Vous recherchez un modèle de document ; un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), un Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ?… Nous vous proposerons prochainement de consulter notre base de modèles de documents transmis par les adhérents du Club Informatique.

Afin de mieux répondre aux différents besoins que vous pouvez rencontrer dans votre activité professionnelle, La Gazette vous propose un service permettant de télécharger des " modèles de documents ".

Notre volonté : vous faire bénéficier mutuellement de vos expériences professionnelles et ainsi faciliter l’élaboration de vos dossiers.

Pour simplifier vos recherches, les modèles de documents sont classés par type et par domaine.

La mise en ligne ou l’utilisation de ces documents implique l’acceptation sans réserve des modalités d’utilisation du service ci-après.

MODALITES D’UTILISATION DU SERVICE

1. Engagements de l’Internaute Transmetteur

- Pour nous transmettre les documents que vous souhaitez mettre en ligne sur notre site, il suffit de nous écrire en joignant votre modèle de document à l'adresse de courrier électronique suivante : clubinfo@groupemoniteur.fr, sous l’un des formats suivants : EXCEL, RTF ou PDF.

- La fichiers transmis devront contenir aucune vidéo ni aucun son.

- Dans un souci de simplification et de neutralité des modèles de documents mis en ligne, les documents transmis ne devront comporter aucune indication susceptible de permettre l’identification d’une personne physique ou morale et/ou tout élément financier pouvant permettre l’identification de l’opération dans laquelle l’accord concerné est intervenu.

- L’éditeur du site se réserve la faculté de ne pas mettre en ligne un document si celui-ci s’avérait incomplet, difficile à rendre anonyme, trop volumineux...

- Afin d’accuser réception de votre envoi et d’enregistrer les documents transmis, des coordonnées électroniques valides de l’Internaute Transmetteur sont nécessaires.

- L’Internaute Transmetteur reconnaît que les documents qui auront été ainsi transmis et mis en ligne sont susceptibles d’être utilisés et/ou modifiés et/ou adaptés par tout internaute intéressé. Il renonce expressément à toute réclamation ou demande de limitation d’utilisation à cet égard.

2. Engagements de l’Internaute Utilisateur

- Chaque projet présentant des caractéristiques propres, les modèles de documents mis en ligne dans le cadre du Club Informatique constituent des exemples devant être utilisés exclusivement comme base de travail ou aide à la décision par l’Utilisateur.

- Il appartient à l’Utilisateur de choisir l’exemple de document qui lui paraît le mieux convenir à ses besoins parmi ceux proposés par le service. Il est également seul responsable de son utilisation, adaptation ou transposition pour ses besoins propres.

- Le présent service ne dispense pas l’Utilisateur de vérifier la validité juridique du document à la date où il souhaite l’utiliser ou de recourir aux conseils d’un professionnel du droit. La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra en aucun cas être recherchée, en cas d’absence de conformité des documents en ligne sur le service avec la législation en vigueur.

- Les documents mis en ligne sur le service sont réservés aux besoins propres des Utilisateurs, à l’exclusion de toute autre utilisation.

- L’éditeur du site ne saurait, malgré la mise en œuvre d’une stratégie de sécurisation, garantir l’absence de virus sur son site.