Chantier

Comment s’organise l’archéologie préventive ?

| Mis à jour le 20/03/2014
Par et • Club : Club Techni.Cités
Sources : Technicités 

Lors de travaux de voirie et d’aménagement de zones ou de lotissements, l’archéologie préventive cherche à protéger le patrimoine historique sans augmenter le délai de réalisation ni le coût total des opérations. Elle doit permettre de maîtriser le rythme de consommation des vestiges sans entraver l’aménagement des territoires. Quels sont ses outils et son mécanisme de fonctionnement ?

Dans les zones à sensibilité archéologique, les travaux réalisés au sein de ZAC ou de lotissements de plus de 30 hectares, les travaux soumis à autorisation, à déclaration ou à études d’impacts et les travaux sur des immeubles classés au titre des monuments historiques doivent faire l’objet d’un diagnostic. En dehors de ces zones, ces diagnostics sont nécessaires uniquement si des informations spécifiques montrent que le secteur est digne d’un intérêt archéologique.

Les dispositifs juridiques de l’archéologie préventive – Le diagnostic est prescrit par un arrêté préfectoral dans le délai d’un ou ...

Article réservé aux abonnés

Contenu réservé aux abonnés

  • Club Techni.Cités

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au Club Techni.Cités

Déjà abonné ? Identifiez-vous
+
Mot de passe oublié ?
Article réservé aux abonnés

Contenu réservé aux abonnés

  • Club Techni.Cités

Pour lire la totalité de cet article, profitez de l’offre découverte 30 jours gratuits !

Offre découverte
Article réservé aux abonnés

Contenu réservé aux abonnés

  • Club Techni.Cités

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous au Club Techni.Cités

ABONNEZ-VOUS
Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

services

Thèmes abordés

Retrouvez tous nos produits sur La plateforme de mise en relation entre professionnels de la commande publique et fournisseurs

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP
 
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X