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Communes nouvelles : boom dans le Grand Ouest, calme plat dans le Sud-Est

Publié le 17/03/2017 • Par Jean-Baptiste Forray • dans : France

Thick arrow pointing to the left and up, made from plenty of colorful jigsaw puzzle pieces separated on white background.
Flickr cc by Horia Varlan
Les Pays-de-la-Loire et la Normandie concentrent la moitié des communes fusionnées en France en 2015 et 2016. A contrario, de nombreux départements du Sud-Est n'enregistrent pas la moindre création de commune nouvelle. Telles sont les principales conclusions d'une étude de Vincent Aubelle pour le compte de l'Association des maires de France publiée le 16 mars 2017.

Le succès, à l’évidence, est au rendez-vous. Sur les seules années 2015 et 2016, 1 760 municipalités ont fusionné au sein de 517 communes nouvelles. Comme un symbole, le nombre de mairies de plein exercice est, pour la première fois, passé sous la barre symbolique des 36 000. Relifté par une loi du 16 mars 2015, le régime des communes nouvelles fait d’ores et déjà mieux que la fameuse loi Marcellin du 16 juillet 1971. Le  solde de communes supprimées atteint en effet 1 243, contre 1 068 pour le texte concocté par les technocrates pompidoliens. Une réussite qui tient beaucoup à la souplesse du dispositif adopté. Les conseillers municipaux des anciennes communes peuvent, par exemple, être maintenus au sein des communes nouvelles pour la durée de la mandature.

Les communes de moins de 500 habitants n’en demeurent pas moins encore très nombreuses, fait remarquer Vincent Aubelle professeur associé à l’université Paris-Est-Marne-la-Vallée. Dans un panorama des communes nouvelles créées en 2015-2016, réalisé pour le compte de l’AMF et rendu public le 16 mars, il rappelle que les municipalités françaises représentent encore au 1er janvier 2017 30,16 % du total des communes de l’Union européenne.

Pays de bocage

Beaucoup de petites entités perdurent. « Les communes de moins de 500 habitants représentent 49,3 % du total alors que leurs habitants ne représentent que 5,71 % de la population », relève Vincent Aubelle. Le mouvement de fusions massives reste cantonné aux Pays-de-la-Loire et à la Normandie. A elles seules, ces deux régions concentrent la moitié des municipalités à l’origine de communes nouvelles. Plus précisément, le Maine-et-Loire, avec 47,5 % de mairies de plein exercice en moins, fait la course en tête, loin devant le Calvados (- 23,7 %), la Manche  (- 20,6 %) et l’Orne (20,4 %). Territoires de bocage pour la plupart, ces départements possèdent une longue tradition de coopération intercommunale. Ils ont pris les premiers, dans les années 1990, le train des EPCI à fiscalité propre et des pays. A contrario, les communes de l’arc méditerranéen se sont montrées plus jalouses de leur indépendance. Dans la région PACA, seules 12 fusions sont recensées. Parmi les 20 départements où n’a été enregistrée aucune création de commune nouvelle tant en 2015 qu’en 2016, figurent essentiellement des territoires du Sud-Est comme les Alpes-Maritimes, le Gard et le Vaucluse. Autant de départements, ce n’est peut-être pas un hasard, où le  Front National réalise de gros scores.

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