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doubs

Emprunts toxiques 13/10/2015

Libérer le taux d’usure pour réduire le ré-endettement de la collectivité

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Copyright : z576 - Fotolia.com

Appliquer aux nouveaux emprunts contractés par les collectivités pour financer les soultes de sortie de leurs prêts toxiques, le taux d’usure de la date de souscription du prêt concerné plutôt que le taux actuel. Cette possibilité, portée par une commune de la Drôme, et validée par les députés en séance publique lors de l'examen du ...

Fonction publique 13/01/2011

Le directeur de la régie départementale des transports du Doubs condamné

Le directeur de la régie départementale des transports (RDTD) du Doubs a été condamné le 7 janvier 2011 à 3.000 euros d’amende avec sursis pour « prise de participation par un fonctionnaire dans une entreprise avec laquelle il contractait pour l’Etat ».

Budget primitif 2010 26/03/2010

Le Grand Besançon maintient son niveau d’investissements

La communauté d’agglomération du Grand Besançon (CAGB) a adopté le 25 mars un budget primitif de 170,5 millions d’euros, contre 158,1 millions en 2009, soit une hausse de 7,9%. Cette augmentation est due au provisionnement de 12 millions d’euros au titre du versement transports, en vue de la mise en service d’une ligne de tramway en ...

Budget primitif 2010 25/03/2010

Le Doubs, « pris en tenaille », réduit ses investissements

Le conseil général du Doubs a adopté un budget primitif stable par rapport à 2009 : 534,48 millions d’euros, contre 538,03 millions d’euros en 2009, soit une baisse de 0,7%. Il marque la première année de mise en œuvre d’un programme d’actions élaboré pour sept ans, intitulé « Doubs 2017 ».

2 Déchets 23/03/2010

Le Grand Besançon opte pour la pesée embarquée

La communauté d’agglomération du Grand Besançon (CAGB) doit voter le 25 mars 2010 le passage à une facturation de la collecte des ordures ménagères en fonction du poids des poubelles de chaque ménage, selon le principe de la pesée embarquée.

01/12/2009

Commune Montbéliard

01/12/2009

Commune Pontarlier

01/12/2009

Département Doubs

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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