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Club Prévention-Sécurité

sécurité 07/03/2011

La sécurité des femmes, le défi relevé par Montréal

La métropole québécoise conduit avec succès une véritable politique de prévention de la criminalité au bénéfice des femmes.

04/03/2011

Sécurité des établissements scolaires – Rapport annuel

Le rapport annuel 2010 de l’Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (ONS) a été remis début 2011 aux ministres de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de l’Agriculture.Mais il n'a fait l'objet d'aucune communication à ce jour. Il a été publié sur le site de ...

Education 04/03/2011

Sécurité des établissements scolaires : peut mieux faire !

Remis en début d’année aux ministres de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de l’Agriculture, le rapport annuel 2010 de l’Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (ONS) n’a fait l’objet d’aucune communication particulière. Il a juste été mis en ligne ...

sdis 04/03/2011

Consultation de la Conférence nationale des services d’incendie et de secours

Des fiches d’impact sont transmises à la CNSIS pour chaque texte examiné.

Budget 2011 03/03/2011

Le département de la Manche fait en deux temps

Le conseil général de la Manche a adopté un budget primitif de 521,1 millions d’euros en dépenses réelles. La prise en compte des reports se fera en juin.

VOIRIE 02/03/2011

Empiètement sur la voie publique en l’absence de plan d’alignement

Même en l’absence d’un plan d’alignement, le maire doit mettre fin à un empiètement sur la voie publique.

34 Statut 01/03/2011

Les pompiers professionnels veulent réformer leur filière

La Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) et 4 syndicats de sapeurs-pompiers professionnels (Unsa, Avenir Secours, FO et SNSPP-Pats/Cftc) ont présenté le 1er mars à Paris leurs propositions pour « moderniser la filière des sapeurs-pompiers professionnels ». Ils préconisent notamment de donner la possibilité aux ...

Comportement professionnel 01/03/2011

La lutte contre les déjections canines (2) : les sanctions

La précédente fiche a présenté le cadre général de cette nuisance et les mesures concrètes qui peuvent être mises en place dans les communes. Cette fiche traite l’aspect pénal de ces comportements, très mal vécus par les usagers.

Échange d’expériences 01/03/2011

Qui supporte les frais liés à la verbalisation des contraventions ?

Les missions confiées aux policiers municipaux, aux gardes champêtres et aux ASVP de verbaliser par TA certaines contraventions au Code de la route sont exercées au nom de l’État par des agents communaux. Avec la décision du Conseil d’État du 22 octobre 2010, un nouveau contentieux de masse entre l’État et les collectivités ...

Compétences 01/03/2011

L’ASVP et les déjections canines

Si les conditions juridiques sont réunies, l’ASVP peut verbaliser cette nuisance urbaine par TA. Cependant, pour exercer cette compétence de manière effective, l’ASVP doit se soumettre aux instructions de sa hiérarchie.

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