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« Les collectivités peuvent être protecteurs des communs » – Valérie Peugeot

Publié le • Mis à jour le • Par • dans : France

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Valérie Peugeot © Patricia Marais

Utilisée au Moyen-Age, la notion de biens communs revient en force, en ce début de XXIè siècle, portée par le secteur du numérique et ses usages de partage. La dynamique et l'agilité des communautés du web qui co-construisent et développent de nouveaux services secoue sérieusement les tenants des «vieux» concepts de propriété et de droits d'auteur. Mais la notion de «biens communs», ou «communs» bouscule aussi celle de services publics, et ceux qui les rendent, élus et fonctionnaires. Pour autant, ces notions s'affrontent-elles, ou, au contraire, se complètent-elles ? Interview de Valérie Peugeot, prospectiviste à Orange Labs, présidente de l’association Vecam et vice-présidente du Conseil national du numérique.

 

Quelle est votre définition des biens communs ?

Celle sur laquelle nous sommes nombreux à nous arrêter aujourd’hui, repose sur 3 choses : d’abord la formation d’une communauté, qui se mobilise autour d’une ressource… Cette ressource est gérée selon des logiques de partage qui ne sont ni celles de la propriété publique, ni celles de la propriété privée. Des bouquets de droits d’usage viennent se substituer à la propriété. Le troisième élément, c’est une gouvernance, mise en place par cette communauté, pour protéger la ressource, en organiser la gestion, la faire grandir… Donc, pour synthétiser, un bien commun, c’est une communauté, une ressource, et sa gouvernance.

Il faut ajouter que, pour évoquer ce concept, nous employons de moins en moins le mot « bien », pour ne conserver que le mot « commun » car il peut y avoir une confusion entre le « bien commun », au sens normatif de l’intérêt général et « les biens communs ». Nous nous sommes ralliés en cela à l’approche anglo-saxonne, qui parle des « commons ».

D’où vient cette notion ?

Elle est présente dans de nombreuses traditions linguistiques, et juridiques. En France, le code civil évoque les biens communaux, à l’article 542, ou encore à l’article 714, qui correspond en partie à ce que nous défendons aujourd’hui.

C’est surtout une notion qui n’est pas rigidifiée car elle a une histoire longue, et les préoccupations au XIIIe siècle, siècle de la première consécration juridique des communs, et au XXIe ne sont évidemment pas exactement les mêmes. Les biens qui relèvent aujourd’hui de l’immatériel, du savoir, n’étaient pas pensés de cette manière-là dans les siècles précédents. Elle a même évolué depuis 10 ans. La notion n’est pas gravée dans le marbre.

Concrètement, de quoi parle-t-on ?

Sous le terme générique des communs on peut faire rentrer des choses qui sont dans le domaine public, c’est-à-dire soit des choses inappropriables – les idées, les faits, méthodes… – soit des ressources sur lesquelles les droits de propriété intellectuelle sont arrivés à échéance. Les ressources qui sont dans le domaine public n’appartiennent pas à une communauté spécifique, mais à tous les utilisateurs de la ressource.

On peut aussi évoquer les communs volontaires, l’exemple le plus connu étant les logiciels libres ou encore une création placée sous licence Creative Commons. Il existe aujourd’hui de nombreuses communautés en ligne qui construisent des communs de la connaissance : Wikipedia bien entendu, mais aussi Open Street Map pour les données géographiques, ou encore Open Food Fact pour des informations nutritionnelles. Ce qui ne veut pas dire que les communs ne se construisent aujourd’hui que dans le monde immatériel : il existe par exemple tout un mouvement autour des communs urbains, dont Bologne constitue probablement l’exemple le plus abouti pour l’heure.

Cela signifie-t-il qu’il n’y pas un modèle unique ?

Effectivement. A chaque commun, correspond une communauté spécifique, qui en a la charge et qui doit en penser la gouvernance ad hoc.

Elinor Ostrom, la grande penseuse des communs (qui a reçu le Prix Nobel d’économie en 2009 pour ses travaux sur le sujet), expliquait qu’il y a autant de communs qu’il y a de communautés et de ressources. Elle avait défini 8 grands types de règles de gouvernance qu’on retrouve dans la plupart des communautés : qui a le droit d’utiliser la ressource ? A quelles conditions ? Comment sont gérés les conflits si quelqu’un abuse de la ressource ? Est-ce qu’il y a des relations avec la puissance publique qui va être garante, ou pas, de la protection de cette ressource ?, etc.

Il est important de comprendre que les communs ne relèvent pas d’un dogme, qui apporterait des réponses clé en main, mais offrent une pluralité de réponses possibles.

Les idéologies qui dominent depuis le 19e siècle – de façon simplificatrice le marché contre l’Etat avec des hybridations variées – offrent des réponses à prétention totalisante

La pensée marxiste telle qu’elle a été implantée dans les pays à économie administrée reposait sur un monopole public des moyens de production. A l’inverse, le dogme libéral affirme que c’est le marché qui va tout régler. Alors que le premier modèle a disparu et que le second montre chaque jour son impuissance à régler les grandes questions auxquelles l’humanité est confrontée – transition écologique, inégalités… – nous devons réintroduire de la diversité dans notre pensée politique. C’est ce que les communs tentent de faire, non pas contre le marché ou l’Etat, mais à côté, avec des porosités possibles entre les 3 sphères.

Pourquoi ce concept, très ancien, semble particulièrement pertinent aujourd’hui, et ce dans le monde entier ?

C’est le numérique qui l’a remis sur le devant de la scène. D’abord parce qu’Internet et le web ont été construits, à partir des années 80, comme des communs. Je parle ici des protocoles de fonctionnement, qui sont intéropérables et ouverts, non pas des ressources physiques, les infrastructures, qui appartiennent à des opérateurs. Depuis, des règles ont été mises en place, de façon de plus en plus explicite, pour protéger le réseau comme un commun. C’est le cas par exemple, de la règle de neutralité du net dont le principe vient d’être adopté par l’Union européenne. On peut ajouter qu’internet est géré par des communautés qui sont essentiellement des communautés d’experts, des ingénieurs, comme le W3C, et l’IETF. Ces communautés construisent les protocoles de demain,. C’est notamment parce qu’internet et le web ont été conçus comme un système ouvert, un commun, qu’on a pu assister à l’extraordinaire développement du web, dans un temps très court. Aujourd’hui nous sommes entrés dans un temps historique du web qui tend à se refermer en silos autour de grands acteurs monopolistiques ou oligopolistiques, ce qui est nuisible à notre capacité créative collective.

Une seconde raison qui explique que le numérique remet les communs sur le devant de la scène est liée à la dématérialisation : en se numérisant, les savoirs, les connaissances, les données, se dissocient d’un support physique, et deviennent des ressources non rivales, c’est-à-dire des ressources qu’on peut partager sans s’en priver, et qui ne se dégradent pas par le fait du partage. Elles peuvent circuler quasi instantanément via les réseaux pour un cout marginal qui tend vers zéro. Du coup, cela en fait des candidats potentiels à des régimes de partage, et non pas de propriété. Cela ne veut pas dire que toute ressource non rivale doit obligatoirement être gérée en ressource partagée, mais disons que les obstacles techniques au partage sont levés.

Ce qui nous amène à une troisième raison qui fait que le numérique favorise et utilise la notion de commun : le web et les outils associés – wikis, CMS, blogs… – propose des espaces inscriptibles, ouverts à la co écriture, à la contribution et met en relation des individus à distance. Là encore, cela favorise l’émergence de communautés qui vont pouvoir collaborer via le web et de façon déterritorialisé. Certaines de ces communautés ont choisi de construire des communs.

C’est le cas des communautés de logiciel libre, apparues dès les années 80. Ces communautés ont été les premières à mettre en place un dispositif que je qualifie de droit ascendant, c’est-à-dire du droit créé par les communautés en dehors du législateur ou de la jurisprudence, à travers des licences de type GPL. Plus tard sont arrivées les licences Creative Commons pour les contenus, ODbL pour les données, etc. Ce sont des outils juridiques qui vont permettre de cristalliser les règles de gouvernance de ces communautés, les conditions de circulation et de partage de ces ressources.

Y’a-t-il d’autres raisons, hors du numérique, qui expliquent l’efficacité du concept de commun ?

Oui, effectivement. Dans certains cas, on observe des dérives du marché : celui-ci ne joue plus son rôle à la fois économique et social, mais va à l’encontre de l’intérêt général. Je dis bien dans certains cas, car les adversaires des communs ont tendance à stigmatiser leurs défenseurs en expliquant que ces derniers sont partisans du « tout gratuit », contre le marché, etc. Ce qui n’est bien entendu pas le cas, marché et communs peuvent cohabiter, voir s’hybrider ou se renforcer mutuellement comme lorsque Yahoo! offre un espace aux communs sur Flickr. Pour en revenir aux dérives, les communs peuvent parfois constituer une alternative pour éviter que ne grossissent des économies de la rente, en proposant de commercialiser des services : là encore le logiciel libre est certainement le meilleur exemple. Cette piste est intéressante au moment où l’humanité commence à prendre conscience que la course à la croissance n’est pas nécessairement compatible avec la transition écologique.

Autre problématique, on assiste actuellement à une multiplication des enclosures, c’est-à-dire des phénomènes d’appropriation, de privatisation de communs existants. Les plus importants concernent les terres africaines qui sont gérées par des systèmes de droit coutumier. Aujourd’hui, des pays africains vendent des milliers d’hectares de ces terres à des acteurs étrangers en faisant fi de tous les droits d’usage qui reviennent aux habitants. On rejoue en Afrique ce qui s’est passé pour les paysans anglais au 18e siècle, chassés de leurs terres pour aller travailler dans les usines de l’industrie lainière. On observe également des enclosures sur des communs de la connaissance, sur le domaine public, la numérisation servant souvent de prétexte à cette confiscation

Selon moi, le marché, dans sa fonction première, ne pose aucun problème ; par contre, lorsqu’il devient un marché spéculatif qui ne répond plus aux besoins des humains. Il faut alors imaginer d’autres manières de faire. Les communs ouvrent des pistes.

De quelle manière ?

Prenons l’exemple de l’habitat groupé. Dans une configuration « traditionnelle », des gens se regroupent pour construire un immeuble avec plusieurs appartements, et des espaces communs, une salle de sport, une salle pour machines à laver…, gérés par la copropriété. On est là dans un régime de propriété relativement classique, simplement les espaces partagés sont plus nombreux que la simple cage d’escalier.

Mais certains vont plus loin, en imaginant des systèmes qui vont éviter les phénomènes de spéculation immobilière. C’est le travail que porte par exemple Community Land Trust : en réfléchissant en termes de bouquets de droits, en dissociant la propriété du foncier de celle du bâti, ce collectif permet de construire un foncier solidaire, donnant accès à la propriété à des foyers modestes.

Autre exemple pour lequel les communs peuvent être porteurs d’alternatives, celui de la transition énergétique. On sait très bien que la gouvernance mondiale interétatique ne répond que très partiellement aux enjeux auxquels nous sommes confrontés. Face à cela, les collectivités territoriales ont un rôle énorme à jouer, et d’ailleurs, elles ne s’en privent pas, par exemple avec les initiatives de type « territoire à énergie positive ». Mais, en plus de cela, et c’est cumulatif, pas substitutif, on a des communautés qui se disent qu’elles peuvent, elles aussi, agir sans attendre que les pouvoirs publics prennent les choses en main. Pour produire de l’énergie, une communauté d’habitants peut se mobiliser, et demander à la municipalité qu’elle lui cède le droit d’usage sur un bout de foncier qui appartient à la commune. Il s’agira ensuite pour cette communauté de collecter des fonds, trouver des investisseurs qui vont permettre la construction d’une éolienne par exemple. Puis de construire la gouvernance autour de l’énergie produite  : définir qui va pouvoir y accéder, ce qui sera fait de l’excédent le cas échéant, etc. En France, le collectif « énergie partagée » porte ce mouvement.

Les communs relèvent-ils de l’intérêt général ?

Pas nécessairement. Quand le commun est une ressource universelle (comme l’air, l’eau…), la communauté est l’humanité entière et effectivement l’intérêt est alors général. Mais ce n’est pas systématiquement le cas et il ne faut surtout pas angéliser les communs. Une communauté peut avoir un intérêt qui lui est propre, et qui ne relève pas de l’intérêt général au sens de l’intérêt d’un pays tout entier. Par exemple, on peut avoir une communauté open source qui travaille à fabriquer des armes en open hardware pour que chacun puisse fabriquer ses armes dans son salon. Cela ne relève pas, manifestement, d’un intérêt général.

Cependant, la force du collectif qui travaille à partir des logiques de partage et de participation, c’est qu’il a plus de chances de poursuivre une finalité qui dépasse la simple somme des intérêts individuels.

Les communs sont-ils en concurrence avec le service public ?

Quand on est face à un commun qui revendique de participer de l’intérêt général, notamment dans le cas de commun universel, la question peut effectivement se poser. Ou plutôt, on peut se poser la question suivante : à quel moment le commun est un outil qui marche mieux que le service public classique ?

On peut identifier différents cas de figure : soit le service public reste le plus efficace et on ne va pas s’en plaindre, soit on peut hybrider avec une approche par les communs, comme dans l’exemple de l’eau. Pour gérer la ressource eau d’une municipalité, il est évident que ce ne sont pas les habitants qui vont gérer la construction des infrastructures. En revanche, la gouvernance peut être ouverte, en y incluant la communauté d’habitants qui va participer aux arbitrages (prix de l’eau, choix d’un prestataire…).

On peut ainsi développer ce que j’appelle des « partenariats publics-communs », grâce auxquels on co-imagine la meilleure réponse face à une problématique, entre communs et services publics.

Avec ces partenariats, les collectivités peuvent jouer plusieurs rôles. Elles peuvent être protecteur des communs, pour éviter des enclosures, elles peuvent être producteurs de communs – c’est le cas avec les données mises en open data. Enfin, la puissance publique peut encourager des communautés qui produisent des communs, en mettant par exemple du foncier à disposition.

Selon votre expérience, quelle est la perception des communs par les élus locaux ?

Pour certains élus, les communs peuvent apparaître comme des communautés qui veulent faire à leur place. Or, ce n’est pas du tout ça la logique. Être élu au XXIe siècle est extrêmement complexe, car on prend en charge des questions qui dépassent le territoire dont on a la responsabilité. Les communautés qui s’organisent à l’échelle d’un territoire doivent donc être envisagées comme des opportunités, des gens qui vont apporter de nouveaux imaginaires, de nouvelles manières de faire, des bouts de réponse à des problématiques. D’où l’importance de construire des partenariats publics-communs dont je parlais. Au lieu de le prendre sur la défensive, les décideurs locaux ont intérêt à réfléchir à la manière d’associer en amont ces communautés, qui permettront, in fine, de produire quelque chose qui répond mieux aux attentes des uns et des autres. De fait, certains élus locaux l’ont très bien compris, comme la municipalité de Bologne pour reprendre cet exemple, qui a signé une charte des communs, permettant à une centaine de projets portés par les habitants d’éclore en un an.

Le service public ne s’est-il pas réinventé avec la démocratie participative ?

La démocratie participative, c’est de la démocratie représentative qui essaie de s’ouvrir et de faire monter à bord des citoyens. Mais cela ne fonctionne pas très bien : on connait la difficulté à mobiliser les gens, le phénomène du « toujours les mêmes ». Et le plus souvent, on a du mal à dépasser la simple consultation. On a du mal à aller vers des dispositifs de co-conception, voire de co-décision. Or, il y a de grandes différences entre consulter, co-construire et co-décider. Très souvent, ce qu’on appelle la démocratie participative se limite à la première, voire à la deuxième étape. On reste donc inscrit dans le modèle délégatif. Les communs ambitionnent d’aller un cran plus loin, par des processus ascendants d’innovation sociale. Il s’agit alors de co organiser, et dialoguer avec ces communautés qui ne se contentent pas de l’espace délégatif mais qui passent à l’action.

Le rôle de l’élu peut alors être de repérer ces initiatives, et de les soutenir, d’imaginer comment leur permettre d’essaimer ailleurs dans le territoire. L’acteur public devient un catalyseur. Cela modifie sa posture qui à côté de sa culture du faire, doit porter une culture de l’accompagnement des innovations ascendantes et sociales.

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  1. 1. Dominique Filatre 15/01/2016, 21h55

    Aujoud'hui, 21h52

    Le commentaire de Roger Cornu est assez surprenant. J'avoue ne pas bien connaître l'oeuvre de François Perroux, et donc je n'ai pas d'opinion sur ce qui pourrait rapprocher le propos de cet intellectuel des années 30 des thèses avancées ici. Ce serait bien de le dire, je ne suis sans doute pas le seul dans cette ignorance. En l'état, le rapprochement entre l'exposé de Valérie Peugeot et le recyclage des idées de Vichy ne permet de discerner que l'acrimonie, une aigreur blessante mais non argumentée.

  2. 2. vasselon 20/12/2015, 07h32

    je m'occupe de vie associative sur un quartier de Saint Etienne et en fait nous travaillons (avec des partenaires très diversifiés) a produire concrètement du "commun" en travaillant notamment sur les espaces publics dégradés ou les friches .
    Je pense que cette idée de commun est un outil puissant, en tout cas beaucoup plus que cette vague notion de vivre ensemble qui recouvre tout et le contraire

  3. 3. Roger Cornu 18/12/2015, 22h22

    Il y a dans ce discours une étrange absence, celle de François Perroux qui développe cette idée à la veille de la seconde guerre mondiale, qui sera au centre de sa revue Communauté et Sociétés sous Vichy, revue qui se reconvertira sous le nom d'Economie et Société après la libération. L'on retrouve encore ce thème dans son livre Economie et Société-Contrainte, échange, don, en 1960. Il est intéressant et inquiétant de voir comment les idées de la période de Vichy sont recyclées aujourd'hui, même par des gens dit de gauche.
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  4. 4. Patricia Hanssens-Gras 12/12/2015, 10h09

    Bon article, mais effectivement, il reste des points à éclaircir pour des béotiens. Le concept est passionnant mais il y a encore quelques efforts à faire pour le vulgariser. J'ai le souvenir des "communs" en Angleterre, qui étaient des terres accessibles aux habitants des environs, pour glaner. chasser, cueillir... J'aurais aimé avoir une présentation de Valérie Peugeot. A quel titre intervient-elle ?

  5. 5. Dominique Filatre 04/12/2015, 10h13

    Je comprends la difficulté "à décoder certaines idées ou phrases" de cet article. Cet article est pourtant une remarquable synthèse de l'état d'avancement d'un mouvement intellectuel émergent, qui s'enracine depuis une petite dizaine d'années de réflexion avec pas mal d'ampleur (des hackers à la science politique en passant par l'économie). On est loin de la ratiocination individuelle !
    J'ai l'espoir que cet article fasse date, et symboliquement ce n'est pas neutre qu'il soit publié sur la Gazette des communes. Au fond, l'ambition derrière cet article n'est rien moins que de donner du contenu au 2ème hémistiche du slogan "Penser global, agir local".

  6. 6. macé janpierre 03/12/2015, 16h56

    Je trouve cette idée particulièrement intéressante, même si ma capacité à décoder certaines idées ou phrases n'y est pas.
    Je vais relire encore pour approfondir, mais je suis plus attiré par le secteur naturel (eau, air, terre, mer, etc.)

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