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Actualité

Panneaux solaire de kermelo
Copyright : (Lorient) Dircom
2 Energie 25/06/2018

Photovoltaïque : la décentralisation énergétique à l’épreuve des faits

Attendues jeudi 28 juin, les conclusions du groupe de travail solaire devraient doper les projets photovoltaïques mais laisser les collectivités sur leur faim. En particulier celles du nord de la France qui n’auront probablement pas les appels d’offres régionalisés qu’elles espéraient. La volonté de protéger le modèle économique du ...

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Copyright : La Gazette / Pascale Distel
Baromètre des territoriaux 25/06/2018

Politique de la ville : faut-il renforcer le rôle des intercos ?

Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la fonction publique. Cette semaine : faut-il renforcer le rôle des intercommunalités dans la politique de la ville ?

creche-enfants-jeux
Copyright : Adobestock
Adoption 25/06/2018

Adopter quand on est un couple homosexuel, mission impossible ?

Depuis la loi Taubira, les couples mariés homosexuels ont le même droit d'adopter que les hétérosexuels. Sur le papier du moins, le phénomène restant rare. La faute au contexte national et international de « pénurie » d'enfants adoptables ? Pas seulement, les conseils de famille des pupilles de l'Etat freinant très souvent les demandes.

Time And Stress
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Vie au travail 25/06/2018

Des agents enthousiastes, mais professionnellement épuisés

Une étude de la Chaire OPTIMA (Observatoire du pilotage et de l'innovation managériale locale) de l'IAE de Pau-Bayonne a publié en mars une étude sur la situation professionnelle des agents territoriaux. Verdict : attachés à leurs missions et au service public, ces derniers ont une relation fragilisée avec leur collectivité.

Business Ethics Conceptual Vector Illustration
Copyright : hofred - Fotolia
2 Déontologie 22/06/2018

Conflits d’intérêts : « Il faut que vous protégiez vos élus »

La loi Déontologie des fonctionnaires, votée en avril 2016, durcit la législation en matière de transparence et d'éthique. Dans les collectivités territoriales, les préconisations ne sont pas encore assimilées, malgré les risques. La densité des textes entraîne un cadre large et une multiplication des sanctions juridiques est à ...

Emmanuel Macron Press conference
Copyright : Aurelien Morissard / IP3
Réforme des institutions 22/06/2018

Décentralisation : Emmanuel Macron, chantre du modèle breton

Dans un discours prononcé le 21 juin 2018 à Quimper, le chef de l’Etat a souhaité « rompre avec une conception jacobine de l’exercice des responsabilités publiques ». Emmanuel Macron entend faire de la région de Jean-Yves Le Drian le laboratoire du futur droit à la différence des territoires. En bonne place dans ce dispositif : des ...

ENEDIS
Copyright : CC by Classiccardinal
Energie 22/06/2018

Les collectivités engagent un bras de fer avec Enedis

Près de 500 contrats de concession électrique vont arriver à échéance dans les années à venir. L'occasion pour les collectivités menant une politique énergétique ambitieuse de reprendre la main sur la gestion de leur réseau de distribution.

autolib-Paris
Copyright : CC BY-NC-ND 2.0 MOMPL
Mobilité 22/06/2018

Autolib’ : les élus votent la fin du contrat et dénoncent l’attitude de Bolloré

Les élus ont décidé de casser le contrat liant le Syndicat Autolib’ Vélib’ métropole au groupe Bolloré. La sortie de ce contrat risque d'être compliquée, l'incertitude perdurant à propos du montant des indemnités compensatoires à verser à l'industriel, comme sur la suite du service.

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Copyright : Le Sénat
Agenda parlementaire 22/06/2018

Les rendez-vous de la semaine du 25 juin

Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine.

justice finance
Copyright : beatrice prève - Fotolia.com
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 22/06/2018

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer du 18 au 22 juin 2018

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 18 au 22 juin). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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