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Congrès de maires

Dotations : des milliards pour des projets et des discordes

Publié le 06/06/2016 • Par Cédric Néau • dans : A la une, A la Une finances, Actu experts finances, France

L’annonce de François Hollande de diviser par deux la baisse des dotations appliquée au bloc communal en 2017 pourrait lever quelques freins à l’investissement, mais aussi aux désaccords entre associations d’élus sur la suite à donner à leurs actions.

Finalement, le gymnase municipal de Givors sera peut-être rénové. En allant au 99e congrès des maires qui s’est tenu du 31 mai au 2 juin à Paris, Martial Passi (FG) le maire de cette ville de 19 600 habitants accrochée à la métropole de Lyon s’était pourtant mis en tête de « demander le remboursement du montant de la baisse des dotations accumulée depuis 2014 ».
Mais revenu dans sa mairie, il se reprend déjà à rêver à de nouveaux investissements, après l’annonce du président de la République de réduire de moitié la baisse des dotations de l’Etat pour 2017.
« Avec les 500 000 euros environ de sauvés, nous allons peut-être rénover nos installations sportives vieilles d’une vingtaine d’années qui ne correspondent plus aux nouvelles normes énergétiques et d’accessibilité. »

Petites rénovations relancées

De son côté, Stéphan Rossignol (LR), maire de la Grande Motte (Hérault, 8500 hab.) a fait ses premiers comptes avec son directeur des finances dès le lendemain de son retour du congrès des maires : « On devrait préserver de 300 000 à 400 000 euros l’an prochain », pronostique-t-il.

Même si la base peut fluctuer, le principe du calcul est simple : il appliquera un taux de ponction de 0,9 % de ses recettes réelles de fonctionnement (RRF) attendues en 2017 au lieu du taux de 1,8 % de cette année.

En tant que président de son agglo, il fera de même avec les RRF de son EPCI amputées cette année de 2,51 % au titre de la contribution au redressement des finances publiques. Avec les montants épargnés par la baisse des dotations, le plan Lumière pourrait être relancé : « Nous avions prévu en 2013 de remplacer sur trois ans les 2800 boules lumineuses vieilles et énergivores », explique Stéphan Rossignol. « Mais nous avons réduit la voilure à cause de la baisse des dotations. »

La ville envisage aussi de solliciter le fonds de soutien à l’investissement, élargi à 1,2 milliard l’an prochain a annoncé François Hollande, dont 600 millions fléchés vers des projets de transition énergétique ...

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Congrès des maires 2016, l'année des bonnes nouvelles ?

Sommaire du dossier

  1. Maires de France : l’unité est un combat
  2. Dotations : l’AMF espère « une bonne nouvelle » au Congrès des maires
  3. Hé oh monsieur le Président !
  4. Dotations : des milliards pour des projets et des discordes
  5. « La baisse des dotations au bloc communal sera réduite de moitié »
  6. [Vidéo] Dotations : François Baroin réagit aux annonces de François Hollande
  7. [Vidéo] Malgré les promesses de François Hollande sur les dotations, les maires toujours inquiets
  8. [Vidéo] Allez-vous réduire votre offre de services publics après la baisse des dotations ?
  9. Les associations d’élus veulent une loi de financement des collectivités
  10. Fonction publique et réforme territoriale : les associations d’élus contre la surenchère
  11. Maxi-intercommunalités et mini-maires
  12. Les maires face à l’urgence culturelle
  13. Très haut débit : aller plus vite, partout, oui mais comment ?
  14. Christian Eckert : « Prolonger le fonds d’investissement est une piste »
  15. L’AMF déplore un repli de 25% de l’investissement communal en 2 ans
  16. Construire un nouveau mythe de la ruralité
  17. Les GHT n’enflamment pas les maires
  18. [Vidéo] L’intercommunalité doit-elle remplacer la commune ?
  19. [Vidéo] Faut-il supprimer des postes de fonctionnaires dans votre commune ?
  20. Rythmes scolaires : Les maires ne veulent (toujours) pas payer la note (salée)
  21. Accès aux soins : peu de concret en réponse aux problèmes des maires
  22. « Une mobilisation historique des communes contre la politique de l’Etat »
  23. Alain Gianazza et Jean-Luc de Boissieu détaillent les ambitions d’UGM Territoires d’avenir, leur nouveau pôle mutualiste et territorial
  24. Caisse d’Epargne : « Accompagner les collectivités, quelles que soient leurs contraintes financières » – Publi-vidéo
  25. Aider les communes à passer à l’ère numérique – Yann Duverdier, directeur marketing de JVS – Publi-vidéo
  26. SNCF : se rapprocher des élus – Stéphane Volant, Secrétaire Général de la SNCF – Publi-vidéo
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