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Club finances

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Copyright : Régions de France/William Alix
1 dépenses de fonctionnement 20/06/2018

Contrats financiers : les régions réclament des engagements de l’État

Menaçant d’être nombreuses à ne pas signer de contrat financier, les régions proposent à l’État de s’engager dans une nouvelle relation, avec la signature d’une convention-cadre.

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Copyright : Dreamstime.com
Transition énergétique 20/06/2018

Plans climat : le jeu risqué du gouvernement

Les associations d’élus multiplient les appels au gouvernement pour qu'il flèche une partie de la taxe carbone vers les territoires, afin qu'ils puissent mettre en œuvre leurs plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET) ainsi que les Sraddet. Mais ce dernier fait la sourde oreille et préfère utiliser cette taxe carbone pour alimenter ses ...

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Copyright : T.Nattermann/AdobeStock
Sécurité civile 20/06/2018

Sdis : vers une relance des budgets d’investissement ?

Le ministre de l'Intérieur s'est réjoui le 16 juin dernier d'une "hausse significative" des budgets d'investissements des Sdis. Une augmentation qui, selon lui, traduirait "un premier effet de la fin de la baisse des dotations" décidée par le gouvernement. Mais les chiffres avancés doivent être nuancés, estime l'expert auprès des Sdis ...

Rencontre d'actualité Club Finances Rennes
Copyright : Emilie Buono
Rencontre d'actualité du Club Finances 20/06/2018

Réforme fiscale : « on est au devant de réflexions lourdes de conséquences »

La suppression de la taxe d’habitation et ses effets étaient au cœur de la rencontre du Club Finances, mardi 19 juin, à Rennes. Alors que les orientations du gouvernement sur les scénarios proposés par la mission Richard-Bur se font attendre, KPMG a détaillé les conséquences des différentes options, qui ne font pas l'unanimité.

Cet article fait partie du dossier :

Fiscalité locale : comment relancer la machine ?
1 Finances 20/06/2018

La gestion des subventions pour travaux divers d’intérêt local

Une instruction du 11 avril est relative aux modalités de gestion des subventions pour travaux divers d'intérêt local accordées sur le programme 122 - action 01 "Aides exceptionnelles aux collectivités territoriales". Ce texte revient notamment sur les règles d'attribution de la subvention, ainsi que sur les modalités de son versement.

Finances 20/06/2018

Le fonds de solidarité des communes de la région d’Ile-de-France pour 2018

 Une note d'information du 11 juin concerne le fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France (FSRIF) pour l'exercice 2018. Le montant total des contributions des communes au titre du FSRIF s'élève en 2018 à 330 000 000 euros.Ce texte revient notamment sur l'alimentation de ce FSRIF et sur le mode de détermination des ...

Le Saout Remy
Copyright : J.-P. Teillet / La Gazette
1 Finances locales 19/06/2018

« La contractualisation est une approche technocratique »

La contractualisation financière entre l'Etat et les collectivités a été officiellement lancée en mars, et les dernières signatures devraient être apposées d’ici à la fin juin. Pour le sociologue Rémy Le Saout, la contractualisation se révèle être un outil original dans le jeu des relations d’échanges de pouvoirs.

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Copyright : Olivier Le Moal / AdobeStock
fiscalité locale 18/06/2018

Débats sur la réforme fiscale en Ardèche

A l’occasion du congrès départemental de l’association des maires ruraux de l’Ardèche, les sénateurs Mathieu Darnaud et Charles Guené ont apporté quelques éclairages sur la réforme fiscale en cours de discussion, dont ils regrettent le manque d'envergure.

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Copyright : Phovoir
agenda 15/06/2018

L’essentiel de la semaine du 11 au 17 juin

Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

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Copyright : Fotolia Richard Villalon
réforme de la fiscalité 15/06/2018

Le remplacement de la taxe d’habitation divise le bloc local

Un mois après la remise du rapport Richard-Bur sur la réforme de la fiscalité, les associations d’élus locaux peinent à s’accorder sur les modalités de compensation de la TH.

Cet article fait partie du dossier :

Fiscalité locale : comment relancer la machine ?
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux
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