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Club Prévention-Sécurité

TER en gare
Copyright : Phovoir
Statistiques 11/09/2012

Le sentiment d’insécurité progresse dans les transports franciliens

Une note de l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme d’Ile-de-France (IAU-IDF), élaborée en partenariat avec plusieurs opérateurs, confronte « les peurs et les faits » dus à la délinquance dans les transports en commun.

sapeurspompiers
Copyright : JP
Fonction publique 10/09/2012

Sapeurs-pompiers : Manuel Valls ne remettra pas en cause la réforme de la filière, selon un syndicat

A l’occasion d’une rencontre organisée le 7 septembre avec les syndicats signataires de la réforme, le ministre de l’Intérieur aurait affirmé qu’il respecterait les engagements pris par le gouvernement précédent.

Sécurité 10/09/2012

Risques incendie : un juge très conciliant

On ne plaisante pas avec les plans de prévention des risques. En principe.

Prévention de la délinquance 07/09/2012

L’Etat déploie tous ses moyens pour régler la question de l’insécurité à Marseille

Les mesures annoncées par le gouvernement le 6 septembre 2012 octroient de nombreux moyens supplémentaires aux services de police, de justice ou à l’administration pénitentiaire. Le plan prévoit également « un partenariat rénové » avec la municipalité.

police-municipale_une
Copyright : Virgilio DE ALMEIDA - Fotolia.com
fonction publique 07/09/2012

Police municipale : le CSFPT préconise une réforme

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a adopté le 5 septembre un rapport attendu sur l’évolution statutaire et la formation de la filière police municipale. Le document a été adopté à une large majorité mais les élus de la majorité regrettent l'absence d'études d'impact.

Funéraire 07/09/2012

Quelles sont les dispositions à remplir pour l’importation de cendres issues de la crémation et leur dispersion ?

Aux termes de l'article L.2223-18-2 du Code général des collectivités territoriales, les cendres issues de la crémation peuvent être dispersées, en totalité, soit dans un espace aménagé à cet effet d'un cimetière ou d'un site cinéraire, ce qui inclut les « jardins du souvenir », soit en pleine nature, sauf sur les voies ...

collegeLamartineHouillesCGYvelines
Copyright : Conseil Général des Yvelines (Flickr)
violence scolaire 06/09/2012

Des « assistants de prévention et de sécurité » pour prévenir les violences dans les établissements scolaires

Ce « nouveau métier », créé par une circulaire du 6 septembre 2012, est affecté aux collèges et lycées les plus sensibles et devra favoriser le partenariat avec les collectivités et les forces de l’ordre.

Démocratie participative 05/09/2012

De la consultation au pouvoir d’agir des habitants : repenser le débat public

Le Centre d’analyse stratégique (CAS) publie ce mercredi 5 septembre 2012 une note d’analyse sur la participation des habitants aux processus de décisions publiques. Sévère sur les pratiques françaises, le CAS formule une série de propositions afin d’améliorer la qualité du débat public, notamment dans le cadre de la politique de la ...

Transports 05/09/2012

Qui réglemente la circulation des deux–roues dans les gares ?

L'article 6 du décret du 22 mars 1942 portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local prévoit que les mesures de police destinées à assurer le bon ordre dans les gares sont réglées par des arrêtés du préfet du département.Il revient ...

Droit et libertés 05/09/2012

Campagne d’affichage du mouvement Raëlien sur le domaine public

L’association requérante est une association à but non lucratif (Mouvement raëlien) ayant pour but d’assurer les premiers contacts et d’établir de bonnes relations avec les extraterrestres. En 2001, elle demanda à la direction de la police l’autorisation de mener une campagne d’affichage. L’affiche représentait notamment des ...

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