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Environnement

Paca. Un appel à projets pour lutter contre «les passoires thermiques» dans les HLM

Publié le 24/03/2009 • Par Emmanuelle Quémard • dans : Régions

Lancé en 2006 par la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, le plan AGIR visant à financer des projets exemplaires en matière d’économies d’énergie et de développement des énergies renouvelables compte désormais un volet spécifique consacré au monde HLM.

La collectivité présidée par Michel Vauzelle (PS) a, en effet, lancé le 23 mars 2009, un appel à projets concernant la maîtrise énergétique dans les opérations de réhabilitation de logements sociaux. «L’objectif de cette démarche est d’encourager les bailleurs à atteindre, voire à dépasser les objectifs nationaux de performance énergétique», explique Sylvie Andrieux, vice-présidente de la région, en charge du foncier, du logement et de la politique de la ville. Il faut en effet savoir que le territoire régional abrite un parc locatif social vieillissant (70% des logements ont été construits avant 1977) au sein duquel de nombreuses résidences sont considérées, tant par les organismes HLM que par les locataires, comme de véritables «passoires thermiques».

S’appuyant sur une délibération votée le 5 février 2009, l’appel à projets de la région est doté d’une enveloppe de 4 millions d’euros et concerne des opérations de réhabilitation engagées pendant la période 2009-2010. Il concerne les organismes HLM et les communes gestionnaires d’un parc social mettant un oeuvre des chantiers de rénovation énergétique dans les logements anciens.

Objectif : 1000 logements réhabilités en 20 mois
Le dispositif s’appliquera prioritairement aux ensembles immobiliers situés sur les zones couvertes par un contrat urbain de cohésion sociale. Il ne concernera pas, en revanche, les opérations de rénovation urbaines financées par l’ANRU. Cependant, les bailleurs sociaux qui entreprendront des travaux «exemplaires» dans des immeubles particulièrement défaillants sur le plan énergétique pourront se porter candidats à l’aide de la région, même si les bâtiments concernés sont inscrits dans un projet ANRU.

Grâce au volet «logement social» de son plan AGIR, la région Paca souhaite apporter une aide financière décisive permettant la réhabilitation de 1000 logements HLM. Le taux de subvention accordé par la collectivité territoriale s’élève à 20% du montant des travaux éligibles.
L’aide de la région est toutefois plafonnée à hauteur de 4000 euros par logement, avec une limite de 800 000 euros par opération pour des logements dont la consommation s’établissant à 150 kWhEP/m2/an avant travaux, atteindra une consommation inférieure à 90 kWhEP/m2/an au terme de la réhabilitation.

La subvention se montera à 2000 euros par logement, avec une limite de 250 000 euros par opération, lorsque la consommation, avant travaux, s’élève à 230 kWhEP/m2/an. Une consommation que l’amélioration thermique ramène, à l’issue du chantier, dans la fourchette 90 à 120 kWhEP/m2/an.

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