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169 articles

Publié le 24/10/2016

Cadre d'emplois médico-social

Les infirmiers territoriaux en soins généraux en 10 questions

Créé en 2012, le cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux relève de la catégorie A, tandis que celui des infirmiers territoriaux, mis en voie d'extinction, appartient à la catégorie B.

Publié le 10/10/2016

Droits du fonctionnaire

Le dossier individuel des agents territoriaux en 10 questions

L’ensemble des éléments intéressant la carrière des agents de la fonction publique territoriale est rassemblé dans leur dossier individuel.

Publié le 26/09/2016

Spécial outre-mer

Le congé bonifié des fonctionnaires territoriaux en 10 questions

Le congé bonifié est destiné aux fonctionnaires territoriaux originaires d'un DOM ou de Saint-Pierre-et-Miquelon et affectés en métropole.

Publié le 19/09/2016

Cadre d'emplois social

Les agents sociaux territoriaux en 10 questions

Les agents sociaux territoriaux forment un cadre d'emplois de catégorie C et peuvent exercer différents métiers, celui de travailleur social par exemple, dans les collectivités territoriales, leurs carrière et rémunération sont modifiées au 1er février 2017, en vertu du protocole PPCR (parcours professionnels, des carrières et des ...

Publié le 10/09/2016

Prestation sociale

Le capital décès des agents territoriaux en 10 questions

Lorsqu'un fonctionnaire territorial décède alors qu'il est encore en activité, sa famille peut bénéficier d'un capital destiné à l'aider à assumer les frais induits par ce décès. Forfaitaire, le montant du capital décès varie selon l'âge de l'agent au moment de son décès et il n'est plus calculé sur la base de son dernier ...

Publié le 05/09/2016

Cadre d'emplois socio-éducatif

Les conseillers socio-éducatifs territoriaux en 10 questions

Les conseillers socio-éducatifs (CSE) territoriaux constituent un cadre d'emplois social de catégorie A. Ce cadre d'emplois comporte les grade de conseiller socioéducatif et de conseiller supérieur socioéducatif.

Publié le 18/07/2016

Titularisation et refus de titularisation en 10 questions

La titularisation a vocation à intervenir à l’issue d’un stage, dont la durée est fixée par le statut particulier du cadre d’emplois concerné. En cours de stage, le stagiaire doit avoir accompli au moins la moitié de la durée normale du stage pour pouvoir être licencié pour insuffisance professionnelle en cours de stage. Le refus de ...

Mis à jour le 08/12/2017

Cadre d'emplois sportif

Les conseillers territoriaux des APS en 10 questions

Les conseillers territoriaux des APS sont responsables des activités physiques et sportives, dont ils conçoivent les programmes, dans les collectivités territoriales de plus de 2.000 habitants. Ces fonctionnaires territoriaux relèvent d'un cadre d'emplois de la catégorie A de la fonction publique territoriale.

Publié le 04/07/2016

La démission des agents territoriaux en 10 questions

La démission du fonctionnaire territorial entraîne, si elle est acceptée, sa radiation des cadres. Le régime diffère, cependant, selon qu’il s’agit d’un agent titulaire ou non titulaire.

Publié le 27/06/2016

Cadre d'emplois technique

Les adjoints techniques territoriaux en 10 questions

Egoutier, agent de restauration, de voirie, des espaces verts ou encore travaillant dans le domaine de l’artisanat d’art ou du spectacle, les adjoints techniques territoriaux peuvent exercer différents métiers. Ils relèvent d'un cadre d'emplois territorial de catégorie C.

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