, marquée par un très haut niveau d'investissement et un endettement limité, sans que pour autant la fiscalité locale ne dérape.En 2008, les dépenses totales des collectivités locales vont enregistrer leur plus faible évolution après 2001 (+ 4% en ...

Finances 18/02/2008

Plan « Banlieue » : les collectivités s’interrogent sur le financement.

Aucun budget global n'a été annoncé pour la mise en oeuvre du plan "Espoir Banlieue" présenté par le Président de la République. Les collectivités et les entreprises sont sollicitées. Une réforme de la répartition des dotations intègrera la loi de finances pour 2009.Lire notre "Evénement" dans la Gazette du 18 février, p. 10 à 12

Tourisme 15/02/2008

Sur le site de la direction du Tourisme – Palmarès du concours des villes et villages fleuris

Télécharger le palmarès du 48e concours des Villes et villages fleuris.

Développement économique 15/02/2008

Une seule région française dans le classement des régions les plus riches d’Europe

Parmi les régions françaises, seule l'Ile-de-France figure parmi le peloton de tête des 42 régions les plus riches d'Europe, d'après une étude publiée par Eurostat. Selon cette étude, de fortes disparités de PIB existent entre les régions des anciens pays membres et celles des Etats ayant récemment intégré l'UE. A 27, l'UE ne compte ...

Justice, jurisprudence 15/02/2008

Languedoc-Roussillon. Les anciens salariés de l’AME peuvent prétendre à une indemnisation de la part de la région

La région Languedoc-Roussillon aurait dû reprendre les 40 salariés de l'Agence méditerranéenne de l'environnement (AME) lorsqu'elle a cessé de financer cette association, en 2004. La procédure engagée il y a trois ans par trois anciens salariés vient en effet de trouver son épilogue judiciaire. La région, qui avait été condamnée par ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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