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Actualité

label
Copyright : klenger
Marchés publics 15/01/2018

Labels environnementaux : savoir les utiliser dans vos appels d’offres

Dans l’ensemble, les acheteurs publics exploitent encore assez peu les labels environnementaux de type I dans leurs marchés, alors qu’ils représentent un moyen simple et efficace d’introduire des considérations environnementales dans les cahiers des charges. Bien utilisés, les labels environnementaux sont un outil simple et efficace pour ...

santé au travail
Copyright : Phovoir
santé 15/01/2018

Les centres de santé s’ouvrent au privé lucratif et à l’ESS

Les centres de santé pourront désormais être créés et gérés par des cliniques ou par des sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC).

Marianne
Copyright : Fotolia
[OPINION] INCLUSION 15/01/2018

Je suis inclus, donc je suis

Soixante-seize pour cent des Français jugent la société de plus en plus inégalitaire. Un sentiment qui se cristallise en particulier dans les domaines de l’emploi, du logement et de l’éducation.

380 X 253 FRANCOISE NYSSEN cr Actualitte cc by sa 30 via Flckr 15234427256_4d98d58ed1_z
Copyright : Actualitté CC BY SA 3.0 via Flick
1 Bibliothèques 12/01/2018

Françoise Nyssen dit non aux droits sur les lectures publiques en bibliothèque

A l’occasion de la présentation de la Nuit de la lecture prévue le 20 janvier, la ministre de la Culture a pris position contre la perception, par les éditeurs, de droits sur les lectures d’œuvres à haute voix organisées en bibliothèque. La veille, elle avait été directement interpellée par l’Association des bibliothécaires de ...

michel-godet
Copyright : Joly ensai / Wikimedia commons CC 4.0
Développement économique 12/01/2018

« Les collectivités font partie des écosystèmes territoriaux »

Le Grand prix des "Bonnes nouvelles des territoires" met en valeur les initiatives locales qui permettent de revaloriser économiquement un territoire. Il reste quelques jours pour s'inscrire pour l'édition 2018.

Jacqueline Gourault
Copyright : Patricia Marais
8 Fiscalité locale 12/01/2018

Taxe d’habitation : cafouillage au sein du gouvernement

Comment sera compensée, à terme, pour les collectivités, la perte de recettes fiscales émanant de la disparition de la taxe d'habitation ? Sur cette question, le gouvernement ne parle pas d'une seule voix : alors que Jacqueline Gourault a évoqué "un impôt plus juste" avant de faire machine arrière, Bruno Le Maire semble privilégier ...

Eolien
Copyright : jorisvo
1 Energie 12/01/2018

Ciel bleu pour les renouvelables électriques

La nouvelle année coïncide inéluctablement avec la publication du baromètre Observ’ER sur l'électricité renouvelable, le huitième du nom. Année record pour l’éolien, 2017 révèle aussi l’émergence de l’autoconsommation photovoltaïque. Et si certains chiffres ne sont pas bons, l’avenir s’annonce prometteur.

Philippe Laurent a la Mairie de Sceaux le 11 avril 2016.
Copyright : Valerio VINCENZO hanslucas.com
1 Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 12/01/2018

Le CSFPT dresse son bilan 2017 et liste ses chantiers pour 2018

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) fait le point sur son activité 2017 et confie à la Gazette des communes ses ambitions pour 2018.

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Copyright : A.N.
3 Statut de l'élu 12/01/2018

« L’augmentation de 40 % des indemnités des “grands” élus locaux est injuste » – Philippe Gosselin

Voté au mois de décembre, par le Sénat puis l’Assemblée nationale – et soutenu par le gouvernement-, un amendement prévoit que les indemnités des présidents de conseils départementaux, régionaux et de collectivités de plus de 100 000 habitants soient augmentées de 40% dès ce 1er janvier. Pour le député de la Manche (LR) Philippe ...

Archives - Documentation
Copyright : Domaine public
Qualité du droit 12/01/2018

Normes : des mesures de simplification dans chaque nouveau projet de loi

Edouard Philippe a annoncé en Conseil des ministres, ce vendredi 12 janvier, que chaque projet de loi devra désormais contenir une mesure de simplification des normes.

Cet article fait partie du dossier :

Inflation des normes : peut-on dégonfler le mammouth ?
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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