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Observatoire SFL/Forum 2015

Fiscalité des grandes villes : des hausses de taux modérées en 2015

Publié le 22/09/2015 • Par Pierre Cheminade • dans : A la Une finances, Actu experts finances, Données interactives finances, France, Infographies finances

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La Gazette
Après trois années consécutives de relative pause fiscale, les grandes villes ont commencé à augmenter avec modération les taux des taxes ménages en 2015, selon le Forum SFL pour la gestion des villes. Une tendance qui devrait s'accélérer en 2016, notamment en lien avec la baisse des dotations.

Stabilité en 2014 et hausse modérée en 2015 avant un « rattrapage fiscal » attendu pour 2016 : c’est ce qui semble se profiler si l’on en croit l’édition 2015 de l’observatoire SFL du Forum pour la gestion des villes qui porte sur les taux des trois taxes ménages – habitation (TH), foncier bâti (TFB) et foncier non bâti (TFNB) – des 41 villes françaises de plus de 100 000 habitants et de leurs groupements.

En effet, la hausse moyenne constatée dans ces agglomérations est de 1,8 % en 2015, contre seulement 0,5 % en 2014, année d’élections municipales. Néanmoins, cette modération ne devrait être que de courte durée. En effet, alors que 2016 sera la troisième année de décrue des dotations de l’Etat au bloc communal, les difficultés pour résoudre l’équation budgétaire risquent de monter encore d’un cran. « Dans la tradition des cycles municipaux, les projets d’investissement du bloc communal devraient pour leur part entrer en phase opérationnelle et augmenter dès 2016 », souligne l’observatoire alors même qu’il est difficile d’imaginer une hausse des investissements, voire même un maintien,  à un niveau de fiscalité constante.

Par conséquent, cette dernière pourrait augmenter dans des proportions plus importantes qu’en 2015 malgré le fonds de soutien à l’investissement d’un milliard d’euros. Une tendance qui devrait intervenir en dépit de la poursuite des efforts des élus locaux pour maîtriser leurs dépenses de fonctionnement, en particulier par les biais des schémas de mutualisation et l’essor des communes nouvelles. En outre, la plupart de ces collectivités anticipent déjà une réduction du niveau de services publics, voire la suppression de certains d’entre eux.

Globalement, plus d’un tiers des 41 villes scrutées a voté une hausse des taux en 2015, notamment les plus grandes d’entre elles (Bordeaux, Lyon, Marseille et Toulouse) mais ...

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