Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Mobilité

Un transfert de compétences en douceur pour les transports scolaires et interurbains

Publié le 23/08/2017 • Par Nathalie Da Cruz • dans : A la une, A la une, actus experts technique, France

TRANSPORT-SCOLAIRE
© Eleonore Horiot/AdobeStock
Au 1er septembre 2017, la plupart des régions reprendront les transports scolaires et les lignes interurbaines, gérés, jusqu’ici, par les départements. A priori complexe, ce changement se déroule sans grands heurts. Seules trois régions ont fait un transfert retour, temporaire, à certains départements.

C’est la date unique du 1er septembre 2017 qui a été choisie par la plupart des régions pour reprendre, en même temps, les lignes scolaires et les lignes régulières – bien que la loi « Notre » impose, pour ces dernières, un transfert au 1er janvier 2017. Seules les régions Grand Est et Provence – Alpes – Côte d’Azur (concernant uniquement le département des Bouches-du-Rhône) ont respecté le calendrier.

« Globalement, il n’y aura pas de révolution. Les régions reprennent en majorité les compétences, copiant l’ancienne organisation à l’identique. L’expertise des départements ne va pas se diluer », se réjouit Christophe Trébosc, secrétaire général de l’Association nationale pour les transports éducatifs de l’enseignement public, qui suit ce transfert de près. De même, « les commissions locales d’évaluation des charges transférées se sont plutôt bien passées. Cela constituait le gros de la négociation », ajoute-t-il.

Autorités organisatrices maintenues

En Nouvelle Aquitaine, sur douze départements, 129 agents vont être transférés à la région au 1er septembre. Mais ce n’est pas le grand bouleversement : « Ils sont maintenus sur les sites actuels des départements, dans ...

Article réservé aux abonnés Gazette
i

Contenu réservé aux abonnés

  • Gazette des communes
  • Club Techni.Cités

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous à La Gazette

Cet article n’est pas disponible dans l’offre d’essai du club. Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au à La Gazette

Votre offre d’essai est arrivée à terme. Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au à La Gazette

S'abonner Déjà abonné ? connexion

Cet article est en relation avec le dossier

Réagir à cet article

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI

Aujourd'hui sur les clubs experts gazette

Nos services

Prépa concours

CAP

Évènements

Gazette

Formations

Gazette

Commentaires

Un transfert de compétences en douceur pour les transports scolaires et interurbains

Votre e-mail ne sera pas publié

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
 
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X