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Actualité

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Copyright : AdobeStock
Décentralisation 05/06/2018

Métropoles et « France périphérique », un couple qui ne parvient pas à s’aimer

Les métropoles, grandes gagnantes de la loi Notre ? Si elles sont su gagner en influence ces dernières années, leur montée en puissance fait également craindre le développement d’une France périphérique qui ne parvient pas à trouver sa place dans le fait métropolitain. Un colloque à Sciences-Po a tenté de mettre en lumière ce ...

Vote dans un bureau de vote
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Elections professionnelles 05/06/2018

Élections professionnelles : la date du 6 décembre fixée par arrêté

L'arrêté fixant au 6 décembre les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale a été publié au journal officiel. Plusieurs précisions sont apportées, notamment pour le vote électronique.

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Banlieues 05/06/2018

Politique de la ville : les professionnels veulent être consultés

A l'occasion de leurs journées nationales qui se sont déroulées les 31 mai et 1er juin derniers à Grenoble, les professionnels de la politique de la ville, réunis au sein de l'Inter-réseau du développement social urbain (IRDSU) ont réagi avec inquiétude au discours présidentiel du 22 mai. Ils déplorent notamment de ne pas avoir été ...

Radicalisation
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Prévention de la radicalisation 05/06/2018

Le nouveau plan de lutte contre le terrorisme définira l’échange d’informations avec les maires

Le gouvernement doit présenter au cours du mois de juin un nouveau plan d'action contre le terrorisme axé notamment sur les terroristes sortants de prison et le suivi des personnes fichées S. Coordonné par les services du Premier ministre, ce plan comprendra notamment des mesures pour permettre un meilleur échange entre le préfet et les ...

René Dosière
Copyright : La Gazette/Patricia Marais
Ethique publique 05/06/2018

L’Observatoire de René Dosière auscultera les zones grises de la démocratie locale

Après la réforme constitutionnelle et la déontologie de la haute fonction publique, le tout nouvel «Observatoire de l’éthique publique» entend se pencher sur les élus, institutions et politiques publiques locales. Sans céder au «poujadisme» ni au «populisme», les universitaires et parlementaires de ce think-tank militent pour une ...

Gemapi
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fiscalité locale 05/06/2018

Pourquoi la taxe Gemapi est remise en cause par le rapport Richard-Bur

La mission Richard-Bur, outre le fait de rebattre les cartes fiscales entre collectivités, lance aussi un pavé dans la marre s’agissant de la taxe Gemapi, dont elle remet en cause l’assiette et le mode de calcul, les jugeant inadaptés. Explications.

Chest of treasure
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dotations 05/06/2018

Les attributions individuelles de DGF sont officiellement notifiées

En application de la réforme instituée par la loi de finances 2018, les attributions individuelles au titre des composantes de la DGF sont notifiées par un unique arrêté ministériel, et non plus par les préfets à chaque collectivité. Le texte a été publié au Journal officiel du 1er juin.

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3 [Interview] Energie 05/06/2018

Plan hydrogène : « C’est du gaspillage »

Animateur de formation professionnelle spécialisé en GPL, GNV, GNL et hydrogène, le consultant Marc Mouthon intervient régulièrement auprès de l’AITF et des collectivités territoriales. Il explique en quoi le Plan hydrogène de Nicolas Hulot n’est pas si ambitieux.

Zone pavillonnaire
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Logement 05/06/2018

Lutter contre les divisions pavillonnaires sauvages en 5 points-clés

La loi « Alur » permet aux communes et EPCI d'instituer un périmètre au sein duquel elles pourront contrôler, en amont, les divisions de logements, notamment les divisions pavillonnaires sauvages qui, parfois constitutives d'infractions, justifient l'engagement de poursuites pénales.

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Copyright : ME / Adobe stock
Grand âge 05/06/2018

Plan Ehpad : les mesures ne répondent pas aux attentes

La plupart des acteurs du vieillissement sont déçus des annonces d'Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, pour mettre fin à la crise dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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