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L’exception culturelle se glisse dans l’ère du numérique

Publié le 08/11/2010 • Mis à jour le 09/11/2010 • Par Hélène Girard • dans : Dossiers d'actualité

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Avec la réutilisation des données publiques, les acteurs publics vont perdre le monopole de la diffusion et de la valorisation du patrimoine. A eux, grâce aux licences, de préserver l'intégrité des données, sans entraver l'émergence de nouveaux usages.

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Réutilisation des données publiques : des promesses vertigineuses

 

Est-il encore besoin de démontrer l’attractivité des données culturelles (1) pour les internautes ? La bibliothèque municipale de Toulouse (Haute-Garonne) vient en tout cas d’en apporter une nouvelle preuve. Depuis juin 2008, elle diffuse le fonds « Trutat » (2) sur Flickr, site internet de gestion et de partage de photos.
Notre objectif était d’enrichir notre collection à partir de contributions extérieures permettant de localiser certains clichés pour lesquels nous n’avons aucune mention de lieu, raconte Jocelyne Deschaux, conservateur du patrimoine écrit. Démarche qui s’est soldée par quelques propositions fantaisistes. En revanche, nous avons le bonheur de recevoir beaucoup de commentaires sur les photos, preuve de l’intérêt qu’elles suscitent, y compris à l’étranger. En ce sens, Flickr nous a aidés à trouver un nouveau public, se félicite la conservatrice, qui détaille les résultats suivants : au 1er janvier 2010, le fonds Trutat a enregistré 569 000 vues, soit une augmentation de 341 000 en un an, 78% des photos étaient partagées, 61% ajoutées en favoris, 27% commentées. Sur l’année 2009, ce fonds a fait l’objet de 934 affichages quotidiens, en moyenne. Désormais 31% des internautes qui se connectent à la bibliothèque numérique de Toulouse arrivent via Flickr.

Sur Flickr, les photos toulousaines sont « sans restriction de copyright », mais en basse définition. Pour disposer du fichier en haute définition, il faut s’acquitter des droits prévus par la grille tarifaire de la bibliothèque. Pour l’heure, ni la révision des tarifs, ni la libération des données ne sont à l’ordre du jour. Mais Jocelyne Deschaux parie qu’à la lumière de cette expérience, la question sera au moins évoquée dans le cadre de la révision du projet d’établissement, tout juste de commencée.

Exposition maximale sur le web
Cet effet démultiplicateur de la diffusion sur internet constitue la pierre angulaire des préconisations de Bruno Ory-Lavollée, conseiller-maître à la Cour des comptes et auteur du rapport « Partager notre patrimoine », remis au ministre de la Culture en juillet 2009. Lorsqu’un site encyclopédique tel que Wikipédia a besoin de photos d’antiquités égyptiennes pour illustrer ses notices, il s’adresse à un musée. Pour le Louvre, accepter de donner ses photos augmenterait significativement leur exposition et, partant, la visibilité de l’institution qui en a la garde, de préférence au British Museum ou au musée du Caire. A fortiori, les retombées d’une présentation des tableaux ou dessins d’Ingres, par exemple, sur un site drainant autant de visiteurs seraient positives pour le musée de Montauban, argue le rapporteur.
Une telle pratique bénéficierait à la création de nouveaux services culturels, comme de visites virtuelles de musées ou d’itinéraires du patrimoine, des agendas culturels locaux ou thématiques, des plateformes de contenus culturels, de la création artistique.

Un tel mode de diffusion est d’autant plus exponentiel qu’il ne passe pas nécessairement par des sites culturels. Le rapporteur donne ainsi l’exemple de « ViaMichelin », « GoogleMap » ou « Pagesjaunes », qui pourraient associer des lieux patrimoniaux cartographiés à des photos issues des fonds d’institutions publiques.
De même, tout citoyen pourrait faire vivre le patrimoine, en réutilisant les œuvres dans le cadre d’usages individuels non marchands.
Les internautes chevronnés que nous avons interrogés nous ont cité quelques exemples de services : l’association entre les emplacements réservés aux véhicules des personnes handicapées et les lieux patrimoniaux d’une ville, entre les localisations des fontaines publiques et les informations relatives à un festival…

Pour sa part, Bruno Ory-Lavollée plaide pour que les citoyens aient la possibilité d’intégrer les reproductions numériques d’œuvres et autres documents culturels à leurs pages personnelles, Blogs, profils sur les sites communautaires, messages électroniques, albums de photos, et même à leurs cartes de visite ou d’invitation. Ils doivent aussi pouvoir les utiliser pour leurs créations artistiques ou culturelles. Toutes ces réutilisations se faisant dans le respect des droits de la concurrence et de la propriété littéraire et artistique.
Bruno Ory-Lavollée plaide non seulement pour la libération des données culturelles, mais aussi pour l’encouragement des entreprises et des internautes chevronnés à faire circuler les œuvres et à se les approprier pour créer des applications nouvelles. Démarche impliquant une « politique active » : géo-référencement systématique des données, pour multiplier les occasions de réutilisation, tarifs incitatifs – « le plus bas possible » -, garantie de la qualité des données et de leur compatibilité avec les normes générales d’interopérabilité, etc.), soit 25 mesures listées dans son rapport.

Mesures incitatives
Convaincu par cette démonstration, Frédéric Mitterrand a mis en place en janvier dernier une structure ad hoc au sein de son ministère : le département des programmes numériques, chargé d’encadrer et de promouvoir la réutilisation des données publiques culturelles, et, notamment, de mettre en œuvre, de façon échelonnée, la politique incitative prônée par le rapport Ory-Lavollée.
Son rattachement au secrétariat général du ministère marque l’importance accordée à ce sujet et « son caractère transversal », souligne Valérie Vesque-Jeancard, secrétaire générale adjointe. Objectif : accompagner les services de l’Etat et ses établissements publics dans la dissémination des données vers les particuliers et les entreprises culturelles, selon des modalités qui ont aussi vocation à inspirer la démarche des collectivités.

La première étape opérationnelle consiste à donner aux services et établissements publics de l’Etat « un cadre juridique dans lequel la réutilisation de ces données peut s’inscrire et un certain nombre d’outils pour favoriser cette réutilisation, « qui doit être la plus large possible », selon les consigne du ministère de la culture.

Informatique et libertés
Quant aux conditions de cette circulation des données, elle reste à préciser. Nous sommes dans un régime dérogatoire, où nous devons tout inventer, insiste Valérie Vesque-Jeancard. La loi du 17 juillet 1978 prévoit en effet une exception au principe de libre réutilisation : les établissements, organismes et services culturels peuvent fixer librement les modalités de réutilisation de leurs données (par les licences), qui sont soumises à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
Quant à la réutilisation de données nominatives, elle doit être soit autorisée par les personnes concernées, soit faire l’objet d’une anonymisation ; elle est en outre soumise à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment en termes de protection de la vie privée. Reste à savoir comment les services culturels locaux accueilleront la nouvelle donne.

Archives, sujet ultra-sensible
A l’intérieur de cette exception culturelle numérique générale existe un autre régime particulier, celui des archives, en particulier celles qui sont nominatives. Un type de données culturelles qui fait l’objet d’une recommandation spécifique dans le « rapport Ory-Lavollée ».
Il importe que les actions de réutilisation d’archives publiques n’aient pas d’incidences négatives sur leur versement ni sur leur conservation à long terme, prévient d’emblée l’auteur. D’où quelques principes de base : éviter les doublons dans les opérations de numérisation et d’indexation, maintenir l’équilibre des mouvements de versement, prévenir la concurrence entre grands opérateurs (Archives nationales, Bibliothèque nationale de France, Institut national de l’audiovisuel).
Dans la pratique, Bruno Ory-Lavollée préconise que les personnels des services d’archives en charge du contrôle scientifique et technique soient « étroitement » associés aux décisions de réutilisation. Ces agents devront par ailleurs être sensibilisés et formés aux enjeux de la réutilisation des informations publiques, et dotés d’outils pratiques tels que glossaire et vade-mecum.

La grande émotion suscitée ces derniers mois dans la profession par les demandes réitérées de la société Notrefamille.com, propriétaire du site de recherche Genealogie.com a montré, s’il en était besoin, le caractère ultra-sensible de la réutilisation des archives numérisées.
Après plusieurs refus de leur part ou un silence en guise de réponse aux demandes de l’entreprise, les conseils généraux ont été mis en demeure par cette société de fournir registres d’état civil et cahiers de recensement, saisine de la Commission d’accès aux données administratives (CADA) à l’appui.

Dans trois avis successifs (n° 20100691 et 20100695 du 25 mars 2010, et n° 20103177 du 27 juillet 2010), cette dernière a donné raison au demandeur, tout en rappelant que pour motif « d’intérêt général », les détenteurs d’archives nominatives pouvaient s’opposer à une diffusion des fichiers. La CADA a par ailleurs invité les départements à rédiger des licences de réutilisation de leurs archives. Ce que quelques-uns ont déjà fait, et que la majorité est en train de faire.

Etant donné la complexité de la question, la rédaction du vade-mecun préconisé par le « rapport Ory-Lavollée » a donc constitué une des premières mesures concrètes du département des programmes numériques, associé au Service interministériel des archives de France et le département des programmes numériques, ce dernier ayant diffusé une circulaire aux services d’archives départementales. Document qui s’attache à répondre à l’essentiel des inquiétudes de l’Association des archivistes français (AAF), dont le communiqué du 6 juillet évoque la constitution de « la plus grande base nominative jamais réalisée sur l’ensemble de la population française jusqu’au début du XXe siècle, comportant plusieurs centaines de millions de données, indexées (patronymes et autres informations disponibles) et reliées aux images correspondantes, sous des aspects qui touchent non seulement l’identité, mais aussi le domaine médical, pénal, fiscal, judiciaire… ».
La circulaire invite donc les conseils généraux à faire preuve de vigilance pour certains types de documents, comme les registres d’écrou ou de police, les fichiers de Vichy etc. Elle fournit aux directeurs de services d’archives départementales des modèles-types de licences et des exemples de tarification.
Reste à savoir comment les services culturels locaux vont accueillir la nouvelle donne.

Rennes (Ille-et-Vilaine) pourrait rapidement se poser la question de la libération des données issues de la numérisation de son patrimoine. L’agglomération a impliqué dans son programme global « Rennes Métropole en accès libre », les services et associations culturels de tous ordres (Champs libres, conservatoire, musées, centres culturels de quartier etc.) : ces acteurs ont livré des données pratiques (adresses postales et électroniques, téléphones etc.) qui sont « les plus faciles à libérer », précise-t-on en mairie, où l’on attend de voir les résultats de la première vague de libération pour envisager d’aller plus loin.

Parfaite analogie
Il y a une parfaite analogie entre le service public du patrimoine en salle et sur le net, analyse Thierry Veyron, conservateur du patrimoine en charge de la numérisation à la bibliothèque municipale de Saint-Etienne (Loire). Cette bibliothèque met en ligne les textes, images et films qui lui confèrent son originalité, à savoir le fonds forézien (patrimoine local) et le fonds industriel (issu de l’Ecole des mines).
Aucune mention légale n’accompagne les documents. En revanche, tous font l’objet d’un marquage (estampille « ville de Saint-Etienne »). Tous ces documents sont du domaine public et peuvent être téléchargés. Nous souhaitons la réutilisation la plus large possible. Si un éditeur nous le demande, nous lui fournirons gratuitement le fichier en haute définition, précise Thierry Veyron.

Pourtant, depuis dix ans, la ville fournit un effort important pour son programme de numérisation. Des coûts souvent invoqués par les archivistes pour s’opposer à la libre réutilisation des données. C’est notamment un des points sensibles soulevés par de nombreux directeurs de services d’archives départementales, qui voient d’un mauvais œil, des sociétés privées exploiter des ressources qu’elles n’ont pas contribué à produire . « Grâce à l’investissement financier et humain des conseils généraux et de l’État, une soixantaine de départements propose aujourd’hui en ligne chacun en moyenne 1,5 million de pages numérisées et plus de 90% d’entre eux le font gratuitement, dans une perspective de démocratisation culturelle », relève l’Association des archivistes français, dans son communiqué du 6 juillet.

Certes, mais la conservation des collections imprimées a aussi un coût, tout comme la présence d’agents en salle de lecture qui vous aident dans votre recherche et vous sortent le document demandé, objecte Thierry Veron. Quant à l’éventualité de voir, par exemple, des textes érudits de Jean-Baptiste Gelley voisiner avec une publicité dévalorisante ou associés à des propos condamnables, Thierry Veyron l’envisage avec le même parallèle : Savons-nous ce que font les lecteurs des documents imprimés qu’ils viennent consulter ou emprunter ?

Dans son rapport, Bruno Ory-Lavollée ne méconnaît pas le risque. Simplement, il préconise d’être vigilant face aux risques de réutilisations irrégulières. Premier garde-fou : les conditions de réutilisation posées par les licences. Encore faut-il surveiller les usages développés par les opérateurs. Il estime qu’il revient aussi au ministère de veiller à ce que les usages illicites soient systématiquement détectés et réprimés, en mettant en place les moyens de surveillance, d’alerte, de négociation et de répression (police et justice) nécessaires. Si besoin, le ministère ne doit pas hésiter à porter plaine ou à se constituer partie civile. Il doit convenir avec les autres organismes publics impliqués (collectivités territoriales notamment) de leurs responsabilités respectives.

« Contribuer à l’internet francophone libre et gratuit »

Olivier Bogros, directeur de la bibliothèque municipale de Lisieux (22 700 hab., Calvados)

Olivier Bogros, directeur de la bibliothèque municipale de Lisieux (22 700 hab., Calvados)

Chaque mois, nous publions divers textes anciens et documents iconographiques dans notre bibliothèque électronique. Il s’agit de documents du domaine public, de langue française ou, parfois, en patois normand. En cas de réutilisation, nous demandons seulement que le nom de la bibliothèque soit mentionné. Si ce n’est pas le cas, je considère simplement que ce n’est pas correct. Pour nous, l’essentiel est de contribuer à l’internet francophone libre et gratuit. La mention des noms de la bibliothèque et de la ville est très bonne pour leur notoriété. Mais de deux choses l’une : soit nos documents ont un intérêt, et nous nous devons de les diffuser gratuitement ; soit ils n’en ont pas et, dans ce cas, pourquoi nous donner tant de mal pour les conserver en bon état ?

Les archivistes sous la pression des opérateurs privés

Les services d’archives départementales ont été les premiers à être bousculés dans leurs habitudes par les opérateurs de sites généalogiques. Dès 2009, l’un d’eux leur a réclamé, avec persévérance, les images numérisées de leurs cahiers de recensement et de leurs registres d’état civil.
Le bras de fer qui s’est engagé s’est soldé par plusieurs avis de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada) rappelant aux conseils généraux les obligations prévues par la loi du 17 juillet 1978. Un épisode vécu dans la douleur par la profession, dont les craintes restent vives concernant la protection des personnes, face à la constitution progressive d’immenses bases de données nationales, par le biais de l’entrecroisement des fichiers.

Autre motif d’inquiétude : le risque de voir des opérateurs transgresser les règles en vigueur en matière de valorisation du patrimoine. En tout état de cause, les archivistes ont désormais un vademecun, avec une note interne du 6 juillet diffusée par le service interministériel des Archives de France.

Outre les dispositions de la loi de 1978, il y est rappelé qu’il est possible de se référer à la notion « d’intérêt général » pour motiver un refus par « la sensibilité des données en cause » et « la nature des usages envisagés ». Comme le prévoit la loi, les conseils généraux rédigent progressivement leurs licences de réutilisation des archives. Les communes devraient s’y mettre rapidement. Car, comme l’a rappelé à maintes reprises la Cada, l’absence de licence ne peut pas justifier un refus de mise à disposition des fichiers. Or certains opérateurs commencent à s’adresser aux villes.

Bruno Ory-Lavollée plaide non seulement pour la libération des données culturelles, mais aussi pour l’encouragement des entreprises et des internautes chevronnés à faire circuler les œuvres et à se les approprier pour créer des applications nouvelles. Démarche impliquant une « politique active » : géo-référencement systématique des données, pour multiplier les occasions de réutilisation, tarifs incitatifs – « le plus bas possible » -, garantie de la qualité des données et de leur compatibilité avec les normes générales d’interopérabilité, etc.), soit 25 mesures listées dans son rapport.

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    Notes

    Note 01 - Ces données forment un ensemble composite d'une grande richesse : livres et imprimés, documents iconographiques (œuvres numériques, représentations de tableaux, de monuments, photos, maquettes, affiches…), audiovisuels, sonores, topographiques ; documents d'archives versés aux services compétents ; éléments documentaires (notices, bibliographies) ; données nominatives ou individuelles, statistiques, de gestion, etc. - Retourner au texte

    Note 02 - Collection de photos prises à la fin du 19 e siècle, par Eugène Trutat, directeur du Muséum d'histoire naturelle. - Retourner au texte

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Du plus récent / Du plus ancien

  1. 1. jpsd 13/11/2010, 15h57

    Je trouve ce texte très intéressant car il évoque le rapport d'Ory-Lavollée qui - d'une part, est resté sous embargo durant plusieurs mois au sein de l'administration, - d'autre part, constitue une véritable révolution pour la plupart des institutions culturelles car se profile pour elles (et surtout pour les professionnels du patrimoine) une perte de pouvoir considérable.

    Une des difficultés non citée dans l'article est le droit des photographes fonctionnaires de services publics (ou des prestataires éventuels, il y en a souvent) et d'une manière générale la loi française sur la propriété intellectuelle.

    Enfin, j'ai moi-même expérimenté l'efficacité de Flickr pour la diffusion d'images du patrimoine muséal, j'ai chiffré sur plus de 2 ans les visites et c'est sans commune mesure avec la fréquentation d'un site officiel si bien fait et référencé soit-il ! Tout cela montre qu'Internet est un outil nouveau pour la diffusion et l'échange avec les publics que les professionnels de la culture doivent maitriser avant de s'y opposer.

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