Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Club RH

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

icon Club RH

Club RH Lyon - 29 septembre

Les conséquences de la réforme territoriale sur les agents : de la théorie à la pratique

Publié le 09/10/2015 • Par Maud Parnaudeau • dans : A la Une RH, compte rendu des dernières rencontres du club RH, France

Choisir sa voie
Fotolia
Quelles seront les conséquences réelles de la réforme territoriale sur l’organisation interne des collectivités locales et les conditions d’emploi des agents ? Comment accompagner le changement et rassurer les personnels ? Le 29 septembre à l’Hôtel de Ville de Lyon, des spécialistes RH de la fonction publique territoriale, réunis par le Club RH de La Gazette, sont venus témoigner de leurs expériences et apporter leurs éclairages sur ces questions.

En plein cœur de l’été, après des mois de ping-pong parlementaire, l’adoption de la loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) est venue mettre un point final à la réforme territoriale. Avec quelles conséquences sur les conditions d’emploi et de travail des agents ?

La question a été posée aux intervenants de la quatrième rencontre d’actualité organisée cette année par le Club RH sur ce thème. D’où il ressort qu’il est encore trop tôt pour mesurer les impacts RH réels de l’acte III de décentralisation.

« L’avenir de la nouvelle région est encore subordonné aux échéances électorales de décembre », a fait remarquer Valérie Chatel, DGA Ressources du conseil régional de Rhône-Alpes. Tandis qu’au conseil départemental de l’Isère, on ne peut aujourd’hui avancer sur la mise en œuvre de la réforme « faute d’interlocuteurs disponibles à la Région et à la Métropole de Grenoble », comme l’a l’expliqué Pascale Callec, la DRH.

Une fois les transferts, mutualisations et fusions opérés, il faudra encore attendre les décisions des élus pour connaître les conséquences de la réforme sur les agents. Car comme l’a expliqué Maître Michaël Verne, avocat associé au sein du cabinet Itinéraires Droit Public, « si sur le papier le législateur a souhaité rassurer les agents publics sur le maintien de leurs conditions d’emploi, en pratique, ce n’est pas si simple puisque tout dépendra de ce que les assemblées délibérantes décideront ».

Se préparer aux changements

Pourtant, malgré les incertitudes, la région Rhône-Alpes et le département de l’Isère se sont mis en ordre de marche pour aborder la réforme dans les meilleures conditions. La région anticipant au maximum son rapprochement avec la région Auvergne en faisant travailler en binômes les agents des deux collectivités.

Tandis que le conseil départemental de l’Isère mobilise ses agents à travers un nouveau projet d’administration très participatif et les prépare aux changements en développant chez eux une culture de la mobilité.

Les expériences relatées par Olivier Ducrocq, en tant qu’ancien DGA RH de la Communauté Urbaine et de la ville de Nice, et par Jean Léo Ponçon, co-DGS de la ville de Belleville et de la Communauté de communes Saône-Beaujolais, ont permis de prendre du recul sur les conditions de réussite des transferts et mutualisations de personnels.

Plus largement, le respect de chaque entité dans les processus de rapprochement, la prise en compte des inquiétudes des agents, la transparence du discours, le rôle des cadres, mais aussi les enjeux liés aux conditions matérielles de travail sont apparus, à travers les différentes interventions, comme des clés permettant d’accompagner au mieux les évolutions RH induites par la réforme territoriale.

Presentation Olivier Ducrocq Nice

Cet article est en relation avec les dossiers

Réagir à cet article

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI

Aujourd'hui sur le Club RH

Nos services

Prépa concours

CAP

Évènements

Gazette

Formations

Gazette

Commentaires

Les conséquences de la réforme territoriale sur les agents : de la théorie à la pratique

Votre e-mail ne sera pas publié

Club RH

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
 
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X