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Temps de travail

39 heures hebdomadaires et 1607 heures annuelles : les agents se prononcent par référendum

Publié le 12/07/2018 • Par Gaëlle Ginibrière • dans : Régions, Toute l'actu RH

Horloge 10 heures
Fotolia
Pour se conformer à la législation, la ville de Clamart dans les Hauts-de-Seine a adopté la semaine de 39 heures en l’ajustant aux cycles d’activité des services. Les agents de la commune ont été invités à se prononcer par référendum.

[Clamart (Hauts-de-Seine) 900 agents • 52 600 hab.]
Ne pas prêter le flanc à la critique lors d’un prochain contrôle de la chambre régionale des comptes… c’est ce qui a incité la commune de Clamart, entre autres, à s’aligner sur les 1 607 heures annuelles de travail. A l’arrivée de la nouvelle équipe municipale en 2014, les agents émargeaient à 1 557 heures et se voyaient octroyer, lors des départs en retraite, des avantages sous la forme de réduction de temps de travail pouvant aller jusqu’à trois mois selon l’ancienneté. « Or nous n’avons pas retrouvé toutes les délibérations correspondant à l’adoption de ces mesures », explique Isabelle Ronan, directrice générale adjointe (DGA) « ressources et organisations ».

Parallèlement, un diagnostic mené en 2016 fait apparaître un absentéisme moyen équivalent à la moyenne nationale, mais supérieur dans les secteurs de l’éducation et de la petite enfance, ainsi qu’un régime indemnitaire peu attractif. Des sujets que la municipalité décide de traiter concomitamment, en soumettant aux organisations sociales un protocole d’accord.

Après six séances de travail, une synthèse est présentée le 28 juin 2017 lors d’une convention du personnel et, deux jours plus tard, les agents sont invités à se prononcer par référendum sur son contenu. « Avec 74 % de participants, la consultation enregistre également 74 % de oui pour l’application de cette nouvelle mesure », se félicite la DGA. Au vu de ces résultats, deux des syndicats locaux (l’Unsa et la CGT) signent, début juillet 2017, le protocole d’accord, au contraire du troisième, la CFDT, qui s’oppose à toute remise en cause des 35 heures.

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39 heures hebdomadaires et 1607 heures annuelles : les agents se prononcent par référendum

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pov citoyen

13/07/2018 07h52

L’article n’est pas très clair. 1607h par an correspond bien à 35h par semaine en moyenne. On peut bien sûr faire 39h avec des jours dits RTT, ce qui ne change pas la moyenne de 35h.

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