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A la Une finances

Les tops de l'été 18/08/2017

Ce que vous avez le plus aimé début 2017 sur le Club Finances

Vacances au soleil
Copyright : Fotolia

En vacances ou au bureau ? La Gazette vous propose un rattrapage express. Venez découvrir les papiers les plus lus sur le Club Finances de janvier à juillet 2017. Bonne lecture !

Nos offres d'emploi Finances JE REGARDE
Darmanin
Copyright : Gouvernement
Fiscalité locale 09/08/2017

Valeurs locatives des entreprises : la réforme sera appliquée à la rentrée

Autant attendue par les élus locaux que redoutée par les contribuables, la révision des valeurs locatives des locaux professionnels enclenchée par le précédent gouvernement sera bien mise en œuvre dès septembre 2017.

Cet article fait partie du dossier :

Valeurs locatives : une réforme au long cours
La mairie de Mareil-le-Guyon (Yvelines)
Copyright : CC by ℍenry Salomé
Finances locales 08/08/2017

Quand une commune est étranglée par un contentieux d’urbanisme

Faute de provisions suffisantes, un contentieux autour d’un dossier d’urbanisme plonge le village de Mareil-le-Guyon, (Yvelines, 358 hab.) dans une situation qui dépasse nettement ses possibilités financières. Il espère une subvention exceptionnelle et l'étalement de la dette pour sortir la tête de l’eau.

emmanule macron - edouard philippe
Copyright : Macron : Cédric Lecocq/La Gazette des communes - Philippe : Eric Houri/ville du Havre
1 Finances locales 07/08/2017

Macron et les dotations : de belles promesses et des coupes sombres

L'été est orageux en matière de dotations. Après l'annulation par le gouvernement de 300 millions d'euros de crédits d'investissement pour 2017, les associations de collectivités ne cachent pas leur inquiétude et critiquent cette décision tant sur le fond que sur la forme. L'exécutif assume et promet qu'il dévoilera un plan ...

Fotolia_69903966OK
Copyright : Fotolia fotodo
Finances locales 01/08/2017

A quoi sert un règlement d’attribution des subventions aux associations ?

De nombreuses collectivités ont décidé d'adopter et souvent de faire voter par l'assemblée délibérante un règlement en matière de subvention qui définit les règles applicables aux procédures d'instruction, d'attribution, de contrôle ou encore d'évaluation des subventions versées par la collectivité aux associations. Au-delà d'être ...

still changing interest rates
Copyright : JANSUCKO_FOTO
Fiscalité locale 28/07/2017

Une fusion d’EPCI peut-elle être neutre fiscalement ?

L'harmonisation de la fiscalité intercommunale constitue l'une des conséquences les plus visibles des fusions d'interco. Malgré des aménagements récents, les règles légales restent parfois trop rigides pour permettre une neutralité des impôts locaux. Ce qui a conduit un certain nombre de territoires à rechercher des solutions empiriques ...

environnement
Copyright : Fotolia tuk69tuk
1 Fiscalité locale 27/07/2017

Les CAUE inquiets pour leurs moyens financiers

A la peine pour boucler leur budget, certains départements sont tentés de rogner celui de leur Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE). Vigilante, la Fédération nationale des CAUE rappelle que le vote d'une taxe dédiée est obligatoire depuis 2017.

Formulaire taxe d'habitation
Copyright : Fotolia
[EXCLUSIF] Fiscalité locale 26/07/2017

La réforme de la taxe d’habitation se fera par dégrèvement : quel impact sur les communes ?

Alors que le gouvernement a tranché officiellement en faveur du dégrèvement pour la réforme de la taxe d'habitation qui sera menée de 2018 à 2020, le Club Finances et Simco examinent les conséquences de ce choix. Si le dégrèvement est beaucoup plus favorable pour les collectivités, celles-ci doivent rester vigilantes, en particulier sur ...

Cet article fait partie du dossier :

Fiscalité locale : comment relancer la machine ?
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux
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