Eau-assainissement

Assainissement : les prescriptions de l’arrêté 2015 modifiées

Par • Club : Club Techni.Cités

STEREAU

Un projet d'arrêté modifiant celui du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement a été mis en consultation en mars. Evolution des règles d'implantation des stations, apparition du « coût prohibitif », modifications des modalités de surveillance des systèmes d'assainissement, du protocole d'échanges d'informations... L'entrée en vigueur est prévue pour le 1er juin prochain.

Un projet d’arrêté modifiant celui du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement a été mis en consultation en mars. Evolution des règles d’implantation des stations, apparition du « coût prohibitif », modifications des modalités de surveillance des systèmes d’assainissement, du protocole d’échanges d’informations… L’entrée en vigueur est prévue pour le 1er juin prochain.

Les prescriptions techniques relatives aux « systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif, à l’exception des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 » relèvent désormais de l’arrêté en date du 21 juillet 2015.

Cet arrêté était venu abrogé l’arrêté du 22 juin 2007 ...

Article réservé aux abonnés

Contenu réservé aux abonnés

  • Club Techni.Cités

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au Club Techni.Cités

Déjà abonné ? Identifiez-vous
+
Mot de passe oublié ?
Article réservé aux abonnés

Contenu réservé aux abonnés

  • Club Techni.Cités

Pour lire la totalité de cet article, profitez de l’offre découverte 30 jours gratuits !

Offre découverte
Article réservé aux abonnés

Contenu réservé aux abonnés

  • Club Techni.Cités

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au Club Techni.Cités

ABONNEZ-VOUS
Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

services

Thèmes abordés

Retrouvez tous nos produits sur La plateforme de mise en relation entre professionnels de la commande publique et fournisseurs

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP
 
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X