VEILLE DOCUMENTAIRE TECHNIQUE

Densifier son réseau de chaleur – Outils juridiques et stratégie (Note)

| Mis à jour le 01/07/2015
Par
Installation du réseau de chaleur du Grand Dijon.

Installation du réseau de chaleur du Grand Dijon.

Grand Dijon

L'association Amorce propose une note qui présente les outils juridiques disponibles pour construire une stratégie globale et volontariste dans le but de densifier son réseau de chaleur.

La densification des réseaux doit s’appuyer sur les outils juridiques existants, et doit aussi faire l’objet d’une stratégie active de la part de la collectivité et de son gestionnaire de réseau. Cette note aide le lecteur à construire cette stratégie en détaillant ces points-clés.

La publication est disponible pour les adhérents de l’association sur le site d’Amorce.

Références

RCT40 -  Densifier son réseau de chaleur - Outils juridiques et stratégie,  note publiée par l’association Amorce en mars 2015.

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