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L’essentiel – Gens du voyage : un cadre juridique complexe pour des publics méconnus

Publié le 30/04/2010 • Par Olivier Berthelin • dans : Dossiers d'actualité

Notre dossier, sous forme d’abécédaire, fait le point sur les compétences des collectivités pour l’accueil des gens du voyage, ainsi que sur les difficultés qui se posent, aux collectivités pour répondre aux demandes, légitimes, des gens du voyage et à ces derniers pour être reconnus dans leurs droits de citoyens.

Ponctuée de virulentes polémiques, parfois de drames, l’actualité des relations entre les collectivités et ceux que la loi du 5 juillet 2000 nomme « gens dits du voyage », ne connaît guère de trêves.
D’octobre à décembre 2009, les parlementaires ont déposé deux propositions de lois et décidé, le 23 décembre, d’appliquer la taxe d’habitation aux résidences mobiles terrestres à partir de 2010.
Parallèlement, une mission de l’Assemblée nationale se penche, depuis le 23 septembre 2009, sur l’évaluation des dispositifs d’accueil des gens du voyage. Et d’autres problèmes sont régulièrement soulevés.

Chacun de leur côté, Jacques Pélissard, président de l’AMF et Pierre Hérisson, sénateur (UMP) de Haute-Savoie, en charge du dossier gens du voyage au sein de l’AMF, mais aussi président de la Commission nationale consultative des gens du voyage, proposent de redéfinir des points particuliers du partage des compétences entre les communes, les intercommunalités et l’Etat.

Pour leur part, des associations ont interpellé le gouvernement en demandant l’extension de la trêve hivernale sur les expulsions de terrains et les coupures d’électricité aux habitants de caravanes tsiganes et non tsiganes.
Elles interpellent aussi le premier ministre afin qu’il révise les titres de circulations imposés par la loi de 1969, aux citoyens sans domicile stable pendant au moins six mois dans l’année.

Bien que restant très discret sur ces dossiers sensibles, le gouvernement, interpellé en septembre 2009 par une nouvelle délibération de la Halde, s’efforce de démontrer qu’il ne chôme pas.
Tout en répondant, début janvier 2010 à ses solliciteurs que la trêve hivernale ne concerne que les logements locatifs et non les caravanes, Benoist Apparu, secrétaire d’Etat au logement, leur a annoncé la prochaine nomination des membres de la commission nationale consultative des gens du voyage qui, pour l’heure, ne compte que son seul président.

Loterie humaine et juridique

Durant la même période, une multitude d’incidents ont illustré les situations parfois inextricables auxquelles sont confrontées les collectivités et ces administrés aux statuts mal définis. « Qui est responsable lorsqu’une commune n’a pas rempli ses obligations vis-à-vis de la Loi Besson et qu’un voyageur provoque un incendie en se branchant sur le réseau électrique ? », demande Alain Fayard, président de l’ANGVC 74.
Il évoque le cas dramatique d’un père de famille qui, faute d’aire d’accueil, s’est installé où il pouvait. N’espérant aucune autorisation, il s’est branché sur le réseau électrique déclenchant un incendie. Grièvement blessé, ayant perdu son habitation mobile et son instrument de travail, mis sa famille et les voisins en danger, ce commerçant itinérant et la collectivité se retrouvent au cœur d’un imbroglio juridique inextricable ou les responsabilités se trouvent largement partagées.

D’un côté, une solide jurisprudence fondée sur la Loi Besson et l’arrêt du Conseil d’Etat, « Ville de Lille », du 2 décembre 1983, imposent des obligations d’accueil à la commune.
De l’autre, un citoyen isolé se trouve dans une situation juridiquement délicate lorsqu’il se substitue aux pouvoirs publics pour s’octroyer un espace de stationnement et se raccorder de sa propre autorité aux réseaux d’eau et d’électricité.

De plus en plus nombreux, les groupes de grands passages résolvent ainsi ponctuellement les problèmes de stationnements sans hésiter à faire valoir, parfois avec succès, leurs droits devant les tribunaux. Mais les collectivités peinent à se repérer dans les pratiques très diversifiées de l’itinérance.

Connaître les publics

Ecouter les témoignages des intéressés et observer leurs pratiques permet de constater qu’ils ne rentrent jamais véritablement dans une catégorie bien définie. La même famille, selon les circonstances et l’évolution de ses activités professionnelles, circule, seule ou en groupe, participe à des rassemblements familiaux spontanés autour d’un malade et, à l’occasion, rejoint un grand rassemblement religieux.
Il n’est pas non plus exceptionnel que le même voyageur possède son propre terrain, parfois en zone agricole, mais aussi parfois agrémenté d’une véritable maison au cœur de la ville.

Ni perpétuellement nomades, ni totalement sédentaires, les gens du voyage ne sont pas pour autant insaisissables. Des centres de ressources ressemblant aux organismes spécialisés avec lesquels les collectivités ont l’habitude de collaborer permettent de s’appuyer sur les enseignements d’expériences solidement capitalisées sur la longue durée à partir des points de vue des milieux qui les supportent.
Le réseau IDEAL gens du voyage s’appuie sur des collectivités et les entreprises spécialisées dans la gestion des aires d’accueil.
La FNASAT traduit l’expertise des associations au contact des voyageurs depuis des décennies.

Disposant de moins de moyens, l’ASNIT, l’ANGVC et l’UFAT, portent les paroles des intéressés. Nous ne devons pas oublier que 95% des gens du voyage sont des citoyens français que nous devons d’abord considérer comme des administrés, martèle le sénateur Pierre Hérisson, en charge du dossier gens du voyage au sein de l’AMF. Tout en admettant que les élus sont confrontés à de véritables difficultés et qu’ils doivent tenir compte de violentes levées de boucliers de la part de leurs électeurs. Mais, les gens du voyage ne sont pas tous semblables. Nous devons tenir compte de la réalité de chaque situation et des personnes que nous avons en face de nous, insiste-t-il.

Cet article fait partie du Dossier

Abécédaire pour tout savoir sur les gens du voyage et les collectivités

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Commentaires

L’essentiel – Gens du voyage : un cadre juridique complexe pour des publics méconnus

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katia la niglesse

06/05/2010 03h41

Bonjour, je suis une native des gens du voyage, je ne comprend pas l’acharnement du gouvernement envers ces personnes, tout cela parcequ’ils refusent de vivre sédentarisés. On parle d’eux toujours en les mettant en troubleurs de l’ordre voleurs de poules et sales comme des peignes. Le gouvernement ne cesse de dilapider des sommes incroyables pour des étrangers, qui eux ne s’intégreront jamais, qui eux sont encore plus sales et plus voleurs, alors arretez un peu la polémique envers les gens du voyages qui sont certainement plus français et plus civilisés que bien nombre de personnes du gouvernement. Allez aux sorties des prisons et regardez si vous y trouver beaucoup de natifs des gens du voyages. NON, par contre des gens qui nous coutent une fortune en aides sociales et autres et qui eux sont des gens à qui l’ont fait des faveurs parce qu’ils sont d’origine autres que la france. Alors commençez déjà par amménager des aires de stationnement plus dignes, et plus nombreuses cherchez à parlementer avec ces gens là et vous vous rendrez compte qu’ils sont très intelligents et qu’ils méritent eux aussi d’étre écoutés au lieu d’être jeter dans les décharges publiques

fred

06/05/2010 04h26

bonjour,
pour répondre à cette notion d' »acharnement », c’est peut-être parce qu’ils nous coutent TRES cher. Subvention pour les caravane, aires d’accueil… On ne m’a rien donné quand j’ai acheté ma maison.

vogel

18/06/2010 12h13

bonjour mais vous croyez qu’on leur donne des aides pour acheter leurs caravanrs, la ou des sedentaires auront des credits pour un maison couton vraiment plus cher qu’une caravane, les gens du voyages auront rien!
meme les assurances ne veulent plus assurer leurs caravanes d’habitation sous quel motif, je ne sait rien!

Autobus.02

16/10/2010 06h24

Faux VOGEL ; certaines C.A.F. comme celle d’aquitaine leur donne des subventions allant jusqu’à 9.000€ pour l’achat de caravane. (Je pourrais vous envoyer les barèmes). Quant aux assurances, ils n’en ont pas besoin puisqu’ils roulent sans et ne sont jamais contrôlés en circulation (je sais de quoi je parle pour les avoir côtoyés pendant 25 ans).
Il semblerait que beaucoup parlent des gens du voyage sans vraiment les connaître et connaître les différentes catégories et appellations qui se détestent entre elles, d’ailleurs.

DILS

06/05/2010 05h20

Bjr,

S’il y avait moins de problèmes lorsqu’un camp s’installe dans une commune (hygiène, vols à l’étalage, cambriolages….); je pense qu’on parlerait déjà moins des MENS.
Soyez plus clair sur vos revenus; votre capacité à rouler dans des véhicules et caravanes haut de gamme; à ne pas « travailler »….

Jerome

13/05/2010 02h09

Ces propos sont diffamatoires et condamnables. Il es étonnant que les modérateurs de ce site laissent passer ce genre de propos, dignes de l’extrême droite.
Quoique sur ce dossier, la passion l’emporte souvent, quelque soit la couleur politique.
Ce dossier, synthétique, a le mérite d’informer le grand public sur une problématique méconnue. C’est tout de même la seule fraction de population française qui fasse l’objet d’une discrimination par la loi.
Etes-vous au courant que les « Gens du voyage » sont soumis à l’obligation de posséder un titre de circulation et de le présenter à toute réquisition des forces de l’ordre?
Notre beau pays qui s’enorgueillit d’être la terre des Droits de l’Homme, les bafoue sans vergogne par rapport à cette catégorie administrative de citoyens.
C’est évidemment ce genre de dossier, trop rare à mon avis, fruit d’un travail de journaliste compétent, qui permettra de faire évoluer les mentalités et sortir des conflits stériles.
Bravo à la Gazette!

Romain Mazon

14/05/2010 01h58

Bonjour
Nous avons hésité avant de valider ces commentaires. Nous les avons finalement autorisés pour deux raisons :
1) ils sont l’illustration des clichés que dénonce ce dossier, et montrent que manifestement, ceux qui les tiennent ne prennent même pas la peine de lire le dossier en question, ce qui est dommage mais pas très surprenant. Refuser de confronter ses opinions à des faits est plus confortable que d’accepter le risque de la remise en cause.

2) Nous comptions bien sur le fait que d’autres lecteurs réagiraient et, par leur réponse, montreraient la bêtise de tels propos. Ce que vous venez de faire, après d’autres.

Cordialement
Romain Mazon
Rédacteur en chef délégué
La Gazette des communes

Gabi Jimenez

10/05/2010 07h13

Monsieur,
soyez a votre tour plus clair dans vos propos hypers limites discriminatoires. Nul besoin de justifier des faits qui, selon vous, sont pénalement répréhensibles, mais qui selon nous, correspond à un état d’esprit d’une autre époque, celle-là même qui déporta nombre de citoyens français… Bravo pour votre éthique et votre incapacité à réviser votre « histoire » et à méconnaitre vos voisin.

bruno

07/05/2010 11h37

Bonjour

Je suis vraiment déçu par les réactions non réfléchies et très arbitraires des personnes qui ne connaissent pas les gens du voyage. Chez les sédentaires, c’est à dire les gens qui logent dans des logements, il y a les bons et les mauvais tout le monde accepte cette différence. Chez les gens du voyage il y a la même chose les bons et les mauvais. Par contre les sédentaires ne font pas la différence et les mettent tous à la même enseigne. Il y en a qui vivent très bien et ont des moyens financiers acquis honnêtement, les sédentaires trouvent cela étonnant car ceux-ci vivent en caravane. Ne mélangeons pas tout vivre en caravane est un choix de vie et une façon de vivre différente de la notre ce qui n’empêche pas d’être heureux, de payer ces impôts et de ne pas vivre sous le crochet des allocations comme le font beaucoup de sédentaire « respectable »

DUDH93

07/05/2010 12h22

Ce dossier a un grand mérite, il faut tout de même le signaler : celui d’informer et de donner un éclairage pour accompagner une réflexion. La réaction de ceux qui prennent ce forum pour lâcher leur bile contre des publics qu’ils ne connaissent en généralement pas et dont ils ont une idée forgée d’a priori méprisants, n’ajoute rien à la réflexion de quiconque et perpétue malheureusement les comportements d’exclusion et d’incompréhension mutuelle qui conduisent aux impasses que l’on constate un peu partout. Bref, c’est dommage car l’idée d’émettre une réaction c’est par rapport au dossier présenté et non au thème du dossier.
Pour revenir au dossier je répète que celui-ci a le mérite d’être, de façon succincte, clair et informatif sur un large panel de questions touchant une catégorie de citoyens français qui ont une mode de vie et d’habitat particulier. Il peut donc nourrir la réflexion de ceux qui ont en charge, à quelque titre que ce soit, la vie de la cité.

machapaca

07/05/2010 01h09

Qu’il est navrant de rependre des choses aussi fausses les unes que les autres. Les subventions que reçoivent les communes ou communauté d’agglomération sont versées par l’état pour permettre l’aménagement d’aires d’accueil et non pas distribuées aux gens du voyage. Les gens du voyage qui stationnent sur les aires sont redevables d’un loyer et ils payent l’eau et l’électricité, ils ne stationnent pas gratuitement. Si parfois, ils se retrouvent sur des terrains privés, c’est bien souvent parce que les communes n’appliquent pas la loi les obligeant à fournir un emplacement ou alors c’est aussi parce que les terrains sont fermés les we et jours fériés, il leur est donc impossible d’entrée ou de sortir…

Haillie66

08/11/2010 04h49

Bjr,

Si je puis me permettre, je travaille dans un communauté d’agglomération et suis dans le service qui s’occupe des AGV.
Certes ils paient un loyer (62€/mois) quand ils sont décidés à le payer.
Et je ne vous parlent pas des dégradations sur les aires…Je ne veux pas faire de polémique mais certaines personnes ont des raisons de se plaindre.

Fredoutch

07/05/2010 02h30

Merci d’avoir recadré le débat !
Il ne s’agit pas ici de nourrir la polémique mais bien de donner des clés de comprenhénsion aux personnels des collectivités en vue d’actions concertées répondant mieux aux attentes de ces personnes.

Sébastien

07/05/2010 02h50

Lecture très agréable d’un dossier bien établi. Rares sont les fois où ce dossier est traité avec objectivité, c’est le cas ici, et c’est une bonne chose. Les habituelles positions de défense à l’extrème de cette frange de la population française sont le pendant des critiques systématiques. Aucun de ces points de vue n’approche la réalité d’un monde dont l’hétérogénieïté est forte. Après tout, cityens français, ils sont sur ce principe de bons représentants…
Quoi qu’il en soit j’apprécie largement ce travail réalisé par la Gazette. En tant qu’élu local les difficultés que je rencontre dans le traitement de ce dossier concernent sont aussi dans mes relations avec d’autres élus. Il est toujours difficile d’avoir un débat dépassionné… A poursuivre

Angela

12/05/2010 12h23

Un dossier très instructif qui va permettre à des associations et aux familles de comprendre et d’appréhender leurs problèmes, voire de les résoudre ; certes il existe des lois mais elles sont peu ou pas appliquées par les communes. Si en revanche, les aires d’accueil peuvent être réellement subventionnées à 70 pour cent par l’Etat, il existe bien un réel refus par certaines communes de voir s’installer les gens du voyage. C’est tout simplement discriminatoire et ce refus est nourrit par tant de fausses idées et d’apriori sur les familles (« les voleurs de poules » çà date pas d’hier) et çà dure depuis des siècles !! Il existe un véritable mur d’incompréhension que certains n’ont pas du tout envie de faire tomber. Toujours est-il, s’il y a quelque chose à bannir, à supprimer d’urgence parmi toutes ces lois discriminatoires c’est celle du Titre de circulation ! Est ce qu’on demande aux adeptes de la caravane, vacanciers du mois d’août ou des week end, d’avoir un titre de circulation ?!!! les choses avancent, trop lentement …. A suivre de près avec vigilance …

stéphane

14/05/2010 02h49

Merci. Enfin un document qui présente un cadre clair et précis, qui permet d’aborder dans la sérénité la diversité des situations.

maeva40

30/05/2010 01h22

un peu de clarté .;dans ce dossier complexe …..pleins de « rumeurs »…

vogel

18/06/2010 12h16

Fred, croit tu que le polygame de Nantes ne coute pas cher a l’etat?
Entre nous de qui se moquent on et il est sedentaire lui et a 2 commerces que le contribuable aura surement payé, ah j’oubliait la presomption d’innocence pour lui, et pour les gens du voyage, vous ne chercher meme pas a les connaitre.
Et je suis sure qu’au moin une fois dans votre vie, vous en avez croisé sans vous en rendre compte!

Nat

18/06/2010 03h46

Vogel, vous attaquez Fred sur une phrase qui peut paraître pas très « heureuse »…
Les gens du voyage « coûtent » aux collectivités au même titre que la petite enfance, les transports etc…. c’est la solidarité, même si des fois elle coûte autant financièrement que moralement.
Rabattre le débat sur le nantais accusé de polygamie, c’est lancer un autre débat (tout aussi houleux) qui n’a RIEN à voir avec celui-ci.

HENRI Maolé

26/10/2012 12h45

Au lieu de donner des commentaires remplis de haine comme je le vois sur la plupart de vos réponses, regardez plutôt le passé ! Au sujet des déportés dans les camps d’extermination ! Ah oui qui les a trahis ? (les capo français, la milice française, et les SS !!! ).

la ! Les gens oublient et font semblant d’ignorer car beaucoup d’entre eux baisseraient la tête. Nous les Gens DU VOYAGE, on traverse vos communes les épaules droites, et la tête haute !!!!! Qui profite de notre passage pour se laver de tout soupçon et vous dévaliser avec un grand sourire en vous regardant le matin !! Ah les voleurs de poule ! les manouches !!! mais là on apprend que c’est le voisin. Bien sur tous le monde baisse les yeux et fait semblant de ne rien savoir, comme après la guerre !!!!!!! Pour le reste notre mode de vie est ancestral pour les foires – marché – colportage – saltimbanque et tous métiers manuels !
Pour les grosses voitures et grandes caravanes de luxe, nous faisons comme vous, pour vos grandes maisons – voiture – et belle secondaire avec piscine !!!!!!! Miracle les crédit ça existe pour les Manouches !!!
Alors regardez vous et faites votre vie.

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