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doubs

24/10/2017

Technicien territorial principal

24/10/2017

Technicien territorial

24/10/2017

Technicien territorial

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Copyright : z576 - Fotolia.com
Emprunts toxiques 13/10/2015

Libérer le taux d’usure pour réduire le ré-endettement de la collectivité

Appliquer aux nouveaux emprunts contractés par les collectivités pour financer les soultes de sortie de leurs prêts toxiques, le taux d’usure de la date de souscription du prêt concerné plutôt que le taux actuel. Cette possibilité, portée par une commune de la Drôme, et validée par les députés en séance publique lors de l'examen du ...

Emploi 13/02/2014

Le Doubs signe avec Pole Emploi pour un accompagnement global des demandeurs d’emploi

Pour aider les bénéficiaires du RSA à sortir du dispositif, le département du Doubs avait déjà fait le choix de rapprocher ses services sociaux de Pôle Emploi. Une initiative renforcée aujourd’hui par une convention, élargie aux demandeurs d’emploi et suivie de près par l’ADF.

1 Education 07/07/2011

Le tribunal administratif suspend une fermeture de classe dans le Doubs

Le tribunal administratif de Besançon a suspendu, le 1er juillet 2011, la décision de l’Inspection d’académie du Doubs de supprimer une des deux classes de Chapelle-des-Bois, 286 habitants, invoquant le temps de transport et les conditions de circulation difficiles dans cette région aux hivers longs et rudes.

Fonction publique 13/01/2011

Le directeur de la régie départementale des transports du Doubs condamné

Le directeur de la régie départementale des transports (RDTD) du Doubs a été condamné le 7 janvier 2011 à 3.000 euros d’amende avec sursis pour « prise de participation par un fonctionnaire dans une entreprise avec laquelle il contractait pour l’Etat ».

Budget primitif 2010 26/03/2010

Le Grand Besançon maintient son niveau d’investissements

La communauté d’agglomération du Grand Besançon (CAGB) a adopté le 25 mars un budget primitif de 170,5 millions d’euros, contre 158,1 millions en 2009, soit une hausse de 7,9%. Cette augmentation est due au provisionnement de 12 millions d’euros au titre du versement transports, en vue de la mise en service d’une ligne de tramway en ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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