Club Techni.Cités
Environnement
Le Nord se prépare à l’Agenda 21
Le département du Nord s’engage dans le développement durable. Le conseil général vient de décider la création d’un comité de pilotage chargé de mettre en place son Agenda 21. Cette initiative, encore très rare pour les conseils généraux seuls trois d’entre eux se sont lancés – a déjà fait ...
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Intercommunalité
Montpellier : la communauté d’agglomération installée
La communauté d'agglomération de Montpellier à 38 communes, validée par le tribunal administratif le 21 mars, a tenu sa première réunion officielle le 27 mai. Cette installation ponctue un marathon administratif et judiciaire qui aura duré deux ans et demi. Entre temps, une agglomération première version regroupant 41 communes aura été ...
Habitat
Dunkerque va contrôler la décence des logements
La ville de Dunkerque est l'une des premières en France à lancer des études de validation de la décence des logements, dans le sillage de la loi SRU. La Caisse d'allocation familiale de Dunkerque et le syndicat communal d'hygiène et de santé viennent de signer une convention confiant au second les contrôles in situ, la "décenc ...
Développement économique
Faut-il réformer les Marchés d’Intérêt National ?
Jacques Valade, sénateur de la Gironde, et président de la Fédération Française des Marchés d'Intérêt National (MIN) a présenté le 15 mai une plate-forme de propositions pour une réforme de ces marchés. Pour accompagner le développement des MIN, l'élu propose de mieux définir les périmètres de protection (ces derniers interdisant ...
Transports
Paris-Royan en moins de quatre heures
Philippe Most, maire de Royan, a confirmé le 10 mai le projet de desserte Paris-Royan en TGV, destiné à désenclaver la région Poitou-Charentes. Grâce à une liaison directe à grande vitesse, Royan serait à moins de quatre heures de la capitale. Pour l'heure, et aucun calendrier n'étant fixé, la région Poitou-Charente attend beaucoup de ...
Environnement
Eaux de baignade : les Pavillons bleus et noirs contestés
L'Association nationale des maires des stations classées et communes touristiques (ANMSCCT) conteste les Pavillons bleus et noirs, décernés chaque année par deux associations (la Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe, FEEE, et Surfrider Foundation) pour caractériser la qualité des eaux de baignade. Signe du "manque de ...
Environnement
Un centre de dépollution par les plantes ouvre près de Douai
Comment dépolluer les sols contaminés par des décennies de production de plomb par une usine voisine ? C'est tout l'enjeu de la création à Auby, près de Douai, d'un centre ressources consacré à la "phyto-remédiation", c'est à dire l'absorption par les plantes des métaux lourds en vue de leur recyclage. Cet "espace biotique" vient ...
Citoyenneté
Après le 1er tour, les territoriaux quittent leur neutralité
Le résultat du premier tour de l'élection présidentielle aura été un tel choc que de nombreux responsables territoriaux ou syndicats ont dérogé aux règles de neutralité qu'ils s'imposent habituellement vis à vis du monde politique. Dans des termes relativement proches, ils appellent à faire barrage à l'extrême droite, ou plus ...
Environnement
Faire du vélo « un mode de déplacement à part entière »
"Le volontarisme des collectivités en matière de vélo entraîne une rapide augmentation de la part de ce mode de transport dans les déplacements, observe le député du Bas-Rhin, Armand Jung. A l'échelle nationale, un signal de l'Etat pourrait faire passer sa part modale de 1 % aujourd'hui à 5 % dans quelques années". Pour atteindre ce ...
Environnement
Le Pays de Commercy prône le compostage individuel de déchets verts
La Communauté de communes de Commercy (55) mise sur le compostage individuel pour réduire le coût du traitement des ordures ménagères. La collectivité a placé un millier de composteurs à disposition des habitants du Pays de Commercy, au tarif préférentiel de 19,26 euros pour un bac en bois de 300 litres (vendu 58 euros dans le commerce ...
Justice, jurisprudence
Marseille : le tribunal déboute les architectes
Le Conseil de l'ordre des architectes de Paca vient d'être débouté par le tribunal administratif dans une affaire qui l'opposait à la ville de Marseille. Le dossier remonte à 1996, lorsque la ville choisit de faire réaliser par ses propres architectes la réhabilitation des anciens abattoirs pour y installer l'Ecole de la deuxième chance ...
Environnement
Triel conteste l’implantation de la station d’épuration
La future station d’épuration (Step) des Grésillons, qui doit entrer en service en 2007 à Triel-sur-Seine (Yvelines), est une priorité pour la région Ile-de-France et pour le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap). Problème : le maire de la commune projette d’ériger ...
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Environnement
Paris rend obligatoire le ramassage des déjections canines
Un arrêté municipal du 2 avril 2002 fait désormais "obligation aux personnes accompagnées d'un chien de procéder immédiatement, par tout moyen approprié, au ramassage des déjections que cet animal abandonne sur toute partie de la voie publique, y compris dans les caniveaux ainsi que dans les squares, parcs, jardins et espaces verts ...
Sécurité
Fermeture définitive de l’usine chimique AZF
Le site pourrait abriter un pôle d'activités liées aux biotechnologies.La société Grande Paroisse, filiale du groupe TotalFinaElf, a décidé le 11 avril de fermer définitivement le site chimique AZF de Toulouse, dont l'explosion le 21 septembre dernier avait fait 30 morts et plus de 2 000 blessés. Le groupe pétrolier s'engage dans un plan ...
Transports
Transports en commun : fin du conflit à Nantes
Le conflit qui durait depuis six semaines à la Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise (Semitan) est terminé. Un protocole d'accord a été signé par la CGT et la CFDT, les deux principaux syndicats engagés dans un mouvement qui mobilisait également Sud et FO. Côté salaires, la revalorisation du ...
Transports
Le GART adhère à la Charte des Services Publics Locaux
Michel Destot, président du Groupement des Autorités Responsables de Transport (Gart), a signé, le 13 mars, l'adhésion du Gart à la Charte des Services Publics Locaux, et sa participation à son Comité de Suivi, en présence de Claude Martinand, président de l'Institut de la Gestion Déléguée et l'un des membres fondateurs de la charte ...
Aménagement du territoire
Aéroports de proximité : un rôle nouveau pour les collectivités ?
Un rapport du Conseil économique et social (CES) sur les aéroports de proximité estime que ceux-ci "peuvent jouer la complémentarité avec les grands aéroports et les autres modes de transport terrestre." Par aéroport de proximité, il faut entendre aéroport régional, ou local, dont les mouvements quotidiens n'excèdent pas 20 à 25 ...
Urbanisme
Une convention pour le portage foncier en Ile de France
La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...
Transports
Le tramway de Nancy retrouve ses passagers
Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...
Transports
Stationnement des véhicules alimentés au GPL
L?accès au parcs de stationnement couverts dont la capacité est supérieure à 250 places est interdit à tous les véhicules utilisant les gaz de pétrole liquéfiés dans leur système de propulsion lorsque le réservoir n?es pas muni d?une soupape de sécurité ( voir réponse ministérielle à André Dulait, JO Sénat, 21 février 2002 ...
