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  DÉTAIL D'UNE BRÈVE
     
   

Environnement - 07/07/2008
Publication de deux arrêtés de catastrophe naturelle au JO

Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle pour des inondations et des coulées de boue dans des communes de 19 départements et pour des mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse dans des communes de 16 départements, ont été publiés le 5 juillet 2008 au Journal officiel.

Les deux arrêtés, pris par le ministère de l'Intérieur, sont datés du 26 juin. Le premier concerne les dommages causés par des inondations et coulées de boue survenus en 2007 ou en 2008 dans des communes

  • des Alpes-de-Haute-Provence ;
  • des Hautes-Alpes ;
  • de la Corse-du-Sud ;
  • de la Haute-Corse ;
  • du Finistère ;
  • de la Haute-Garonne ;
  • d'Indre-et-Loire ;
  • de l'Isère ;
  • des Landes ;
  • du Loiret ;
  • de la Manche ;
  • de la Marne ;
  • de la Meurthe-et-Moselle ;
  • du Morbihan ;
  • du Nord ;
  • de l'Orne ;
  • de la Savoie ;
  • des Yvelines ;
  • de la Guadeloupe.
Le second prend en compte des dommages causés par des mouvements de terrain provoqués par la sécheresse et la réhydratation des sols en 2003, 2004, 2005 et 2006 dans des communes
  • des Alpes-Maritimes ;
  • de la Charente-Maritime ;
  • de la Corrèze ;
  • de la Dordogne ;
  • de la Gironde ;
  • d'Indre-et-Loire ;
  • de l'Isère ;
  • du Loir-et-Cher ;
  • de Loire-Atlantique ;
  • du Loiret ;
  • de Lot-et-Garonne ;
  • de la Moselle ;
  • de Seine-et-Marne ;
  • des Deux-Sèvres ;
  • du Tarn-et-Garonne ;
  • de la Vienne.
La déclaration de catastrophe naturelle est nécessaire pour faire jouer les contrats d'assurance.

Avec l'AFP

         
 
 
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