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Actualité

Pierrick Lozé
Copyright : ADCGF
Elus/DGS 04/10/2017

« Avec les DGS, les nouveaux élus ne font pas dans le sentiment »

Figure du bureau du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, Pierrick Lozé est l'auteur d'un essai savoureux sur « le couple infernal » maire-DGS.

Rugby players doing a scrum
Copyright : Fotolia WavebreakMediaMicro
Finances locales 04/10/2017

Grand stade de rugby : les élus locaux réclament 50 millions d’euros

Après l’annulation du projet de grand stade de rugby sur leur territoire, les élus de Grand Paris Sud évaluent à 50 millions d'euros le montant des frais engagés pour rien. Il n'entendent pas payer l'addition et ont donc lancé un recours contre la Fédération française de Rugby. Ils iront devant le tribunal administratif si nécessaire.

vigipirate militaires
Copyright : Ctruongngoc / Wikimedia commons CC 3.0
1 Mobilité 04/10/2017

Les militaires en reconversion, un vivier pour les collectivités

En 2016, 612 militaires ont quitté l’uniforme pour entrer dans la territoriale. Ils peuvent bénéficier pour cela de procédures spécifiques que le ministère de la Défense cherche à faire mieux connaître aux collectivités.

baie-toulon
Copyright : Olivier Pastor
[BILLET] Domaine public maritime 04/10/2017

Face à la montée des eaux, le juge fait comme il peut…

Jusqu’où s’étend le domaine public maritime ? Côté mer, la réponse est donnée par le droit maritime international. Côté terre, ça va, ça vient… au gré des vagues.

rŽunion commission interprofessionnelle  BDF 23 juin 2017
Copyright : Ekopolis
Bâtiment 04/10/2017

La démarche « bâtiments durables » essaime hors de son berceau méditerranéen

Il s’agit d’améliorer la qualité environnementale d’un projet de construction ou de réhabilitation en tenant compte des spécificités du territoire. La démarche est destinée aux maîtres d’ouvrage, qu’ils soient publics ou privés. Elle concerne des projets de toutes tailles et de toutes natures. Un référentiel ...

Fotolia_47795373_XS
Copyright : Fotolia jessica80
Aménagement numérique 04/10/2017

Cession de réseaux câblés : les points de vigilance à l’attention des communes et de leurs EPCI

Le devenir des réseaux câblés et, au-delà, leur valorisation supposent de s'interroger sur l'étendue des droits que les collectivités détiennent sur les réseaux établis sur leur territoire. Nombre de communes ont été approchées par leur câblo-opérateur ou se sont rapprochées de lui, dans la perspective du rachat de leur réseau ...

Cet article fait partie du dossier :

Les réseaux de télécommunications
vote-election-drapeau-urne-une
Copyright : Guillaume Le Bloas /Fotolia
Elections 04/10/2017

Élections sénatoriales du 24 septembre 2017 : la République en panne

Les résultats des sénatoriales ont été présentés à raison par les commentateurs comme un sévère échec des partisans du Président de la République.

JEAN-LUC RIGAUT
Copyright : Valerio VINCENZO/LA GAZETTE
[PORTRAIT] Assemblée des communautés de France 04/10/2017

Jean-Luc Rigaut, un centriste révolutionnaire à la tête de l’ADCF

Auteur de la plus grosse opération de fusion de municipalités jamais menée, le maire UDI de la commune nouvelle d’Annecy, Jean-Luc Rigaut, a pris la présidence de l’Assemblée des communautés de France le 4 octobre 2017.

business chart showing success
Copyright : AdobeStock gunnar3000
Fiscalité locale 04/10/2017

Répartition de la CVAE : ce que prévoit le budget 2018

Le PLF 2018 revisite les modalités de calcul de la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Il prend acte de la censure par le Conseil constitutionnel du taux dérogatoire pour les sociétés membres d'un groupe fiscal intégré et annule les modalités de calcul votées l'an dernier pour équilibrer les recettes entre ...

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Copyright : cc by michalhlavac204
Urbanisme 04/10/2017

Les enjeux de santé publique investissent le champ de l’urbanisme

Elus et professionnels des territoires sont de plus en plus nombreux à articuler les enjeux d’aménagement et de santé publique dans leurs discours, que ce soit au sein des problématiques liées à la pollution de l’air, à l’isolation thermique des logements ou à la promotion de la nature en ville. Si la prise en compte des enjeux de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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