GUIDE DES AVANTAGES SOCIAUX

Département Moselle

Dernière mise à jour : 01/12/2008

Population	1 023 447 hab.
Tél.	03 87 37 57 57
Fax	03 87 37 57 39
Agents Permanents (titulaires et non titulaires)	2 549 et 223 assistants familiaux
Compléments de Rémuneration	Régime indemnitaire selon grade, responsabilités et sujétions particulières
Congés Ordinaires	27 J + 2 J fractionnés
Congés Supplémentaires	2 journées mobiles accordées par le Président du Conseil Général
Absences exceptionnelles	Mariage ou PACS de l’agent (6 J), mariage d’un enfant (3 J), décès d’un conjoint ou d’un enfant (5 J), d’un parent 1er degré (3 J), 2e degré (1 J), déménagement (1 J)
DHTT	Durée légale 35 heures
RTT - ARTT	38h45 hebdomadaires compensées par 17 jours d’ARTT
Formation du personnel	2 % de la masse salariale
Mutuelle(s)	non
Adhérent CNAS	non
Adhérent FNASS	non
Prestations sociales	Subvention de 2 euros pour chaque repas pris au restaurant administratif pour 1 agent dont l’indice brut de traitement est inférieur à 548. Si les agents ne bénéficient pas de la restauration collective, distribution de tickets restaurants (4 euros par jour ouvré dont 2 euros décomptés sur salaires) + Possibilité d’adhérer à l’Amicale du Personnel du Département de la Moselle : loisirs, sorties, billetterie, etc… Président amicale Patrick ROLLES 03 87 37 57 58 secrétariat amicale 03 87 37 82 10