Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 18 et le 22 mai 2015.
Après quatre mois de travaux, la feuille de route pour l’économie circulaire vient d’être rendue publique. Pour les collectivités, le résultat est mitigé. ...
Notre sélection de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 20 et le 25 avril 2018. ...
Le capital décès constitue une prestation sociale versée aux ayants droit de la famille d’un agent territorial décédé. Le régime des prestations diffère selon que le fonctionnaire titulaire avait, ou non, atteint l’âge d’ouverture des droits à la ...
La loi relative à la transition énergétique pour la croissante verte impose des objectifs ambitieux d’utilisation des matériaux recyclés. Les retours d’expérience des collectivités qui ont anticipé ce texte démontrent qu’ils sont réalistes. ...
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