GUIDE DES AVANTAGES SOCIAUX

Groupement de Communes CA du Grand Besançon

Dernière mise à jour : 24/10/2006

Population	176 000 hab.
Tél.	03 81 65 07 00
Fax	03 81 82 29 60
Agents Permanents (titulaires et non titulaires)	345 au 30/11/2006
Compléments de Rémuneration	IAT, IEMP, ISS
Congés Ordinaires	30 J
Congés Supplémentaires	1 J
Absences exceptionnelles	Mariage agent (5 J), mariage ascendant, descendant, frère, sœur (1 J), décès conjoint, enfant, père et mère (3 J), décès descendant, ascendant, frère, sœur, oncle, tante, neveu, nièce (1 J), naissance ou adoption (1 J)
DHTT	36 heures hebdomadaires
RTT - ARTT	ou 39 heures hebdomadaires et 17 jours RTT
Mutuelle(s)	Contrat garantie maintien de salaire à la mutuelle territoriale
Adhérent CNAS	non
Adhérent FNASS	non
Association du personnel	tickets de loisirs, chèques vacances, bons de vacances, locations voyages, arbre de Noël Responsable Lydie GAMARD 03 81 61 50 50