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Les maires en alerte face aux refus de scolariser les enfants

Publié le • Par • dans : France

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_MG_0007 © Ville de Montluçon

Démunis face aux demandes d’instruction des enfants hors de l’école, les élus locaux réclament un cadre juridique plus précis.

 

Chiffres-clés

  • 18 800 enfants sont instruits à domicile, soit environ 0,15 % des effectifs. Ce chiffre date de l’année 2010-2011, une nouvelle évaluation devrait être lancée en 2016.
  • 24 863 enfants sont scolarisés dans des écoles hors contrat dans le premier degré, soit 0,3 % des effectifs.

Lors du rassemblement des maires du 18 novembre 2015, plusieurs élus sont intervenus pour alerter sur la hausse des demandes d’instruction hors de l’école publique, à la maison ou en école privée hors contrat. Les maires ont, en effet, l’obligation de dresser la liste des enfants soumis à l’obligation d’instruction, en vertu de l’article L.131-5 du code de l’éducation, et doivent être informés des demandes d’instruction dans la famille, ainsi que des inscriptions en école privée hors contrat.

Rejet de l’école publique

Les maires sont donc de bons observateurs de la montée d’un éventuel phénomène de rejet de l’école publique, alimenté par la controverse sur l’enseignement de la théorie du genre, le refus du port de signes religieux, etc. Selon les chiffres de l’Education nationale, on ne décèle cependant pas de variations notables relatives à l’inscription en écoles privées hors contrat – le pourcentage tourne autour de 0,4 % pour 2015 et est stable depuis 2009. Sur la totalité des enfants concernés, 0,04 % sont inscrits dans des établissements musulmans, 95,94 % dans des établissements catholiques.

Quant à l’instruction à domicile, qui peut être réalisée par le biais de l’enseignement à distance, par les parents ou une personne désignée à cet effet, les chiffres les plus récents datent de 2011 et évaluent à 0,15 % le pourcentage d’enfants concernés, une proportion stable d’une évaluation à l’autre, selon le ministère de l’Education nationale. Pourtant, à l’Association des maires de France (AMF), on fait état de « difficultés » et de « questionnements », notamment en ce qui concerne l’enseignement à la maison. Jean Rottner, maire (LR) de Mulhouse (110 800 hab.), parle de « signal faible qu’on voit croître petit à petit. En 2015, j’ai reçu entre 150 à 160 demandes d’instruction dans la famille. Il y a cinq ans, j’en avais une cinquantaine. Cela m’interroge : on disserte sur le système scolaire comme lieu de socialisation et d’ouverture, or l’école à la maison est une forme de retrait. Pourquoi ne pas instaurer une exigence de présence physique en milieu scolaire ? »

Secret partagé

Agnès Le Brun, maire (LR) de Morlaix (15 500 hab., Finistère) et vice-présidente de l’AMF, exprime, pour sa part, les difficultés des élus à effectuer la mission de contrôle qui leur est dévolue, qui vise à vérifier les motifs du choix de l’instruction dans la famille, et sa compatibilité avec l’état de santé de l’enfant et les conditions de vie familiales, selon la loi du 28 mars 1882. « Nous n’avons pas toujours les moyens humains de réaliser ces enquêtes, et le contenu du contrôle est imprécis, juge-t-elle. Il faudrait des précisions législatives. Nous sommes aussi demandeurs du résultat du contrôle de l’obligation scolaire, réalisé par l’inspection d’académie, qui pourrait parfois nous permettre de faire des recoupements avec les informations dont nous disposons. On en revient toujours au problème du secret partagé. »

Ceci pose en effet la question de la coopération entre les services municipaux et ceux de l’Education nationale, pas toujours aisée. A Mulhouse, où cette entente est ancienne, « on essaie de croiser nos données, mais on sent bien que, parfois, nous n’avons pas les moyens d’aller au fond du dossier », juge Jean Rottner

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  1. 1. somaloanne 18/01/2016, 09h55

    Entièrement d'accord avec le message d'Angélique.
    Mes filles suivent leur scolarité en école mais quand je vois le temps passé à faire les devoirs, je me dis qu'il vaudrait autant faire l'école à la maison. Elles ont 12, 10 et 8 ans, si c'était à refaire, je choisirais l'école à la maison !!!

  2. 2. manava22 16/01/2016, 18h01

    voilà un article intéressant qui a suscité six réactions ; pour ma part, moi et mes enfants ont connu l'école d'hier et d'aujourd'hui avec plus ou moins de problèmes ; j'ai appris en lisant cet article que cette forme d'éducation en famille existait ; je la respecte et, pour autant, je m'interroge en l'absence d'études sérieuses sur son impact et devant cette méconnaissance des élus ; je ne la connaissais pas au moment de la proposer à mes enfants et je regrette de ne pas savoir l'impact réel de cette forme d'apprentissage pour l'éducation de nos enfants dans la vie réelle ; pourquoi pas la proposer après tout si ces enfants sont mieux préparés à une vie active et de citoyens du monde : ces enfants qui ont eu une éducation en famille trouvent t-il du travail plus facilement que les autres ? sont-ils mieux armés pour faire face au monde du travail aujourd'hui ? ; telle est la question cruciale que se pose de nombreux parents comme moi. Quant à ces élus, ils pourraient s'appuyer sur des fonctionnaires comme moi pour analyser cette forme d'éducation au regard du chômage de masse des jeunes que nous vivons.

  3. 3. V. 16/01/2016, 13h01

    Les maires en alerte!! Cela me fait bien rire! Ils devraient commencer pas assumer leurs responsabilités d'élus pour tous les enfants. Dans mon petit village des Landes, madame le Maire ne souhaitant pas la présence de mon fils autiste Asperger et se cachant sous un manque de moyens, refusant les aménagements possibles pour l'accueillir correctement l'a fait exclure de la cantine municipale et de la garderie. La mairie a fait afficher la décision devant la piste du village sans masquer le nom integral de mon bonhomme et rejetant les avis médicaux. Donc quand on ne peut vraiment pas s'adapter aux horaires de l'école, mon fils n'y va pas!!! Je comprends donc bien le fait que certains parents choisissent de faire l'école à la maison sans que cela porte préjudice à l'enfant!

  4. 4. lydia 15/01/2016, 22h40

    incroyable l'ignorance voire l'incompétence du journaliste et des maires!!
    pas étonnant que les familles en IEF sont parfois en difficulté vis-à-vis de l'administration!!
    et qui ose parler de liberté lorsque l'application des textes ne se fait dejà pas de soi par ces administrations là!!

  5. 5. Rinette 15/01/2016, 22h16

    Moi, j'ai carrément du déscolariser ma fille après avoir maintes fois parlé à la maîtresse de ses besoins, fait intervenirs deux psychologues et entendu déclaré la maîtresse : "Charlotte va mieux depuis Deux mois " ! Alors que c'était précisément le moment où Charlotte s'est mise à faire pipi au lit, elle à qui cela n'était jamais arrivé !
    Donc déscolarisation en catastrophe, et là, le maire de ma commune qui me sors : "vas la réinscrire tout de suite, ça n'a jamais aidé les enfants de les sortir du milieu scolaire, au contraire... je te dis ça en toute amitié" En lui signifiant que c'était NON, il a dit qu'elle pouvait ne pas y aller mais être inscrite était très important pour éviter les fermetures de classe (sans elle il étaient à la limite)... donc ma fille devait souffrir encore pour sauver le village tout entier ! Pas de pression sur les enfants, non ! Et maintenant, la psy scolaire nous dit qu'elle est apte à sauter une classe facilement, mais qu'elle a besoin de faire la sieste, donc elle n'autorisera le saut de classe que dans 2 ans, mais si on veut elle pourra sauter Deux classes à la suite ! Mais on va droit à l'asile avec ce genre de choix uniquement politique !

  6. 6. Maddy 15/01/2016, 20h49

    J'ai retiré mon ado du collège car en cours elle avait des problèmes de comportement.
    Pour elle le collège était une grande cour de récréation et ne travaillait plus. Connaissant son potentiel je ne pouvais pas la laisser le gâcher.
    Elle voit toujours des copain(e)s 3 après-midi par semaines mais là c'est vraiment pour s'amuser.
    Je trouve qu'elle a plus de temps pour "s'éclater" qu'avant.
    Pour l'instruction j'ai opté pour les CPC, elle travaille à fond la matière qu'elle choisi au moment où elle le sent. Mais elle sait que ce temps là est pour le travail.
    Nous faisons aussi des sorties avec d'autres familles nonsco.
    Elle est beaucoup plus sociabilisée que lorsqu'elle passait 7h collée sur une chaise à devoir se soumettre aux exigences d'adultes qui ne la comprennaient pas. Et elle s'est remise au travail sans problèmes et ses notes ont très bien remonté.
    Si c'était à refaire je le referais, je ne regrette pas mon choix.
    Par contre je suis choquée par "demande d'instruction dans la famille", le CPE du collège lui aussi me soutenait que je ne pouvais pas retirer mon ado du collège sans autorisation de l'IA. Même lui ne connaît pas les lois concernant l'obligation l'instruction et le libre choix de l'instruction.
    Il a fallu que je lui transmette l'attestation de l'IA pourqu'il nous laisse tranquille.

  7. 7. Angélique 15/01/2016, 19h02

    L'Instruction en famille, une forme de retrait ? Mort de rire. Quand je vois le nombre d'enfants qui souffrent et sont harcelés sur les bancs de l'école, pendant que ma fille en IEF vit. Mais vit vraiment. Combien de famille en IEF connaissez vous vraiment pour raconter de telles inepties ? Les préjugés ont la vie dure. Ma fille a des amis.
    1. L’école n’est qu’une instance de socialisation parmi d’autres. Elle n’est certainement pas la meilleure (Cloisonnement des adultes d’une côté, et des enfants par classe d’âge de l’autre, compétition plutôt que solidarité).

    2. Les valeurs qu’ils y développent ne correspondent pas à celle que je veux leur transmettre : Obligation de développer un type de comportement « mouton » pour intégrer le groupe, rapport autoritaire des adulte et respect de l’adulte considéré comme allant de soi ( le respect et la confiance se gagne), mais le respect à l’enfant ne lui étant pas toujours consenti en retour.

    3. Les rythmes de l’enfant ne sont pas respectés. La sieste, par exemple, et pour tout le groupe en fonction de l’âge de l’enfant et non pas de ses besoins personnels. Les ado ont souvent cours tôt alors que les chrono biologistes ont démontré que les ado sont du soir et son dans l’impossibilité physique pour la plupart d’entre eux d’être concentré le matin très tôt.

    4. Peu de professeurs prennent en compte les avancés dans le domaine des neurosciences. Logique puisque la plupart n’ont pas été formé pour cela.

    5. Les apprentissages sont imposés quasi systématiquement, ce qui peut braquer et décourager un enfant pour qui cela ne fait pas sens. A la maison on peut progresser en fonction des phases sensibles de l’enfant, passer 3 jours à approfondir une thématique, ou au contraire, ne pas en traité une autre par la force, mais laisser l’enfant avancé au grès de son enthousiasme.

    6. Gain de temps. Mon enfant est ma priorité et cela me plait. L’univers professionnel ne me manque pas du tout. Je ne me sens jamais étouffé par ma fille. Elle fait des siestes et joue parfois seul ou regarde de temps en temps un dessin animé en anglais, va occasionnellement chez la nounou et ces temps me suffisent. Sachant qu’on apprends en moyenne mieux en 2 heures à la maison ce qu’on apprend en 6 heures à l’école ( Car 1 prof pour 30, et on ne suit pas les besoins de l’enfant qui peut s’ennuyer s’il connait déjà le sujet, ou au contraire se décourager s’il peine) pourquoi aller à l’école et perde ce temps si précieux, qui peut être consacré : à faire du sport, de la musique, des activité culturels, divers ateliers, des visites pédagogiques, des apprentissages complémentaires de la vie (cuisine, ménage, couture, soin des animaux, faire des courses en respectant un budget, être bénévole aller au théâtre, au cinéma, à des conférences pour enfant, jouer, se promener en pleine air, apprendre la mécanique avec papa…). Quel gain de temps pour l’enfant.

    7. Les apprentissages transmis par l’école sont standardisés et ne permettent pas à l’enfant de développer ses propres aptitudes et son potentiel. Certes, savoir lire écrire compter est indispensable, mais cela peut s’apprendre à travers des enseignements transversaux, avec des jeux adapter… On peut apprendre la rédaction de lettre en ayant une correspondante, de lettre sérieuse et écrivant une lettre à un cas géré par amnistie pour soutenir la libération d’un prisonnier (+ orthographe, syntaxe). Pour le reste, connaitre la vie de Napoléon ou comment fonctionne un circuit électrique n’est pas indispensable à chacun. D’ailleurs je n’en ai aucun souvenir et cela ne m’empêche pas de vivre. L’enfant devrait pouvoir approfondir sans limite un sujet qui lui plait. Le fameux «On n’a pas le temps ce n’est pas au programme » est frustrant.

    8. Les élèves n’apprennent pas à être autonome et à faire leur choix. Un élève a qui on impose les horaires, les matières, les intervenants, les projets, des règles strict pour l’habillement, la nourriture… Et tout cela sous peine de sanction, n’apprends pas à devenir un adulte responsable, autonome, et encore moins créatif ; mais un individu qui ne vie que dans la crainte de la sanction et adapte son comportement uniquement pour cela. Il ralentira devant une école non pas parce qu’il y a des enfants mais parce qu’il a vu un panneau lui interdisant de rouler à plus de 30 et que son GPS lui indique la possible présence d’un radar. Les yeux rivés sur le GPS et son compteur, n’aurait-il pas paradoxalement plus de chance de percuter un enfant ?

    9. L’école est un véritable outil de formatage des esprits. On n’y apprend pas à vivre « en société », mais « dans la société », ce qui est fondamentalement différent. Je ne souhaite pas que ma fille devienne un simple écrou de la machine oppressante institutionnelle. J’ai davantage d’ambition pour elle, pourquoi ne pas devenir plutôt, en relation avec ses pairs, une partie du moteur, une personne qui recrée, réinvente et redéfini le monde ? L’institution impose les programmes, les professeurs, les méthodes et pédagogie, les interprétations des sujets, que reste-t-il à l’enfant comme marge de manœuvre, quasiment tout lui est imposé. Lorsqu’on prétend s’intéressé a sa personne, c’est à sa place, sans jamais ne serait-ce qu’écouter son avis, même purement consultatif, et cela va bien souvent plutôt dans le sens de l’économie d’argent que de l’intérêt de l’enfant. Les enfants de nos écoles sont les plus stressés au dernier classement PISA, nos adultes (les enfants d’hier) sont les plus gros consommateurs d’antidépresseur en Europe (On a perdu cette place il y a quelques temps, non pas parce que notre consommation a diminuée, mais parce que celle de certains autres pays a fortement progressé depuis la « crise »). Et nous sommes également les champions du stress au travail (enfant stressé, adultes stressés…). Seule la Grèce et Chypre nous dépasse en Europe de ce point de vue.

    10. Parce que… c’est mon choix. Le choix pourra revenir à Lola quand elle sera en âge de choisir avec discernement avant cela c’est aux parents de décider et de faire au mieux pour elle. Et ce choix est un choix comme un autre, puisque l’école n’est qu’un moyen parmi d’autre d’instruire son enfant. Personne n’a encore prouvé qu’elle était le meilleur moyen. Les seules œuvres à ce sujet sont idéologiques et absolument pas scientifiques. A l’inverse, le peu d’études (malheureusement) sur les cas d’enfants instruits à la maison ont montré un parcours plus positif que la moyenne pour ces enfants, et cela même s’ils viennent de famille défavorisées (par rapport à des familles similaires qui ont fait le choix de scolariser leur enfant.

  8. 8. Alex 15/01/2016, 18h04

    La première chose qui m'a sauté aux yeux dans cet article c'est "face aux demandes d’instruction des enfants".... Nous ne demandons pas l'autorisation d'instruire en famille, nous en INFORMONS simplement la mairie :)

    Et bien que dire de plus? Je ne peux que plussoyer Karine, il n'y a pas grand chose à ajouter, elle a très bien résumé le fond de ma pensée !

  9. 9. Karine 15/01/2016, 17h27

    Est-ce que les maires demandent à avoir accès à chaque livret scolaire de chaque enfant scolarisé? S'inquiètent-ils du bien être de chaque enfant de leur ville? Non.
    L'IEF est un DROIT, pas une "demande" que nous faisons à la mairie. Nous leurs notifions notre choix, qui est parfaitement légal, point barre. L'instruction est obligatoire de 6 à 16 ans, nous avons obligation d'instruire, PAS de scolariser. Il faudrait que ça rentre, à force...
    Je croyais qu'une personne qui nous "administre" était sensée ne pas ignorer la loi, j'ai du me tromper (ironie inside).
    NEt une bonne fois pour toutes, NON, ce n'est pas forcément pour raisons religieuses ou pour cette histoire de théorie du genre que nous sommes de plus en plus à le faire...
    D'une, ça se démocratise tout simplement parce que la multiplication de l'acès à l'information permet à de plus en plus de parents de savoir que c'est POSSIBLE (et non la propagande mensongère visant à assener à toutes les sauces que l'école est obligatoire...).
    C'est avant tout un choix de vie : nous lui avons appris à marcher et à parler, nous continuons sur la lancée... Nous n'avons pas besoin/envie de scolariser et les raisons sont aussi variées que nombreuses, et propres à chaque famille. Nous n'avons pas des horaires "conventionnels" et désirons pouvoir voir grandir notre enfant, nous estimons que la méthode globale ou semi-globale encore trop largement utilisée est une catastrophe pour le cerveau, nous voulons ne pas être tributaires des fameuses dates de transhumance qui voient nos routes se transformer en zones de massacre de masse (ou les joies des accidents mortels des croisements entre ceux qui partent et ceux qui rentrent), ou encore nous assurer que notre enfant sera toujours traité avec bienveillance, je ne sais quoi d'autre, il y a tellement de raisons possibles!
    Quand au "refus" de l'école... Outre le fait qu'il est extrêmement réducteur de considérer l'IEF comme un "non choix" d'une autre option (vous vivez en appartement DONC vous êtes contre les maisons, vous avez choisi la salade composée DONC vous êtes contre le plat du jour...), avez vous seulement mis les pieds à l'école "de la République" dernièrement? J'y mettrai mon enfant quand les ministres le feront! (pas demain, donc...). Avez vous regardé les résultats PISA? Observé les enfants et leur "sois disant" socialisation à l'école? Violences, harcèlement, pédophilie dont vous mêmes, médias, vous gargarisez régulièrement...
    Un enfant IEF (instruit en famille) n'est pas dans une grotte, il sort, il fait de activités "extra scolaires", il a une vie associative, il voit des camarades, il peut jouer avec, et bien plus qu'un enfant scolarisé (pas bouger/pas bavarder pendant 6/8h par jour excepté 15 mins de "récréation"... c'est CA socialiser?).
    Arrêtez un peu d'avoir peur dès que quelqu'un désire faire usage d'un peu plus de libertés. Et ouvrez vous un peu au lieu de rester sur des préjugés sans jamais avoir mis les pieds dans un groupe de parents "IEFeurs" en sortie (musée, spectacle, parc, et j'en passe) ou simplement surfé sur la Blogosphère IEF (il suffit de savoir faire une recherche google, ensuite suivez les liens, nous sommes plein à partager nos histoires et/ou notre matériel pédagogique!) pour voir à quoi ça ressemble VRAIMENT avant de juger, ça nous ferait des vacances...

  10. 10. Ecole Hors du Temps 15/01/2016, 15h25

    Bonjour, les Maires de France comme beaucoup de monde ont une méconnaissance totale de l'instruction en famille. Des études scientifiques ont démontré dans des pays anglosaxon (Angleterre, Etats-Unis, Australie, Nouvelle Zélande...) que non seulement les résultats des enfants instruits à domicile était égaux voir supérieur à ceux scolariser et que la sociabilisation était nettement supérieur. Il faudrait se renseigner au lieu de stigmatiser les parents... Nos enfants ne sont pas en retrait au contraire ils font des loisirs et pleinement intégrer la société. Et nous ne retirons pas nos enfants pour motifs religieux. Il faut arrêter !!!!

  11. 11. Caro 15/01/2016, 14h12

    Cette vieille croyance de l'école à la maison synonyme de retrait...

    Depuis que nous avons déscolarisée notre fille pour faire l'IEF, elle a plus de temps pour voir des copains, pour faire des activités sportives et artistiques.. Elle rencontre d'autres enfants d'âge, d'origines, de confessions et de modes de vie bien plus diversifiés que si elle était restée dans sa petite école de campagne...

    Comment peut on penser que des enfants qui sont toute la journée, la majorité de la semaine avec les même enfants, du même âge, du même village ou même quartier surveillés par les mêmes adultes dans un endroit clos seraient mieux socialisés que des enfants immergés dans la vraie vie???

  12. 12. Audrey 15/01/2016, 13h30

    Votre article n'est pas très neutre et soit le journaliste, soit les élus ne sont vraiment pas au fait des réalités de l'instruction en famille.
    Le maire de Mulhouse parle de "demandes" d'instruction en famille, hors, il s'agit de déclarations. L'instuction en famille est un droit, au même titre que celle en établissement, et les familles qui font ce choix en informent leur commune. Elles n'en demandent absolument pas l'autorisation.
    De plus, déclarer que l'instruction en famille est une forme de retrait comparé à l'école qui est une ouverture sur le monde est une méconnaissance totale de ce qui se passe lorsqu'on instruit un enfant à la maison ! Les sorties organisées, les amis, les visites de musée, la vie en société...tout ceci est le quotidien des enfants instruits en famille.
    Il faudrait un peu arrêter avec cette légende urbaine du pauvre enfant enfermé à la maison (à la cave ?), privé d'amis et d'acitvités !!
    Et plutôt que de s'inquiéter en pensant que ces pauvres enfants vont mal, n'y a t'il pas une possibilité de penser que ces enfants échappent enfin à la médiocrité de l'école publique ?

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