Le passeport biométrique, contenant une photo et les empreintes digitales numérisées et dont les premiers exemplaires seront disponibles à l'automne, a été lancé officiellement par un décret paru le dimanche 4 mai au Journal officiel.
Cinq départements test (Nord, Oise, Aube, Gironde, Loire-Atlantique) accueilleront les premières machines cet automne, pour lancer les premières fabrications de passeports biométriques avec des normes conformes à celles de l'aviation civile internationale.
En juin 2009, 2.000 mairies - une vingtaine par département - seront équipées. Celles-ci devront désigner une personne pour la bonne marche de la machine qui enregistrera les photos et empreintes digitales numérisées insérées dans la puce de ces passeports. Dans ce cadre, le ministère de l'Intérieur allouera une indemnité forfaitaire annuelle de 3.250 euros à chaque mairie.
Ce décret complète celui du 30 décembre 2005, pris pour les passeports électroniques, en y ajoutant l'obligation des empreintes digitales.
Le passeport biométrique, intitulé simplement "passeport", succèdera progressivement au passeport électronique dont six millions d'exemplaires ont été fabriqués depuis le 13 avril 2006.
Le décret stipule qu'"à titre exceptionnel et pour des motifs de nécessité impérieuse ou d'urgence dûment justifiée, il peut être délivré un passeport d'une durée de validité d'un an ne comportant pas de composant électronique (...)".
Les passeports biométriques, tout comme les passeports électroniques, seront confectionnés à l'Imprimerie nationale capable de fabriquer jusqu'à 20.000 passeports par jour. L'Imprimerie nationale fabrique de 2,5 millions à 3 millions de passeports par an.
Le ministère de l'Intérieur va maintenant choisir, entre les quatre consortiums candidats à l'appel d'offres, le fabricant des 2.000 machines qui produiront et enregistreront photos et empreintes digitales numérisées pour la puce des passeports biométriques.
Avec l'AFP
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