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Finances 07/02/2008

Picardie. Budget : L’Aisne consacre le tiers de ses investissements à ses infrastructures routières

Adopté fin janvier, le budget du département de l'Aisne pour l'année 2008 enregistrera une progression de 2,1% pour s'établir à 533 millions d'euros.Dans ce cadre, les dépenses nettes d'investissement s'élèvent à 113 millions d'euros, contre 111 millions d'euros en 2007 et 108 millions d'euros en 2006.Parmi ces investissements, 30 ...

Finances 07/02/2008

Fiscalité des logements vacants

La taxe des logements vacants ne concerne que les logements pouvant être mis, sur simple décision du propriétaire, sur le marché immobilier, dans des conditions normales et durables d'habitation. Or, les logements qui constituent des dépendances du domaine public, et dont l'occupation a, comme toute occupation du domaine public, un caractère ...

Finances 07/02/2008

Comptabilité

La réforme de l'instruction budgétaire et comptable M4, applicable aux services publics industriels et commerciaux (Spic), est entrée en vigueur le 1er janvier 2008. Une circulaire du 25 janvier porte sur les modifications apportées à compter de l'exercice 2008 à cette instruction.

Finances 07/02/2008

Transferts

Une circulaire du 22 janvier détaille la compensation financière des transferts de compétences prévue, pour 2008, par la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Il s'agit des éléments votés dans le cadre de la loi du 24 décembre 2007 de finances pour 2008.

Finances 06/02/2008

Languedoc-Roussillon. Budget : Nîmes Métropole accentue son effort sur les transports et l’assainissement

Le budget primitif principal 2008 de la communauté d'agglomération de Nîmes, voté le 31 janvier, enregistre une hausse de 6,12 % à 102,3 millions d'euros. Quatre budgets annexes ont également été approuvés : les transports (47,5 millions d'euros), l'eau (34,8 millions), l'assainissement (27 millions) et le Spanc, le service ...

Finances 05/02/2008

Rhône-Alpes. Budget: le Rhône investit dans deux grands projets de musée et de tramway express

Le Rhône a voté un budget primitif 2008 de 1,98 milliard d'euros. Ce montant avoisine 2 milliards d'euros, compte tenu des 500 millions d'euros de gestion active de la dette. Le budget opérationnel de 1,48 milliard d'euros (+4,65%, par rapport à 2007) se est réparti entre les dépenses de fonctionnement, à 1,146 milliard d'euros (77,26%), et ...

Finances 01/02/2008

Languedoc-Roussillon. Budget : le conseil général de la Lozère travaille sur le désenclavement routier et numérique

Dans le budget primitif de 129 millions d'euros voté le premier février par le conseil général de la Lozère, l'investissement atteint 35 % et 45 millions d'euros. Il est en hausse de 11,7 %, soit moins que la section de fonctionnement qui grimpe de 15 %, à 84 millions d'euros. L'explication en est notamment le transfert des agents des routes ...

Finances 01/02/2008

Languedoc-Roussillon. Budget: le conseil général du Gard poursuit la réduction de la dette

En augmentation de 3,5 %, le budget primitif du conseil général du Gard voté le 25 janvier atteint 821,2 millions d'euros. La section de fonctionnement accapare 644 millions d'euros, en hausse de 6,3 %, tandis que la section investissement chute de 4,8 % à 177 millions d'euros. Sur ce dernier montant, 150,6 millions vont aux dépenses ...

Enfance / Famille 30/01/2008

Pays de la Loire. Budget: le budget de la région en hausse de 10%

Le budget primitif 2008 adopté par le conseil régional des Pays de la Loire s'établit à 1,347 milliard d'euros, en augmentation de 10%. Dans le cadre du plan pluriannuel arrêté pour la période 2005-2010, les investissements seront de 573 millions d'euros (+18%). Les recettes réelles, hors emprunt d'équilibre, s'élèvent à 1,049 milliard ...

Finances 30/01/2008

Rhône-Alpes. Budget: la Loire réduit ses investissements et sa fiscalité

Le conseil général de la Loire a voté son budget 2008 à 676,2 millions d'euros, en progression de 4,8%. Il se répartit entre l'investissement à hauteur de 19%, les dépenses de fonctionnement pour 76% et l'annuité de la dette (33,1 millions d'euros).Les dépenses de fonctionnement représentent 513,5 millions d'euros, dont 91 millions ...

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