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Club finances

Emprunts 09/05/2011

Une agence de financement public : oui, mais à quel prix ?

Les collectivités se sont regroupées au sein de l’Association d’étude pour l’agence de financement des collectivités locales afin de créer leur propre véhicule public de financement.Objectif : diversifier et pérenniser leurs ressources, et faire face à une crise du crédit bancaire.

Budget 2011 05/05/2011

Nîmes Métropole adopte un budget en forte expansion

Le budget 2011 de la communauté d’agglomération Nîmes Métropole, voté lundi 28 mars, s’élève à 176 millions d'euros, en hausse de près de 50 % par rapport à celui de 2010. Les dépenses d’équipements augmentent dans les mêmes proportions.

Policiers municipaux à vélos
Copyright : PHOVOIR
2 Finances locales 04/05/2011

Les amendes de stationnement augmenteront au 1er août, décide le CFL

Le comité des finances locales a statué, le 2 mai, sur plusieurs dispositions visant le fonds de péréquation horizontale du bloc communal et s’est penché sur les calendriers de mise en œuvre de la taxe poids lourds et de l’augmentation des amendes de stationnement.

FINANCES 04/05/2011

Subvention d’équilibre pérenne

Une collectivité ne saurait être conduite à financer durablement, contre sa volonté, une compétence qu’elle ne détient plus. La cour administrative d’appel de Marseille précise que si le transfert d’un déficit de gestion d’un service public peut être envisagé sur une période transitoire, les mesures prises ne sauraient avoir ...

Budget 2011 03/05/2011

Chambéry vote une hausse de 5% de la fiscalité, un taux qui n’avait pas changé depuis quinze ans

Le conseil municipal de Chambéry a adopté le 18 avril son budget primitif 2011 pour un montant de 130,46 millions d’euros, en baisse de 5,44% par rapport à 2010.

Budget 2011 03/05/2011

La Haute-Loire réduit son recours à la dette

Dans le cadre de son budget 2011, le conseil général de la Haute-Loire diminuera son recours à l’emprunt de moitié grâce à des recettes inattendues.

1 Budget 2011 02/05/2011

Marseille mise sur l’emprunt et la fiscalité pour préparer ses échéances internationales

Même si la situation économique reste très tendue, la ville de Marseille engagera plusieurs grands projets au cours des prochains mois. Adopté le 4 avril, le budget primitif reflète cette apparente contradiction qui s’explique essentiellement par les évènements internationaux en préparation dans la métropole provençale.

Dette et trésorerie 02/05/2011

Une structure nationale de defeasance contre les emprunts toxiques

Depuis la crise financière de 2008, plusieurs collectivités sont confrontées à la sortie des périodes de taux bonifiés et donc exposées aux paris pris sur les devises, sur la courbe des taux, etc. En mars 2011, une nouvelle association, « Acteurs publics contre les emprunts toxiques » a été créée à l’initiative de la ville de ...

L'actualité financière 01/05/2011

Les finances communales se redressent… pour le moment

Les comptes administratifs 2010 confirment le redressement esquissé en 2009. Si le phénomène n’est pas incohérent en début de mandat, il se révèle d’une ampleur qui rappelle le mandat 1995-2001, particulièrement vertueux. Mais les incertitudes liées à la sortie de crise demeurent.

FISCALITÉ ET CONCOURS DE L’ÉTAT 01/05/2011

Optimiser la fiscalité payée par sa collectivité territoriale

La stratégie d’optimisation fiscale peut porter sur les ressources fiscales de la collectivité mais également sur sa dépense fiscale et en particulier les impôts locaux qu’elle paie sur ses biens immobiliers. Au-delà du rendement, il s’agit d’acquérir une connaissance du patrimoine immobilier qui complète l’information comptable ...

Cet article fait partie du dossier :

Comment trouver de nouvelles marges de manoeuvre
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