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Parlement

Le Sénat cherche à être plus en phase avec son temps

Publié le 03/07/2002 • Par La Rédaction • dans : France

Après sa réélection à la présidence du Sénat, en septembre 2001, Christian Poncelet s’était engagé à moderniser cette assemblée, notamment en proposant de réduire la durée du mandat des sénateurs. Des promesses aux actes, un pas a été franchi mardi 2 juillet. A l’unanimité, le bureau du Sénat a adopté les conclusions d’un groupe de travail emmené par Daniel Hoeffel (UC). Parmi les mesures-phares : la réduction à 6 ans (contre 9 ans aujourd’hui) du mandat sénatorial, un abaissement de l’âge d’éligibilité des sénateurs à 30 ans (au lieu de 35 actuellement) et le renouvellement par moitié tous les trois ans et non plus par tiers. Ces idées donneront lieu à des propositions de loi ordinaires ou organiques au début du mois d’octobre. Souhaitant plus encore affirmer son rôle de « grand conseil des collectivités locales », le Sénat propose de créer son propre Observatoire de la décentralisation. Surtout, il est notamment proposé que les textes qui concernent directement la décentralisation soient en priorité examiné au Sénat plutôt qu’à l’Assemblée.
Frédéric Valletoux

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