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Accueil > Club RH – Compte-rendu rencontre du 4 juin 2008 – L’essentiel
Mercredi 4 Juin 2008
Pantin – CIG Petite
couronne

a eu lieu une rencontre du
Club RH rassemblant
plusieurs experts sur le
thème « Le dossier
individuel de l’agent : du
papier au numérique »
Comprendre les enjeux du dossier individuel dématérialisé :
avis d’experts et documents
L'ESSENTIEL
Numérisé, le dossier individuel facilite la gestion RH
Avec la décentralisation, la déconcentration et la mobilité accrue, l’accès aux dossiers des agents peut être facilité par leur numérisation, à condition d’adopter une norme commune. Le Projet Dian, proposé par l’ANDRHD, a été présenté à Pantin lors du Club RH du 4 juin 2008.
Appelé « DIAN », pour « dossier individuel agent numérique », le projet du conseil général des Pyrénées-Atlantiques se présente sous la forme d’une carte Vitale. Sa puce électronique contient un numéro qui le rend accessible par chaque agent depuis une borne interactive. L’Association nationale des directeurs de ressources humaines des départements (ANDRHD), qui a participé à sa conception, cherche à convaincre les autres collectivités d’adopter le même standard numérique afin que les dossiers soient échangeables le plus largement possible.
Pour sa présidente, Nicole Le Dieu de Ville, qui est aussi DGA chargée des ressources humaines des Pyrénées-Atlantiques, le DIAN s’inscrit dans le contexte du projet de loi sur la mobilité qui, dans son article 14, donne la possibilité de numériser les dossiers individuels, selon un accord à trouver avec la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).
Rencontre du Club RH
4 juin 2008, Pantin


Retrouvez les meilleurs moments de cette journée.


Si le DIAN était adopté par les trois fonctions publiques pour les cinq millions d’agents qu’elles emploient, il permettrait l’échange de données individuelles entre collectivités mais aussi entre administrations et résoudrait des problèmes de gestion et d’archivage des dossiers papier.
INTER : Une technologie maîtrisée
Selon Michel Chabin, archiviste paléographe (société Archive 17), les technologies sont aujourd’hui maîtrisées. « Elles offrent des transmissions rapides et de gigantesques capacités de stockage à des tarifs abordables » assure-t-il. Depuis la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, le document numérique a la même valeur que le document papier.
La sécurité exige toutefois de la rigueur dans les procédures de copies, et des réticences d’ordre culturel subsistent. Le papier que l'on voit, touche, lit rapidement, copie, échange, inspire plus confiance. « Mais le risque de perte, de vol, de destruction accidentelle (incendie, inondation) et de falsification est important. La dématérialisation du dossier apportera plus de garanties à l’agent qui pourra contrôler ce qu’il contient », assure M. Chabin.

Pour concevoir le projet DIAN, Nicole Le Dieu de Ville a prix exemple sur l’organisation adoptée par la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) et la Caisse d’allocations familiales (CAF) de Pau.
Chaque document est numéroté puis scanné avant d’être envoyé dans la boîte aux lettres numérique du gestionnaire chargé de le classer au bon endroit. Reprenant ces modalités, le DIAN comprend neuf rubriques définies par le CIG Grande couronne (recrutement, carrières, maladie maternité, accident du travail, absentéisme, rémunération, notation, formation, retraite, discipline). Structuré comme un thésaurus, il offre une arborescence qui permet le codage de chaque document selon sa nature puis son archivage par n’importe quel agent. Des fichiers au format PDF, infalsifiables, et l'horodatage des documents, garantissent leur traçabilité, à condition d’être vigilant sur leur authenticité.
Compatible avec tous les systèmes d’information RH (SIRH), ce dossier, qui se feuillette d’un clic au coin de chaque page, a fait l’objet d’une étude d’opportunité par la Caisse des dépôts et consignations. Il devrait faciliter la communication des services RH avec les agents. « Si l’on prend l’exemple d’un arrêté à notifier, la notification électronique permet de s’assurer que l’agent l’a bien reçu. La numérisation nous fournira une main courante de gestion », souligne la présidente de l’ANDRHD. Elle voit aussi dans le DIAN une réponse possible à l’obligation future d’adhérer à une plateforme e-retraite et un prélude à la mise en place de plateformes de mutualisation de la gestion et de l’accompagnement des agents, à condition que son format devienne la norme.

Martine Doriac

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