Veille TO, jurisprudence

L’actu juridique de la semaine

Par • Club : Club Techni.Cités

Kzenon-Fotolia.com

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 26 avril et le 3 mai 2018.

Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

  • Réglementation des barres de hauteur et camping-cars

    Pour éviter le stationnement des camping-cars sur certaines zones, une solution de facilité a été trouvée par plusieurs communes, celle d’installer des barres de hauteur leur empêchant ainsi le passage pour se garer. Néanmoins, le contentieux des arrêtés ...

  • RGPD : toutes les collectivités ne sont pas prêtes

    Le règlement général  sur la protection des données (RGPD) entre en vigueur ce vendredi. Quels bouleversements entraîne-t-il pour les collectivités territoriales et comment les agents s’y sont préparés ? Explications.  ...

  • L’actu juridique de la semaine

    Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 19 et le 24 mai 2018. ...

  • Comment mieux diffuser l’analyse du cycle de vie dans les services d’assainissement

    L’analyse du cycle de vie, qui permet une évaluation des performances environnementales de systèmes complexes, reste peu diffusée dans les collectivités. Un calculateur simplifié devrait permettre aux services d’assainissement d’appliquer plus facilement ...

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

services

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP
 
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X