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Club finances

Vacances au soleil
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Les tops de l'été 17/08/2017

Ce que vous avez le plus aimé début 2017 sur le Club Finances

En vacances ou au bureau ? La Gazette vous propose un rattrapage express. Venez découvrir les papiers les plus lus sur le Club Finances de janvier à juillet 2017. Bonne lecture !

Fonction publique territoriale 17/08/2017

Droit syndical : remboursement des mises à dispositions non prononcées

Un arrêté du 1er juillet 2017 est relatif au remboursement des mises à dispositions non prononcées dans le cadre de l'article 100 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée. Ainsi, une somme de 87 188,40 € est attribuée à différentes organisations syndicales, au titre du remboursement de la rémunération nette des agents dont les ...

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Finances locales 16/08/2017

Regards croisés de trois DGS sur le management et la contrainte financière

La contribution au redressement des finances publiques n'est que le dernier volet d'une pression financière accrue sur les collectivités. Conjoncturelle, cette contrainte est progressivement devenue structurelle par l'effet conjugué d'une évolution en ciseau des dépenses et recettes, d'une fiscalité indirecte dépendante de la conjoncture ...

Fort Boyard
Copyright : CD Charente-Maritime
Patrimoine 10/08/2017

Fort Boyard, un jeu gagnant-gagnant pour la Charente-Maritime et la société de production

En se lançant dans l’aventure du jeu télévisé, le département a sauvé le fort, qui aurait sans doute disparu sous les assauts des éléments, tout en boostant son attrait touristique. Adventure Line Productions, productrice du jeu hebdomadaire estival diffusé sur France 2, utilise le site pour ses tournages 23 jours par an, hors ...

Darmanin
Copyright : Gouvernement
Fiscalité locale 09/08/2017

Valeurs locatives des entreprises : la réforme sera appliquée à la rentrée

Autant attendue par les élus locaux que redoutée par les contribuables, la révision des valeurs locatives des locaux professionnels enclenchée par le précédent gouvernement sera bien mise en œuvre dès septembre 2017.

Cet article fait partie du dossier :

Valeurs locatives : une réforme au long cours
La mairie de Mareil-le-Guyon (Yvelines)
Copyright : CC by ℍenry Salomé
Finances locales 08/08/2017

Quand une commune est étranglée par un contentieux d’urbanisme

Faute de provisions suffisantes, un contentieux autour d’un dossier d’urbanisme plonge le village de Mareil-le-Guyon, (Yvelines, 358 hab.) dans une situation qui dépasse nettement ses possibilités financières. Il espère une subvention exceptionnelle et l'étalement de la dette pour sortir la tête de l’eau.

emmanule macron - edouard philippe
Copyright : Macron : Cédric Lecocq/La Gazette des communes - Philippe : Eric Houri/ville du Havre
1 Finances locales 07/08/2017

Macron et les dotations : de belles promesses et des coupes sombres

L'été est orageux en matière de dotations. Après l'annulation par le gouvernement de 300 millions d'euros de crédits d'investissement pour 2017, les associations de collectivités ne cachent pas leur inquiétude et critiquent cette décision tant sur le fond que sur la forme. L'exécutif assume et promet qu'il dévoilera un plan ...

Finances 04/08/2017

Mesures de simplification relatives à la conservation des pièces comptables

Une circulaire du 30 juin dernier concerne la mise en œuvre d'une mesure de simplification de la procédure de conservation des pièces comptables et justificatives, dans le cadre du développement d'un nouvel outil, dénommé ORC, qui répond aux besoins de consultation des pièces dématérialisées stockées dans le silo ATLAS pour les ...

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Baisse des dotations 03/08/2017

L’Etat baisse les dotations des collectivités en 2017

Contrairement à l'engagement d'Emmanuel Macron lors de la Conférence des territoires, le gouvernement a baissé brutalement les dotations de l'Etat de 216 millions d'euros. Une coupe directement faite dans les crédits de paiement de la mission "Relation avec les collectivités territoriales". Cette décision unilatérale remet en cause à la ...

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Finances 02/08/2017

Un outil pour évaluer les charges et les ressources des opérations d’aménagement

La direction générale des finances de Bordeaux métropole a développé un outil qui intègre l’évaluation pluriannuelle des charges et ressources induites par une opération d’aménagement.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux
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