Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Club finances

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

icon Club finances

Métropole

Grand Paris : 3,7 milliards de recettes estimées par l’IAU

Publié le 10/06/2014 • Par Raphaël Richard • dans : Actu experts finances, Veille documentaire finances

MGP-CFE-une
IAU
Dans une "Note rapide" de juin 2014, l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) de la région Ile-de-France s'intéresse aux aspects financiers et fiscaux de la future métropole du Grand Paris (MGP), estimant à 3,7 milliards d'euros ses futures recettes "fiscales". De nombreux aspects sont encore toutefois entre les mains de la mission de préfiguration.

« De quels moyens budgétaires disposera la MGP et quelle sera sa capacité réelle d’action ? Quelle sera l’incidence de cette réforme sur les ressources des communes intégrées dans la métropole ? » Telles sont les deux questions auxquelles l’IAU a tenté de répondre dans sa note.
Pour répondre à la première, les auteurs ont effectué un calcul à partir du principe fixé par la loi de « transfert à la métropole des ressources issues de la fiscalité professionnelle de l’ensemble des communes et EPCI du territoire ». En contrepartie, elle versera aux communes membres des attributions de compensation et des dotations territoriales métropolitaines.

Pour atteindre les 3,7 milliards d’euros de recettes (dites « fiscales » ...

Article réservé aux abonnés Club finances
i

Contenu réservé aux abonnés

  • Club finances

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au Club finances

Cet article n’est pas disponible dans l’offre d’essai du club. Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au au Club finances

Votre offre d’essai est arrivée à terme. Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au au Club finances

S'abonner PROFITEZ DE L’OFFRE 30 JOURS GRATUITS Déjà abonné ? connexion

Références

La métropole du Grand Paris : considérants financiers et fiscaux, Note rapide Territoires, n° 657, IAU, juin 2014

Réagir à cet article

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI

Aujourd'hui sur le Club finances

Nos services

Prépa concours

CAP

Évènements

Gazette

Formations

Gazette

Commentaires

Grand Paris : 3,7 milliards de recettes estimées par l’IAU

Votre e-mail ne sera pas publié

Club finances

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
 
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X