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Finances

Basse-Normandie. Budget 2009 : face à la crise, le Calvados adapte son budget

Publié le 23/02/2009 • Par Géraldine Lebourgeois • dans : Actualité Club finances, Régions

Le 2 février 2009, en ouverture de la réunion de vote du budget primitif 2009, la présidente du conseil général du Calvados Anne d’Ornano (ex-UDF) a souligné les différentes adaptations portées au projet budgétaire face aux turbulences économiques. «C’est ainsi que le volume budgétaire s’établit désormais à 657, 9 millions, en hausse de 8 millions par rapport aux orientations budgétaires, soit à peine plus de 1% par rapport à notre Budget Primitif 2008.»
La variation, de + 0,7%, est expliquée «pour les trois quarts par l’intégration à notre budget de la masse salariale correspondant à la rémunération d’un nouveau groupe d’agents transférés au département.» Au titre des dépenses de personnel, 75 millions d’euros sont inscrits, soit 10 de plus qu’en 2008.
Les recettes de fonctionnement sont fixées à 577,8 millions d’euros (+ 3,6% par rapport à 2008) et les dépenses de fonctionnement, à 516,9 millions d’euros (+ 4,1%). Les recettes d’investissement sont à 80,1 millions d’euros (- 16,1%) et les dépenses d’investissement, détaillés comme suit :

  • autorisations de programme : 177,2 millions d’euros (+ 48,6%) ;
  • crédits de paiement : 141,0 millions d’euros (- 9,9%) ;
  • crédits de paiement (hors dette) : 114,9 millions d’euros (- 12,1%).

La majorité départementale fait le pari d’une relance de l’investissement, pour dynamiser l’activité économique. L’opposition, pour sa part, estime ne pas trouver dans le budget proposé les moyens suffisants à cette dynamisation. Elle a donc voté contre.
Associé au plan de relance gouvernemental, en soutien à l’économie, le conseil général du Calvados choisi de s’engager également seul, avec une augmentation des autorisations de programme : 300 millions d’euros sur 3 ans (2009-2011), dont la moitié environ, 151 millions d’euros, inscrite cette année. L’objectif de ce plan départemental est de conforter le plan de charge des entreprises pendant les trois ans.

Concernant son épargne, le conseil général du Calvados maintient un niveau voisin à celui de 2008 : 61 millions d’euros. Un montant d’autorisation d’emprunt a été voté à 59 millions d’euros, contre 66 millions d’euros en 2008. «C’est à ce prix que notre encours de dette restera maîtrisé, et devrait se maintenir aux alentours de 300 millions d’euros, comme à la fin de l’année 2008. Ces chiffres sont importants pour la santé financière de l’avenir de ce département.»
Les taux d’imposition sont actualisés avec une hausse des impôts locaux de 2,5% :

  • taxe d’habitation : 6,34% ;
  • taxe foncière sur le bâti : 14,03% ;
  • taxe foncière sur le foncier non bâti : 26,40% ;
  • taxe professionnelle : 7,15% ;

Enfin, les dotations de l’Etat se répartissent en :

  • 123,3 millions d’euros de dotation globale de fonctionnement ;
  • 5,3 millions d’euros de dotation générale de décentralisation ;
  • 13,3 millions d’euros de compensations fiscales.

Pour en savoir plus
Consultez les budgets des principales collectivités dans le Club Finances de la Gazette

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