GUIDE DES AVANTAGES SOCIAUX

Commune Dole

Dernière mise à jour : 17/10/2005

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Population	26 015 hab.
Tél.	03 84 79 79 79
Fax	03 84 79 79 52
Agents Permanents (titulaires et non titulaires)	454
Compléments de Rémuneration	IFTS, IAT, ISS, PSR, ISOE
Congés Ordinaires	25 J
Congés Supplémentaires	1 J à l’occasion des fêtes de fin d’année
Absences exceptionnelles	Mariage agent (5 J), décès conjoint (6 J), naissance enfant (3 J)
DHTT	35 heures
Formation du personnel	0,41 % de la masse salariale
Adhérent CNAS	non
Adhérent FNASS	non
COS	Responsable COS Mme NASOM

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